Tonnage (différents genres de

Tonnage effectif exprime le poids des marchandises transportées, c'est-à-dire le nombre de tonnes effectives qui ont parcouru telle ou telle voie ( ferrée ou fluviale) à une distance quelconque.

Tonnage kilométrique ; ce tonnage, ou tonnage ramené au parcours d'un kilomètre, s'obtient en multipliant les tonnes effectives par la longueur du trajet qu'elles ont respectivement effectué sur la voie considérée.

Tonnage moyen ou tonnage ramené à la distance entière. C'est le tonnage obtenu en divisant par la longueur de la voie la somme des tonnes kilométriques.

30 Km. 20 Km. 40 Km. 30 Km.

Tonnage effectif : 2000 + 1500 + 600 + 800 = 4900 tonnes.

Tonnage kilométrique : i2000TX30km) + (1500x20)+ (600x40) + (800x30): 138.000 T. K.

Tonnage moyen ou nnage ramené à distance entière

tonnage ramené a la \ — tïûû^ — =1150 tonnes.

Tonnage utile. — Tonnage de la marchandise qui est remise au transport.

Tonnage brut. — Tonnage de la marchandise remise au transport augmenté de la tare du wagon nécessaire pour la transporter.

Tonnage kilométrique utile. — Le produit du tonnage taxé (tonnage utile) par le nombre de kilomètres taxés.

Tonnage kilométrique brut. — . Le produit du tonnage brut par le nombre de kilomètre de l'itinéraire effectivement parcouru.

67. — Répartition de prix communs à plusieurs réseaux d'intérêt général. Les prix qui figurent à certains tarifs spéciaux communs P. V. (qu'il s'agisse d'un prix ferme applicable d'un point à un autre ou d'un prix de barème applicable sur la distance totale parcourue entre deux gares de réseaux différents) comprennent ou non — suivant les indications du tarif en cause — les frais accessoires de chargement, de déchargement et de gare (2 fr. 30 par tonne pour les expéditions de 50 kilos au

minimum ou payant pour ce poids, I fr. 50 pour les expéditions d'au moins 4.000 kilos ou par wagon complet — manutention par les Compagnies — , 0 fr. 60 pour les expéditions par wagon complet — manutention par le commerce (1) ; en vertu des prescriptions de l'art. 5 des conditions d'application des tarifs spéciaux, communes et tous les réseaux d'intérêt général (2) il n'est pas ajouté — sauf stipulation contraire expressément indiquée auxdits tarifs communs — de frais de transmission (0 fr. 60 par tonne à partager par moitié entre les deux Compagnies (3), alors que ces frais doivent dans tous les cas être ajoutés lorsqu'on fait application de tarifs intérieurs soudés entre eux pour obtenir le prix total, mais néanmoins ces dits frais de transmission entrent en ligne de compte pour la répartition du prix commun (ferme ou de barème).

Le calcul de la répartition se fait ainsi :

Soit à répartir un prix P par tonne commun à trois réseaux RiR, R3 pour une relation^ AD, les distances parcourues étant :

Sur R, de x kilom. j

Sur R2 de y » } les gares B et C étant gares communes.

Sur R3 de z » ^

et les frais accessoires compris dans le prix P étant par exemple de 2f,30.

^ Ri *__», R2 ><---R3-.

On aura :

PartRt = {*-*y°ll»X -r l'*5 soit Pt

Part r.= (P-3 50)y Q 6Q x + y-fz

Part R3 = — - ; H p 1 4o soit P3

(1) Avant la mise en vigueur de l'arrêté ministériel du 9 avril 1918 ces frais étalent de 1 fr. 50, 1 fr. et 0 fr. 40 par tonne suivant le cas.

(2) Frais accessoires. — Les frais accessoires prévus à l'article 14 des conditions d'application des tarifs généraux seront ajoutés aux prix des barèmes et aux prix fermes des tarifs spéciaux, à moins d'indication contraire desdits tarifs.

En cas d'application de barèmes communs ou de prix fermes communs, et sauf stipulation contraire dans les tarifs, il n'est rien perçu pour frais de transmission aux points de jonction reliant entre eux les réseaux qui participent à ces barèmes ou à ces prix fermes.

(3) Ces frais — avant la dit arrêté du 9 avril 1918 — étaient de 0 fr. 40 par tonne à partager par moitié entre les deux Compagnies.

(4) Pour les réseaux Avant l'arrêté du 9 avril 1918

visé d'autre part ( Frais de chargement . à A = 0,60 ) ( 0,40 )

Rt — de gare. ... à A = 0,55 1.45 R, 0,35 0,95

l i/2 transmission. . . à B = 0,30) ( 0,20 )

Voir la suite au bas de la page 10b.

Si P = 60fr. par tonne (frais accessoires 2f 30 par tonne compris)

x — 380 kilom. )

y = 260 — 780 kilom.

On aura :

Mf-y^ ;+a 60 = 19 45 }

Rî=-(60-3850)»0 +ia=1|6„ ^

^•'Autre mode de répartition dite par par/s millièmes qui donne les mêmes résultats que la répartition au prorata kilométrique. $ {Distance totale AD =- 380 + 260 + 140 = 780 kilomètres. Prix à répartir 60f — 3f,50 de frais accessoires = 56f, 50.

Coefficient de distance de l'itinéraire ■ = 1,282.

Part R,= "^X0y56-M =S7,50+M5 = W95

r2 = <i»xmufi».\ = 1885 + 060 = 19 45

68. — Détournement de trafic. En vue, sinon de supprimer totalement mais tout au moins de rendre très rares les détournements de trafic de marchandises de petite vitesse, certaines Compagnies de chemins de fer ont conclu entre elles des conventions aux termes desquelles, quel que soit l'itinéraire de taxe (1) la marchandise doit être acheminée par un itinéraire dit normal ou conventionnel qu'elles fixent d'une manière ferme suivant les provenances et les destination. La taxe est répartie au prorata kilométrique par cet itinéraire.

Tout transport acheminé par un autre itinéraire est réputé détourné. Ce détournement donne ordinairement lieu à un décompte qui attribue à

Pour les réseaux Avant l'arrêté du 9 avril 1918

visé d'autre part

1/2 transmission. . .

1/2 transmission . .

Frais de gare . . .

Frais de rechargement

R\ i u. ira-asuiissiou. . . a r>=u,ou / A cn a i/o x n —.nin \ 0,60

11(1; Nous verrons plus loin (I, note 143), que les Compagnies doivent, lorsque le tarif .spécial a été revendiqué, rechercher la combinais on de taxe donnant le prix de transport le plus réduit môme avec emprunt Actif d'un autre réseau que celui ou ceux intéressés au parcours.

la voie détournée 1) 30 •/<. seulement de la taxe revenant aux réseaux contractants, 70 °/0 étant attribués à l'itinéraire normal; le coefficient de 30° 0 a été choisi non pas pour rémunérer la voie détournée de ses frais de traction mais en vue de créer une sorte de pénaliir en faveur de 1 itinéraire normal, les conventions de trafic ayant eu pour effet de pénaliser les parcours effectués en dehors de l'itinéraire réputé normal.

Soit un parcours ÀC (empruntant deux réseaux conventionnels) transitant par B : le prix de transport le plus réduit par itinéraire de taxe est de 100 fr. (frais accessoires non compris) : la marchandise au lieu d'être acheminée par itinéraire normal ABC 600 kilom.) Test par l'itinéraire détourné AB'C (620 kilom. Le décompte sera ainsi établi :

— . — . — . — . — .— itinéraire fictif de taxe donnant un prix réduit de 100 fr.

■ i . itinéraire normal.

première O, R, : AB = 280 kilom. > «,.„ . .,

, .. ,,. " „, -, .-, , -, [ 600 kilom.

deuxième O, R2 : BL = 820 — )

itinéraire détourné

première O, R2 : AB' = 500 — j .,

deuxième C*", Rt : B'C = 120 — ) ~~

Si l'envoi avait été acheminé par l'itinéraire normal ABC les deux Compagnies auraient touché :

Par suite du détournement par B', elles toucheront

a) 30 % à la voie suivie ABC soit :