Partie
Numéro des articles
Bàchage (questions du)
Bagages (ce qu'on entend par)
— (prix de transport des excédents de) . .
— (exemples de taxation des excédents de).
— (déclaration du contenu des) . . .
— (enregistrement provisoire des; . . .
— (franchise de). Réglementation française
et étrangère
— (ancien impôt de 12°/c) ) happant les prix f de transport ( des excédents
— (impôt de 25 ».
— (majoration de 25 8/°) ) de
— (projet de convention internationale pour
le transport des)
Ballast»*)
Baraterie (*)
Barème et Base d'un barème (
à palier . . . , du système belge, à échelons . . ,
commun (art. 9 des conditions des {tarifs spéciaux P. V.)
Pages
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIERES
Bases du tarif légal et du tarif général . .
— sur lesquelles se calcule le fret (prix de
loyer du bâtiment)
Bassins à flot, à demi-marée, en eau profonde, de
carénage (*)
Bateaux fluviaux (principaux types de) . .
— (leur classification)
— (immatriculation des).
— (certificat de jauge des) (*) . . . .
— (jaugeage des bateaux neufs) . . .
— (jaugeage des bateaux chargés) . .
— (halage, remorquage, touage des). .
— (types de traction des)
Battellerie (la) en France en 1912
BiefO
Billets d'aller et. retour et Billets spéoiaux
Blook-system (*)
Blocus maritime
Bons d'ouverture (douane) (*)
Bornage (*)
Brut proportionnel (calcul du)
Bulletin de bagage
— d'aliment (assurance maritime) (*) . .
Bureau- Veritas (*)....
Bureaux de viUe
Cabotage (grand et petit) (*)
— international (*)
— et voie ferrée
Cadenas (loi dite de) (*)
Cahier des charges (*)
Calcul des délais d'après les bases kilométriques.
— des délais de petite vitesse (exemples de) ,
— des délais de grande vitesse(exemples de) ,
— du brut proportionnel
— du poids fictif
— du prix de revient
— des prix de transport
— des taxes P. V. et G. V
Calcul des taxes (art. 9 des conditions des tarifs
spéciaux P. V
Cales de halage (*)
Camionnage
vu
Numéro des articles
Pages
ABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIÈRES
Canaux (difléreuts genres de)
— maritimes : Suez, Panama, Kiel, Corinthe.
Capitaine (ses devoirs, ses droits, ses obligations avant le départ du navire, pendant la traversée et à l'arrivée)
Caractère contractuel de la déclaration d'expédition
Carénage (bassins de)
Cartels (*]
Cas fortuit (*)
Centime superficiaire et démographique (")
Cercueils (taxation des;
Certificats d'origine
— de jauge des bateaux fluviaux . . .
Changement aux déclarations déposées à h douane
Numéro des articles
Changements de voie
Chapeau du capitaine (*)
Chargement (frais de) en P. V ,
— des wagons (manutention par le com-
merce)
— (art. 7, conditions des tarifs P. V.) . ,
— dans les ports (charges terminales). .
Chargeur ou affréteur (*)
Charge brute d'un train (*)
— moyenne des trains(comment on l'obtient),
— utile d'un train (*) )
— des trains )
Charges du capital <*)
Charges terminales dans les ports . . . . .
Charte-partie (*)
Chemins de fer. Définition
— (rôle des)
— (historique des)
— monographie du réseau français . . .
— conventions qui les régissent ( 1359-1883) .
— (diverses catégories de)
— d'intérêt local (généralités)
— statistique comparée de 1823 à 1913 . .
— — par département (1912). . .
— (organisation des services d'une grande
Compagnie de^
— (leur organisation en temps de guerre)
— longueur et trafic des grands réseaux
— (loi organique du 15 juillet 1845 sur les).
Pages
•HABETIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIERES
Chemins de fer (ordonnance royale du 15 novembre 1846 sur les) .
— (contrôle de l'Etat sur les)
— unité technique des)
Ch. de fer d'intérêt local. Définition ....
— lois les réglementant (1865-1880-1913). .
— statistique (1912)-
— Exploitation commerciale
Ch. de fer coloniaux algériens (Historique) . .
— . algériens, réseau d'intérêt général . .
— — exploitation commerciale . .
— — statistique
— tunisiens, historique . . j . . . .
— — réseau Bone-Guelma. . . .
— — exploitation commerciale . .
— marocains, réseau projeté
— réseau ferroviaire colonial (statistique). Ch. de fer européens, Allemagne
— Angleterre
— Autriche-Hongrie
— Belgique
— Espagne
— Italie
— Russie
— Suisse
— statistique (1912)
Ch, de fer du monde (longueur des) ....
Chemin de halage (*)
Chemin vicinal (*)
Chenal (*)
Chiens (mode de taxation des) ......
Chômage des wagons spéciaux H
Circonstances qui influent sur le cours du fret
(prix de transport des marchandises par mer)
Classement des trains
Classification et numérotation des voies.
— générale des marchandises de P. V. . ..)
— (assimilations, définitions, spécifications)^
— des bateaux fluviaux d'après leur mode
de traction
des marchandises transportées par la tellerie
Clause de la nation la plus favorisée (*) Coefficient d'exploitation (*)
m ni
m m m m m m m ni ni ni m m
Numéro des articles
Page»
408 (hors texte)
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIERES
Coefficient de retour à vide (*)
Colis agricoles. Historique
— Prix de transport
— (Mode d'expédition des)
— (Marchandises qui peuvent être expé-
diées en)
— grevés de remboursements
— (mode de transport des)
— (Conditionnement des)
— (Livraison à l'arrivée des)
— (Indemnités pour retard des) . . . .
— (Renseignements statistiques concernant
les)
Colis contenant des marchandises à taxer différemment
— posant isolément moins de 40 kilog . .
— pesant isolément moins de 40 kilog. exportés (art. 15 des conditions des tarifs spéciaux (P. V.)
— pesant isolément moins de 40 kilog. renfermant des matières explosibles ou inflammables
Colis-postaux Historique
— renseignements statistiques
— (tarif actuel des)
— (dimensions et volumes des) . . . .
— encombrants (majoration de taxe) . . . — . (déclaration de valeur des)
— grevés de remboursements
— (ce que l'on ne peut expédier en i . . .
— (conditionnement et emballage des) .
— . doivent être expédiés en port payé . .
— (différents modes de livraison des) . . .
— (mode de transport des)
— (avis de réception des)
— (vérification par le destinataire des). . (responsabilité en matière de^. . . .
— prescription en matière de réclamation .
— (régime applicable pendant la guerre au
transport desi
— nouveau droit de timbre
— droit de statistique
Colonies françaises régime douanier avec la
Métropole
Combustible (tonnage) consommé en moyenne
Numéro
des articles
l'ages
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIÈRES
Combustible (fourniture du) employé par les ré
seaux français
Commissionnaire-groupeur (son rôle) Commissionnaires -messagers (*)....
Commissions de réseaux (*)
Commun (barème)
Comparaison entre un transport de vins: en fûts et en wagon réservoir. Prix de revient d l'hectolitre de vin
Compensation d'armement
Composition des trains
Comptage (taxe de). Historique et montant de la taxe de comptage
Conclusion du contrat de transport international
Concurrence de la voie d'eau et de la voie ferrée!
Conditions d'application communes des tarifs spéciaux G. V. (demande du tarif: minimum de poids, stations intermédiaires. . . .
— d'application communes des tarifs spé-
ciaux P. V
Conditions qu'un navire doit remplir pour voya-
I ger Sa
Conditionnement des colis-postaux et des colis
agricoles
Congé (droit de)
Connaissement (*)
Consignataires de navires (*)
— à la cargaison (*)
Consignation de droits de douane
Consommation du combustible par kilomètre de machine
Contentieux de douane (fausses déclarations) .
Contrebande de guerre (*)
Cotes des navires (*)
Contrat de transport, son caractère, ses obligations
— (modification du)
— (Conclusion du) C. de B
— à la grosse (*)
Contrôle de l'Etat sur les chemins de fer Convention de Berne. Historique
— É'ats contractants
— document annexes
-— teneur et forme de la lettre de voiture .
— fausses déclarations, pénalités. . .
— surchages des wagons
