XVIII. — De la Restitution
Beddite ergo quœ tunt Cœsaris, Cœsari; et quœ tunt Dei, Dm, (Matib., xxu, 21)
Rendez à César ce qaî est k César, et à Dieu ce qui e&t k Dieu.
C'est ce que répondit Nôtre-Seigneur Jésus-Christ un jour que les pharisiens, pour le surprendre dans ses paroles, \inrent lui demander s'il était permis de payer tribut à César. Connaissant leur malice, il leur dit : Hypocrites, pourquoi me tentez-vous? Montrezmoi la monnaie du tribut. Ils lui présentèrent un denier. Jésus leur demanda : De qui est celte image et cette inscription? Ils lui répondirent: De César. Alors il leur répliqua : Rendez donc à César ce qui est à César, et à Dieu ce qui est à Dieu. (Matth., xxil, 16-21.) Si nous devons rendre à César ce qui lui appartient, la justice nous oblige aussi à restituer au prochain ce que nous lui avons dérobé. Ce ne serait pas assez, pour réparer un péché de cette nature, de s'en confesser, de s'en repentir, de se punir par le jeûne, la prière ou l'aumône; il faut absolument rendre le bien dont on est injuste détenu ur.
Instruisez-vou^ donc avec soin : \^ de l'obligation rigoureuse de restituer; Vdes personnes que peut regarder cette obligation; 3® de la manière de s'en acquitter.
I. Obligation de restituer. — La mêine loi qui défend d'attenter au bien d'autrui, ordonne auî^si de réparer le dommage qu'on a causé. L'obligation de restituer
est fondée sur le droit naturel et sur la nécessité de notre salut étemel, qui en dépend. U suffit des simples lumières de la raison pour cominrendre cette obligation. Si Ton vous a pris injustement quelque chose, que voulez-vous? que demandes-vous? qu'exigeivous? Qu'on vous rende ce qu'on vous a pris. Vos dispositions sont celles de tous les hommes dans le même cas... Quelle confusion» quel désordre dans les familles et dans la société, s'il n'en était ainsi!
La restitution, c'est, devant Dieu, la condition indispensable du pardon. Àchab s'empare iiyustement de la vigne de Naboth. Le prophète Étie lui reproche ce crime. Achab s'humilie, se couvre d'un sâç en signe de pénitence, mais il ne rend pas la vigne. Dieu non plus ne lui accorde point de pardon. (III R^., XXI.) Saiot Augustin dit formellement : a Point de pardon sdos restitution. » NondimittUur peccatum, nui resttiuatur ablatum. Le même Père ajoute : « Si le bien d'autrui n*est pas rendu lorsqu'il peut l'être, la péoitence o'est pas réelle, elle est feiute. » Quelque bien que Ton fasse d'ailleurs, tout cela ne sert de rieo, si l'on a des restitutions à faire et qu'on les néglige volontairement. Rien donc n'est plus clairement établi que l'obligation rigoureuse de restituer. U y va du salut éternel.
D'où vient cependant qu'il se fait si peu de restitutions? Cela vient de ce qu'on se laisse fasciner par lea biens de ce monde. L'avarice^ dit rEsprit<*Saint9 est une idolâtrie. (Eph., v, 5. Col., m, .5.) Cette idol&trio fait oublier le vrai Dieu avec ses lois, ses promesses et ses menaces, et le remplace par des dieux d'or çt d'ar*
gent Si la conscience se récrie, on étouffe sa yoix, on s'objecte à soi-même des prétextes plus ou moins spécieux : ses besoins, ceux de sa famille, le soin de conserver son honneur, l'impossibilité où Ton croit être de satisfaire à cette obligation... « Perdez donc votre fortune, » vous crie saint Augustin, a mais ne perdez pas votre âme. » Perde pecuniam^ ne perdus animam.
II. Personnes que peut regarder cette obligation. — L'obligation de restituer regarde tous ceux qui se sont rendus coupables d'injustice, de quelque manière que ce soit. Est obligé à restituer, d'abord, celui qui possède le bien d'autrui, que ce soit de bonne ou de mauvaise foi. S'il est de bonne foi, il est tenu de rendre le bien dont il est détenteur dès qu'il reconnaît que ce bien ne lui appartient pas, à moins qu'il n'ait perdu ce bien durant sa bonne foi, ou que sa possession n'ait duré le temps prescrit par les lois pour être légitime. Comme le dit si énerglquement le langage du droit : Res clamât domino, a la chose réclame son maître, » quelque part qu'elle soit. Quant aux possesseurs de mauvaise foi, il appartient aux tribunaux de les contraindre à restituer le bien d'autrui.
Est obligé à restituer, en second lieu, celui qui, par fraude, par artifice, par adresse, a usurpé le bien du prochain. Et de combien de manières ne commeton pas l'injustice dans le monde, surtout quand la fièvre de s'enrichir promptement et par tous les moyens est portée au point où nous la voyons! Expliquez-moi ces fortunes rapides qui surgissent du commerce, des affaires, des emplois, de la banque^ des hautes positions sociales. Qui oserait soutenir aue
la conscience de ces heureux du siècle est restée pure de toute injustice? « Ceux qui veulent s'enrichir, » dit saiat Paul, a tombeat dans les filets du diable. » (I Tim., VI, 9.) Or, pour s'en tirer, ils n'ont qu'un moyen : la restitution.
A défaut de l'auteur principal de l'injustice, ses héritiers ou ayants droit ne peuvent pas plus que lui être légitimes possesseurs, et ils sont, en son nom, tenus à rendre le bien mal acquis.
III. Manière de s'acquitter de Vohligaiion de restituer. — Quant à la manière de restituer, en ce qtii regarde la chose dérobée, il faut la restituer telle qu'elle est, si elle subsiste encore. Si elle ne subsiste plus, il faut en restituer la juste valeur, avec cette différence entre le possesseur de bonne foi et celui de mauvaise foi, que si, durant la bonne foi, la cbose a péri entre les mains du possesseur, et qu'il n'en ait tiré aucun profit, il n'est tenu à aucune restitution. Le possesseur de mauvaise foi est en outre obligé de restituer tous les intérêts légitimes que le maître aurait perçus, et de réparer les dommages que. celui-ci a subis par la perte de son bien. Ce fut la disposition de Zachée : « Si j'ai fait tort à quelqu'un, je lui restitue au quadruple... » (Luc, XIX, 8.)
A qui faut-il restituer? A la personne même à qui Ton a pris le bien. Si elle n'est plus, ses droits passent à ses légitimes héritiers, et c'est à eux que doit se fa^re la restitution. Mais ne pourrait-on pas faire la restitution à laquelle on est tenu, en legs pieux à l'église, aux confréries, aux bonnes œuvres ; en au-
mônes aux pauvres, aux hôpitaux, aux bureaux d» bienfaisauce? Non : car la restitution est un acte de ustice, et la justice passe avatit la charité.
ËnQn, quand faut-il restituer? Maintenant, tout de suite, ou au moins aussitôt qu'on peut le faire. Plus on diffère, plus la restitutton devient difficile, parce que plus on conserve le bien d*autrui, plus se fortifie la tentation de le garder. La renvoyer à la mort, c*est s'exposer à ne pas la faire, et laisser à ses héritiers une charge dont ils ne s'acquitteront pas. Prions Dieu avec le Psalmiste d'être préservés de toute injustice : Non dominetur meiomnis injustitia (Ps. GXVIII, 1 33)| afin de conserver nos droits à l'éternel héritage.