HISTOIRE DU SCEAU

ville épiscopale, n'ont pas encore de sceau et empruntent celui de leur évêque. Mais à partir de 12o0,il n'y a plus dexclusion ; les mag-istrats subalternes, les bourgeois même, s'arrogent le droit au sceau.

Au XIV'' siècle, l'usage du sceau est général aussi bien pour les princes que pour les bourgeois, les ouvriers et les paysans. Le sceau remplace alors les nombreux témoins qu'on avait l'habitude de convoquer dans les siècles précédents pour certifier par leur présence Texactitude des clauses de l'acte souscrit.

Au XV® siècle, cette licence paraît diminuer; les sceaux sont moins nombreux et, les progrès de l'instruction aidant, parfois la signature des parties ou, à son défaut, le seing d'un notaire les remplace.

Ils sont moins nombreux encore au xvi^ siècle; les actes notariés, rédigés alors en nombre infini et pour les objets les plus insignifiants, rendent le scellement des contrats et des transactions inutile, l'intervention d'un notaire présentant une garantie suffisante.

x\ux xv'ii^ et XVIII*' siècles, les sceaux se font très rares. Les rois, les princes, les évêques, les collectivités religieuses, les tribunaux supérieurs, un petit nombre de magistrats et d'administrateurs, font seuls usage d'un sceau véritable. Tous les autres ne se servent plus que de petits cachets de cire d'Espagne et, sans qu on s'en doute, on en revient à ce qui se pratiquait dans l'antiquité.

En résumé, le sceau a suivi dans son expansion une marche inverse de celle de la diffusion de l'instruction et de la multiplication des notaires. Dans les siècles où l'ignorance est générale et où le notariat commence à

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peine à se constituer, les sceaux sont nombreux parce qu'ils remplacent la sig^nature. Ils diminuent progressivement en nombre et en importance à mesure que l'instruction l'ait des progrès et que les notaires établis dans les moindres bourgades sont à la disposition de tous les citovens lettrés ou illettrés.