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Serbie . . .

Suède. . . .

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[i] Par ordre alphabétique.

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indemnité le paiement d'une somme de 15 fr. par kg. Eu cas d'avarie, le chemin de fer aura à payer le montant intégral du dommage (sans que l'indemnité puisse jamais être supérieure à 15 fr. par kg., déduction faite du poids des objets intacts contenus dans le colis avarié).

Le chemin de fer est responsable du dommage résultant de la livraison tardive des bagages ; il sera déchargé de cette responsabilité s'il prouve que le retard provient d'une circonstance indépendante de sa volonté et de son fait.

Il sera payé une indemnité de 0 fr. 10 par kg. de bagage manquant et par 24 heures ou fraction de 24 heures de retard jusqu'à l'expiration de la période au-delà de laquelle le bagage est considéré comme perdu, et ce, sans qu'il y ait à prouver qu'un dommage soit résulté de ce retard. Si la preuve est fournie que le dommage éprouvé est supérieur au montant de l'indemnité ci-dessus, il pourra être réclamé une indemnité pouvant aller jusqu'au double de la somme fixée plus haut.

Le voyageur qui veut s'assurer une indemnité dépassant le montapt prévu ci-dessus, a la faculté de faire une déclaration d'intérêt à la livrai son lors de l'enregistrement des bagages. La déclaration d'intérêt à la livraison est constatée sur le bulletin de bagage qui indique également le paiement de la taxe supplémentaire (0 fr. 0025 par fraction indivisible de 10 fr. et de 10 kilomètres avec minimum de perception de 0 fr. 50).

S'il a été fait une déclaration d'intérêt à la livraison, il peut être réclamé le montant intégral du dommage éprouvé jusqu'à concurrence de la somme déclarée, en cas de perte totale ou partielle, d'avarie ou de retard des bagages.