‹ Manuel de transports commerciaux et de douane. Préf. de M. Ed. HerriotChapitre 46 sur 194 · II! MO. NATIONS · texte numérisé non relu

II! MO. NATIONS

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du 1er septembre 190*2

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INDICATION l'AR UÉSEAU Mes M M8 1 ami s 0MOBHS

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(Jolie de gluten. . ■ Colle de pâte. . . • Colle de peau . . • Colle de peau humide CoUe de peau liquide.

Colle de peau sèche ■ Colle de poisson . .

Dextrine

Colle de pâte .... Colle de peau . . . .

Colle de peau ....

Colle de peau ....

Colle de peau ....

Colle de poisson . . .

e, n, or, o.

e, el, n, o.

e, et, m, n, o.

gc, e, et, n, or, o.

gc, e, et, n, or, o.

(1) Les tarifs spéciaux sont applicables aux différentes marchandises d loti ne 1 soit en vertu de leur inscription nominale dans ces tarifs, soit en vertu de la tirification prévue par les désignations correspondantes de la colonne 2.

Explication des abréviations. — gc: Grande-Ceinture. — e : Est. - et • Etat. l : P -L.-M. — m : Midi: — n : Nord. — or: Orléans, — o : Ouest. — t : Tous les réseaux, y compris la Grande-Ceinture,

Quand la table général*' des marchandises range un produit dans une catégorie générique reprise à ! ion générale, si le tarif spécial

applicable ne désigne pas nommément le produit inscrit à la table, c'est la tarification prévue pour le terme générique qui doit être appliquée. Exemples :

a Les cartons à chapeaux figurent à la Table générale qui renvoie à l'article générique « cartonnages » de la classification de 1902; or le tarif spécial P. V. 1 tarif qui est inscrit en regard de carton-

- du P. L M. par exemple reprend non pas les cartons à chapeaux mais les cartonnages en général : c'est donc la tarification prévue pour ces derniers que sera appliquée à une expédition de cartons à chapeaux ;

b Les cerises figurent à ladite Table qui renvoie à l'expression générique : Fruits frais non dénommés ; le tarif spécial P. V. 3 (du P. L. M. également) ne reprend pas les fruits frais non dénommés, mais simplement certains fruits frais et notamment les cerises: une expédition déolarée « fruits frais * ne pourra donc pas bénéficier de la tarification réduite dudit tarif 3 qui ne le sera qu'aux seuls fruits frais spécialement dénommés : cerises, pêches, coings, etc.

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