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TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQ'T DES MATIERE
Convention de Berne. Conclusion du contrat de transport
— emballage défectueux
— demande de détaxe, prescriptions.
— longueur des lignes de chemin de fer eu-
ropéens auxquelles s'applique la) . .
— responsabilité pour perte ou pour avaries .
— restriction de la responsabilité des trans-
porteurs en cas de certains dangers .
— présomption de la perte de la marchan-
dise
— responsabilité en cas de retard. . . .
— indemnité forfaitaire en cas de retard .
— extinction des actions contre les trans-
porteurs
— prescriptions «...
— en projet pour le transport des voyageurs
et des bagages
Convention qui régissent les chemins d< I-18S3) .
Corps des navires (*j
Corse. Régime douanier avec la métropole .
Corynthe canal de).
Courbes et déclivités leur influence sur l'effort de traction)
Courtage charges terminales
Courtiers maritimes |*)
— d'assurances maritimes
Coussinets T)
Croisements de voies *
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Darses (*
Débours ' .
— versement d'une provision. Réglementa-
tion étrangère
Déchargement (frais de/ en P. V
— des marchandises dans le< ports . . .
— des wagons dont la manutention est faite
par le commerce
Déchets de route
Déclaration de chargement {transporté fluviaux*
— d'embarquement (*j
— d'expédition. Son caractère contractuel. — (fausse), répression. . .
— du contenu d'Un bagage
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Ils
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIERES
Déclaration de douane
déposée à la douane (changement à la) .
— en détail ou déclaration de consommation
— de consommation
— de sortie (*)
Déclivités et courbes (leur influence sur l'effort
de traction)
Décomposition schématique des frais accessoires
Définitions (classification générale des marchandises) (*)
Délai dans lequel s'exerce la double forme de protestation visée par l'art. 105 du C. et C.
— (prolongation de) art. 4 des conditions des
tarifs spéciaux P. V.)
Délais de livraison et d'enlèvement des marchandises en P. V. . •
— (calcul des) d'après les bases kilomé-
triques
— (exemples de calcul des) P. V. et G. V.
— de transport en P. V. (généralités). . .
— de transport et de livraison. Réglementa-
tion étrangère d'avaut-guerre. . . . Demande du tarif (transports G. V.) ....
— — spécial (G. V) i
— — (transports P. V.) (art. 1er des
conditions des tarifs spéciaux) Denrées en G. V. (taxation des) au tari'f général . Dépenses et recettes d'exploitation des chemins de fer par kilomètre de ligne et par kilomètre de train
— de premier établissement pour la cons-
truction des lignes
— et recettes résultant pour l'Etat de l'ex-
ploitation des chemins de fer. ... . Dépôt de douane
— des bagages (frais de)
Description sommaire d'un port de commerce .
— sommaire des navires à voiles et à va-
peur ' . . .
Désignation des marchandises (art. 2 des conditions des tarifs spéciaux P. V.) . .
Désinfection des wagons (frais de) ...
Destination commerciale donnée aux marchandises entrant en France
Détaxes (*)
— (prescriptions des demaades (C. de B.). Détournement de trafic . . ,
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