‹ Manuel de transports commerciaux et de douane. Préf. de M. Ed. HerriotChapitre 41 sur 194 · MM · texte numérisé non relu

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Il s'agit dans l'espèce de barèmes dits à échelons qui précisent que pour tout parcours intermédiaire la taxe est celle du parcours immédiatement supérieur.

Les Compagnies ont d'ailleurs pris l'engagement, au fur et à mesure qu'elles auront l'occasion de modifier les tarifs communs se trouvant dans ce cas, de supprimer ces échelons et d'appliquer des barèmes kilométriques.

Les barèmes visés affectent la forme indiquée sur le graphique de la page 91.

59. — Tarifs spéciaux. Les tarifs spéciaux sont intérieurs ou communs : les tarifs spéciaux intérieurs sont limités au réseau d'une seule Compagnie ; les tarifs spéciaux communs sont combinés, entre deux ou plusieurs Compagnies, soit françaises, soit étrangères avec ou sans emprunt de Compagnies de navigation maritime.

Intérieurs ou communs, les tarifs spéciaux sont constitués tantôt par des barèmes du genre de ceux que nous avons étudiés à propos du tarif général, c'est-à-dire à base différentielle, tantôt par des prix fermes [voir 7, note 69, ce qu'on entend par prix fermes).

Les tarifs intérieurs sont actuellement dans les grandes Compagniesau nombre de 30 ; chacun d'eux (sauf le tarif 30 qui est un tarif d'exportation reprenant des marchandises de toute nature et le tarif 29 qui a pour objet des réglementations diverses) s'applique à une nature déterminée de marchandises. C'est une disposition adoptée en 1877 parle P. L. M. et que les autres Compagnies ont admises successivement dans « une vue de simplification et d'uniformité avantageuse évidemment à tous les intérêts ». Les bases de la taxation, dans chacun de ces tarifs, ne sont pas les mêmes pour toutes les Compagnies; chacune a ses intérêts et s'en inspire de son mieux; mais c'est a déjà beaucoup, au point de vue de la simplification, que cette uniformité dans le classement des marchandises et la numérotation des tarifs. » Voir supplément : Unification des Tarif t.

Ci-dessous nomenclature des tarifs avec la catégorie des marchandises qui y sont reprises :

NUMEROS DBS TARIFS

MARCHAM'^F.-

Animaux vivants.

Céréales, farines, graines, légumes secs, pâtes alimentaires,

pommes de terre.

Denrées, fruits, légumes, produits de laiterie. Eau de mer, sel gemme, sel marin.

Betteraves, sucres, mélasses, dextrine, glucoses et sirops. Boissons.

Combustibles minéraux.

Combustibles végétaux.

Bois de construction, etc.

Chaux, ciments et plâtres, Matériaux de construction.

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