REVENUS PUBLICS

dinaires. — Le tribut était un impôt sur le capital, destiné à couvrir les frais de la guerre, et qui fut établi en 406, quand on commença à solder les troupes. Lorsque les redevances des fermiers ne suffisaient pas, les citoyens avançaient la somme qui manquait jusqu’à la fin de la guerre, et cette somme était ensuite levée comme indemnité de guerre sur le peuple vaincu, ou retenue sur le butin. Le tribut était donc une sorte d’emprunt forcé, prélevé proportionnellement (ex censu) 1 au taux d’un pour mille (tribut simple ), d’après les listes du cens. Le recouvrement de cet impôt appartenait aux tribuns du trésor.

2. four les besoins exceptionnels, une loi du consul Manlius Capitolinus avait établi en 557 un impôt de 5 p. 100 sur le prix des esclaves affranchis ( vicesima manamissiomim) , dont le produit forma un fonds de réserve conservé en or dans Yaerarium sanctius. Quand on y mit la main, en 2091 2, il s’élevait à 400 livres d’or en barres 3.

Deuxième période. — Les réductions successives du domaine public, par l’effet des lois agraires, font décroître les revenus réguliers de l’État; mais, d’autre part, la conquête de la Macédoine par Paul-Émile (167) enrichit tellement le trésor, qu’il peut supprimer définitivement le tribut4. Les revenus ordinaires furent désormais le produit des domaines provinciaux, des restes du domaine public, des pâturages, des mines (métallo), des impôts annuels payés par les provinciaux (stipendia ou decumae ), des douanes, des fleuves, ports et canaux. Les revenus extraordinaires consistaient en amendes, en confiscations, surtout en butin : la conquête de l’Asie livra à Rome des richesses prodigieuses.

Troisième période. — Auguste fit exécuter un nouveau cadastre, un nouveau cens, et réforma le système des impôts. Les revenus ordinaires furent désormais : 1° l’impôt foncier et mobilier; 2° la capitation (tributum capitis) ; 5° le produit des domaines, des monopoles (sel, cinabre, baume) et des monnaies; 4° les douanes; 5° un droit de 1 pour 100 sur le prix des objets vendus (centesima rerum venalium) ; 6° des droits sur l’étalage et le transport des marchandises5; 7° un cinquantième et plus tard un vingt-cinquième sur le prix des esclaves 6. — Les revenus extraordinaires ôtaient :

1. Varr., L. L., 5, 181 : « Tributum dictum a tribubus, quod ex pecunia, quae populo imperata crat, tributim a singulis pro portione census exigebatur. »