‹ Manuel de logique judiciaire à l'usage des étudiants, des candidats de concours des avocats, des magistratsChapitre 44 sur 86 · DE M. TROPLONG · texte numérisé non relu

DE M. TROPLONG

il revendique sa chose contre tout tiers possesseur, que celui-ci l’ait ou non achetée ; donc la validité de l’achat fait par le détenteur est tout à fait indifférente * .

II. De ce qu’un droit a l’un des caractères qui appartiennent à telle classe de droits, on conclut à tort qu’il doit y être rangé.

M. Troplong décide que le droit du preneur à bail est réel, parce que ce droit, depuis l’art. 1743, est opposable à l’acquéreur de la chose louée. Mais cette anomalie, introduite par faveur pour l’agriculture, n’autorise point à supposer une innovation plus radicale qui n’est écrite nulle part.

Si le preneur avait un droit réel , il aurait une action confessoire , comme l’usufruitier, contre un tiers détenteur quelconque. De ce que l’art. 1743 lui donne vûo. jus adversus emptorem, il ne s’ensuit pas qu’il ait un jus adversus omnes

I Par la même raison , c’est à tort que des auteurs invoquent J' art. 1599 : pour prouver que l’héritier

véritable peut revendiquer les biens vendus par l’héritier apparent (V. M. Duranton, i, n» 577); 2“ pour

B rouver que la vente des fruits par l’usufruitier n’olige pas le nu-propriétaire, si l’usufruit s’éteint avant la récolte (V, Marcadé, sur l’art. 585, n» 6). C’est l’art. H65 qui fournit la raison de décider dans ce dernier cas.

* Toullier semble, dans divers passages (vi, n<" 435 et 436), avoir précédé M. Troplong dans son erreur.

SOPfflSMES JURIDIQUES

III. C’est à tort également qu’on se préoccuperait d’une circonstance accidentelle ou secondaire pour classer un droit. .

.Te donnerai pour exemple la doctrine qui tend à faire du droit de gage ou d’hypothèque un droit personnel*. Il est vrai que ce droit consiste à vendre la chose, c’est-àdire à la transformer en une somme d’ar-' gent ; mais ce résultat éloigné de l’exercice du ^droit tient aux principes sur l’exécution des"jugements et le concours des créanciers; • il n’empêche point que la chose engagée ou hypothéquée ne soit l’objet immédiat du droit. > tJ.

IV. Une faute inverse consiste à négliger les circonstances qui accompagnent deux actes analogues, pour arriver à une identité prétendue.

Toullier (VII, 119) soutient a qu’il n’y a nulle différence à établir entre la cession (de créance ) et la subrogation » qui s’opère par le consentement du créancier. — En effet , ce sont deux transmissions volontaires des droits du créancier Mais la première sup-

^ Marcadé, en soutenant cette opinion quant à l’hypothèque (je ne sais s’il se contredit à l’égard du droit de gage), se heurte contre un autre écueil, qui consiste a créer des fictiont sans nécessité : il voit dans l’immeuble hypothéqué un codébiteur solidaire.

^ Dire avec quelques professeurs ( entre autres M. Valette) que la subrogation est un payement, c’est

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