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certificat indique notamment :
1° Le bureau d'immatriculation;
lettre ou les lettres et le n* d'immatriculation ;
3° Le nom ou la devise du bateau ;
4° Les nom et domicile du propriétaire, tel? qu'ils sont déclarés à l'agent jaugeur ;
5° Le type auquel appartient le bateau 'péniche, loue, flûte, etc ) son système de construction (bois, métal ou mixte] et le chantier sur lequel il a été construit ;
G' La plus grande longueur, gouvernail non compris, et la plus grande largeur ;
7° Le nombre, l'emplacement et la description des échelles de jauge voir note 3:29). qu'il ne faut pas confondre avec les plaques de jauge (voir note 327 .
329, — Jaugeage des bateaux neufs, Aucun bateau ne peut voyager que s'il est muni d'un certificat attestant qu'il a été jaugé dans les formes déterminées par ledit décret.
Lorsqu'il s'agit de procédera l'immatriculation et au jaugeage d'un bateau neuf, une demande sur papier timbré adressée à l'Ingénieur en chef de la circonscription est remise par l'intére^st à i'agent jaugeur. Celui-ci fait les constatations et opérations nécessaires, soit au chantier de construction, soit au siège du bureau de jaugeage.
En un mot, le |augeage sert à délimiter ce que peut contenir un bateau par 0tn,01 d'enfoncement. On détermine le jaugeage d'un bateau au moyen de calculs ayant le trapèze pour base et en divisant le bateau en autant de hauteurs qu'il est nécessaire.
Après vérification minutieuse et rectifications, s'il y a lieu, de tous les calculs dans le bureau d'immatriculation, l'Ingénieur en chef dresse le certificat de jaugeage et procède à l'immatriculation du bateau.
Le bateau, après premier jaugeage, est pourvu d'échelles de jauge en cuivre ; ces échelles sont incrustées, symétriquement et par paire, sur les flancs du bateau. Pour les bateaux à bordage métallique, ces échelles peuvent être simplement peintes sur la coque.
Pour les bateaux de plus de iO mètres de- longueur, les échelles sont au nombre de 6 ; de moins de 40 mètres, i échelles. Elles sont graduées par 2,5 et 10 centimètres d'immersion effective.
330 — Jaugeage des bateaux chargés. Le jaugeage, dans ce cas, a pour objet de déterminer le poids de la cargaison d'un bateau, d'après son enfoncement.
Le poids total d'un bateau étant égal à celui du volume d'eau qu'il déplace, le poids de la cargaison est égal au poids du volume d'eau déplacé par le bateau chargé, diminué du poids du volume d'eau déplacé par le bateau vide. Le nombre qui exprime, en mètres cubes, la différence des
déplacements exprime en tonnes de 1000 kg. le poids de la cargaison du bateau.
Donc, pour déterminer le tonnage des marchandises chargées, on prend le tirant d'eau à vide, c'eslrà-dire l'enfoncement du bateau d après la moyenne des échelles et après chargement on reprend, toujours d'après les échelles, le nouvel enfoncement ; si le chargement n'est pas parfaitement égalisé dans le bateau, ce qui arrive souvent, on prend la moyenne des indications fournies par les échelles.
Exemple: à vide, d'après le tirant d'eau, le bateau donne 41 tonnes, 760; chargé à lm,80, la moyenne des échelles accuse d'après le barème du carnet de jauge, 304 tonnes, 910 ; le poids de la cargaison sera de :
304l,910 — 4il,760 = 263',150.