WHEN SHALL THIS BILI. BE READ À THIRD TIME

Ici on doit remarquer qu’il n'est pas nécessaire de renvoyer le bill au comité général, parce qu’il est basé sur des ‘“ RÉSOLU- Tions ”” antérieurement adoptées et rapportées par le comité gérféral.

La QuEsTION de savoir QUuAND la Motion pour la troisième lecture du bill sera proposée, est décidée de la même manière que pour la seconde lecture.

1. A l'unanimité, s’il s’agit de ‘“ MAINTE- NANT ”, parce que dans ce premier cas, Île consentement unanime est de rigueur.

2. A la majorité des voix, s’il s'agit de ” DEMAIN Où d’ ‘UN JOUR ULTÉRIEUR. ”

Le reste de là procédure est tel que précédemment expliqué.

Quand les # RÉSOLUTIONS ” ne sont que l'accessoire d’un bill, c’est-à-dire quand il ne s'agit, par exemple, que d'autoriser incidemment certaine dépense nécessitée par la mise à effet de la législation proposée, la procédure à faire est la suivante :

1. Le bill est, le premier, considéré en comité général, mais les articles qui reproduisent les “ RÉSOLUTIONS ” à être considérées Par un autre comité général, ne sont pas considérés (are passed Over), parce qu’en réalité ils ne font Pas partie du bill à cette phase,

Quand le comité général à adopté tous les articles du bill, au lieu d’en faire rapport immédiatement, il rapporte progrès et

demande la permission de siéger de nouveau, AU COURS DE LA SÉANCE.

Alors le promoteur du bill, qui est aussi le promoteur des ‘“ RÉSOLUTIONS ”, demande à l’Orateur d’appeler l’article du Feuilleton des Ordres pour le comité général sur les ‘ RÉSOLUTIONS ” incidentes au bill.

L'Orateur, ayant appelé le dit article, lequel est lu par l’assistant-greffier, soumet à la Chambre la ‘“ qQuEsrTIox ”” suivante :—

(4 [r, EST PROPOSÉ PAR M...........0 SECONDÉ PAR M..ccocsocossese

QUE JE LAISSE MAINTENANT LE FAU- TEUIL ?””

En anglais :—

4 MOVED BY.......00++:°+: SECONDED ne