Wurtemberg

5 9?0 — 9,40 Autres i

/ G2.706 kilni. d

reseau d'Etat et 17 ^ 0 réseau privé.

En Allemagne, il existe quatre classes pour le transport des voyageurs, sauf en Bavière et dans l'Etat de Bade trois classes seulement ). Pas de billets d'aller et retour ; le tarif des voyageurs est comme en France à base kilométrique. Surtaxe de 5 à 15 °/0 suivant les Compagnies pour utilisation des trains express et rapides.

La franchise des bagages est en général de 25 kg. Sur les lignes de la Bavière et de la Hesse, la franchise s'applique seulement aux bagages que les voyageurs peuvent garder dans les voitures (bagages à la main et dont le poids n'excède pas 5 kg. Sur les chemins de fer badois et wurtembergeois, la franchise n'est accordée que pour les bagages à la main pesant moins de 7 kg. 500 gr. Sur les réseaux de V Alsace- Lorraine et du Grand Duché du Luxembourg il n'est alloué aucune tolérance de bagages.

Les excédents de bagages sont taxés a raison d'un dixième (1/10 du prix du billet de 3e classe pour chaque 10 kg.

En ce qui concerne le transport des marchandises P. V. les tarifs allemands, établis avec simplicité, ne tiennent pas compte de la valeur de la marchandise : l'élément important de la taxe est le poids ; le principe qui domine la tarification allemande est celui du transport par wagon complet.

242. — Angleterre. Les chemins de fer du Royaume-Uni, entièrement dus à l'initiative privée, sont tous entre les mains de Compagnies particulières sur lesquelles l'Etat, par l'intermédiaire du Board of Trade ou .Ministère du Commerce, n'exerce qu'un contrôle technique succinct.

C'est au Parlement seul qu'il appartient d'ordonnner ou de permettre des grands travaux publics et notamment ceux des chemins de fer. C'est à lui que doivent s'adresser directement les Compagnies ou les particuliers qui sollicitent Ces concussions. L'ctat ne prend aucune initiative pour

la construction des lignes nouvelles et abandonne complètement à ellesmêmes les Compagnies.

Les concessions sont perpétuelles ; les Compagnies sont nanties d'un véritable droit de propriété. Cette aliénation indéfinie des chemins de fer se justifie en Angleterre par ce fait que l'Etat a abandonné les Compagnies à leurs propres ressources pour la construction des voies ferrées.

Les actes de concession antérieurs à 1844 n'ayant pas prévu l'éventualité d'un rachat, les lignes construites en vertu des ces actes ne pouvaient être rachetées qu'à l'amiable : c'est seulement par l'acte du 9 août 1844 que le Parlement a décidé que les lignes construites postérieurement à cette date pourraient être rachetées sous des conditions déterminées, notamment expiration d'un délai de 21 ans à partir de la concession et paiement d'une indemnité calculée en principe sur le produit net moyen des 3 dernières années multiplié par 25.

De 1845 à 1848, les concessions se multiplièrent outre mesure : ce n'est qu'après 1848 que se formèrent lès grands réseaux qui englobèrent les nombreuses Compagnies diverses existantes.

Si les Compagnies de chemins de fer de l'Angleterre et de l'Ecosse n'ont reçu aucune assistance de l'Etat ni des localités, il en a été tout autrement en l'Irlande où le gouvernement a dû intervenir, c'est lui qui a pris l'initiative de l'établissement des chemins de fer Irlandais.

C'est en 1825 que fut ouverte la première ligne ferrée en Angleterre ; les premières expériences coûtèrent des sommes énormes.

La loi organique des chemins de fer anglais est celle du 8 mars 1845.

A côté des Compagnies se trouve une institution propre à l'Angleterre et qui y rend les plus grands services: le Raihvay Clearing Home, destiné «à dénouer les difficultés nombreuses qui se produisent, en raison de la différence des tarifs, pour l'établissement des comptes entre les Compagnies ; cette institution fut fondée en 1842.

En Angleterre, les Compagnies de chemins de fer (1) ne sont soumises, avons-nous dit au début de cette note, qu'à un contrôle bien plus restreint qu'en France ; ce contrôle est exercé par le Board of Trade appelé à donner son approbation aux règlements de police intérieure et chargé de faire paraître annuellement le compte -rendu des opérations des Compagnies.

Statistique des Chemins de fer Anglais.

kilomètres