Blocus maritime. — Contrebande de guerre
Blocus. — Le blocus est une mesure de guerre ou moyen de contrainte, consistant à interdire, à l'aide de forces navales, toute communication par mer entre une portion de littoral ennemi et le dehors. Son but essentiel est de fermer le port ou la côte bloquée au commerce extérieur. •
Contrebande. — On entend par contrebande de guerre les marchandises que les principes du droit international interdisent aux sujets d'une nation neutre de procurer à ceux d'une nation belligérante, sans commettre vis-à-vis de l'adversaire un acte d'hostilité, autrement dit la qualification de contrebande de guerre concerne le trafic neutre avec l'ennemi et la destination ennemie est un élément essentiel de cette contrebande. Il y a deux genres de contrebande : la contrebande absolue appelée encore contrebande par nature et la contrebande relative.
Rentrent dans la première catégorie les « objets qui sont faits exprès pour la guerre et y servent non seulement immédiatement, mais spécialement » ; on donne au contraire le nom de contrebande relative aux res ancipitis usus c'est-à-dire, selon la définition de Grotius, aux objets c d'usage double » c'est-à-dire utiles en temps de paix comme en temps de guerre, dont le transport à l'ennemi est prohibé par une déclaration des belligérants faite au début de la guerre et pour cette seule guerre (Michel Flourens, thèse de doctorat, 5 juin 1907, Paris).
La difficulté pratique de la question consiste à savoir quelles marchandises-rentrent ou non dans la catégorie de la contrebande de guerre,
car il n'existe pas sur ce point de règle uniformément adoptée ; il est pourtant un principe sur lequel toutes les nations s'accordent, c'est que la contrebande de guerre comprend les armes et engins de guerre, les munitions, poudres et autres substances explosibles, les outils à l'usage du génie militaire, les objets servant à la télégraphie militaire, les uniformes, casques, cuirasses, etc.. en un mot tous les instruments ou objets expressément fabriqués pour les besoins de la guerre sur terre ou sur mer.
Mais à côté de ces objets manifestement destinés aux usages de la guerre, il en est d'autres d'un emploi moins spécial, mais qui néanmoins peuvent être d'un secours aux belligérants, tels que les vivres et denrées, les produits et matériaux pouvant servir à la fabrication des munitions (le soufre, le salpêtre, l'aluminium, le cuivre, etc..) ou aux constructions navales; les combustibles, etc..
On reconnaît aux belligérants le droit de s'emparer des objets de contrebande transportés vers les ports ennemis ; cette saisie doit être validée par un jugement de bonne prise prononcé par un tribunal de prise.
La saisie est-elle restreinte aux seuls objets de contrebande ou peut-elle s'étendre à la partie du chargement qui n'est pas de contrebande et même au navire porteur ? D'après les instructions françaises sur la matière, la confiscation peut atteindre la totalité du chargement et le navire lui-même lorsque les objets de contrebande composent au moins les trois quarts de la cargaison.
La plupart des autres Etats restreignent la confiscation aux seules marchandises prohibées, pourtant l'Italie l'étend au navire transporteur ; le Danemarck et l'Autriche permettent aussi la confiscation du navire, mais seulement lorsqu'il est tout entier chargé de contrebande. En Angleterre on étend la confiscation à toute la partie de la cargaison appartenant au propriétaire des marchandises de contrebande ; on l'étend au navire s'il a le même propriétaire que les choses prohibées.
396. — Canaux maritimes. Si, en général, c'est seulement aux points de départ et d'arrivée que des ouvrages de main d'homme sont nécessaires à la navigation maritime, cependant dans quelques cas des voies artificielles accessibles aux navires ont été ouvertes à travers les terres, soit pour abréger certains voyages, soit pour rendre des ports intérieurs accessibles à la navigation maritime.
Les canaux maritimes qui se trouvent actuellement dans ce cas sont les suivants :
Canal de Suez, canal de Panama, canal de Kiel, canal de Corinlhe.
Canal de Suez. — Ce canal d'une longueur de 162 kil., a réduit dans une énorme proportion la distance entre l'Europe, les Indes et la Chine. Le voyage de Marseille à Haïphong qui atteint 23.400 kil. par le cap de Bonne-Espérance, n'en compte que 14.100 (soit 40 °/0 de moins/ par Suez. Il fut inauguré le 17 novembre 1809. Construit par de Lesseps, il a coûté plus de 500 millions.
Transit nu canal de Suez.
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Sur 3110 navires ayant transité en 1916 par le canal 1475 ïl ,; furent des navires de commerce chargés, 410 14 %,) des navires de commerce sur lest. 355 (11 %; des navires postaux, 205 (7 °,0) des navires d'Etat et 665 (21 "/») des navires affrétés par les gouvernements.
Ces 3110 navires se décomposent ainsi par pavillons :
Pavillons alliés
— neutres 312
dont 2388 anglais et 19Q français dont 467 néerlandais.
En 1900 les 3341 navires ayant transité se décomposaient ainsi :
Pavillons actuellement alliés . dont 1935 anglais et 285 français.
— — ennemis 610 18 % dont 46"2 allemands et 126 autri-
chiens.
— — neutres 326 10 <>,/„ dont 232 néerlandais.
Le mouvement des passagers sur le canal de Suez s'est élevé à :
l 103.000 (36 °/o) civils.
1900 283 . 000 < 1 55 . 000 1 55 » „ , militaires.
