Historique succinct des chemins de fer. L'origine des
chemins de fer est ainsi décrite par M. Bois dans son ouvrage sur les chemins de fer français :
« Les chemins de fer ont commencé par être des chemins de bois. Pour exploiter les forêts situées sur de hautes montagnes, on établissait deux longrines inclinées suivant la pente, et les arbres exploités glissaient de haut en bas, comme sur des montagnes russes. Plus tard, on a recouvert de fonte ou de fer ces bandes longitudinales. En 1649, on se servait de ce qu'on appelait des chemins à ornières; pour le service des mines de houille de Newcastle, on les ht en bois et à ornières saillantes pour diriger le mouvement des roues ; le moteur est encore le cheval. Plus tard, en 1757, on remplaça le bois par la fonte dans les houillères de Sheffield ; puis l'idée de se servir de la vapeur comme moyen de traction apparut, mais sans aboutir à des résul-
tats pratiques. Dès 1759, le Dr Robinson, de Glasgow, proposa d'employer la vapeur pour faire mouvoir les roues d'un chariot; en 1769, a Paris, un inventeur du nom de Peugnot, exécuta un chariot mu par la vapeur; d'autres essais furent faits par Watt, en 1784 ; en 1804 on vit apparaître près de Newcastle, sur un chemin de fer, des locomotives fort imparfaites encore il est vrai. Ce n'est en réalité qu'après 1830, après l'invention de la chaudière tabulaire et les découvertes de Séguin et de Stephenson que l'on put réellement utiliser les locomotives. »
En France, l'usage des chemins sur rails en bois avait pénétré, notamment dans les houillères d'Anzin en Flandre, et les mines de Poullaouen en Bretagne ; toutefois, ce n'est qu'en 1823 que l'industrie des chemins de fer a fait son apparition. Le premier chemin de fer qui ait été concédé est celui de la ligne d'Andrézieux à Saint-Etienne, dans la Loire ; il a fait l'objet d'une ordonnance royale du 26 février 1823 qui débutait ainsi :
« Attendu que le commerce et l'industrie retireront de grands avantages de cet établissement, particulièrement pour le transport de la houille que fournit en abondance la contrée qu'il doit traverser. »
La ligne fut ouverte le 1er octobre 1828 sur une longueur de 21 kilom. non compris les embranchements reliant les exploitations, au total 23 kilom ; la traction y était faite avec des chevaux. Ce n'est qu'en 1832 que la traction par locomotive fut essayée en France sur le chemin de fer de Saint-Etienne à Lyon ; des voyageurs furent admis &ur cette ligne.
Le premier chemin de fer partant de Paris, celui de Saint-Germain, fut concédé en 1835 et inauguré le 21 août 1837 ; le train fit le trajet (20 kilom ) en 25 minutes.
L'histoire des chemins de fer se divise en quatre phases : la phase originelle, celle de la construction des lignes principales, celles du développement des grandes Compagnies et enfin la phase de l'achèvement du réseau.
La première période (1823-1842) est caractérisée par l'absence de toute méthode, on discute et on tâtonne.
La deuxième période (1842-1859) commence avec la loi organique du 11 juin 1842 laquelle joue un rôle considérable dans l'histoire du réseau français en ce sens qu'elle détermina sur quelles directions les chemins de fer seraient ouverts (lj, à quelles conditions seraient soumis le réseau des voies de communication, par quel moyen on arriverait à l'exécuter et à mettre le pays en possession des avantages qu'il devait produire, étant entendu (art. 9) que des règlements d'administration publique auraient à déterminer" les mesures et les dispositions nécessaires pour assurer la police, la sûreté, l'usage et la conservation des chemins de fer et de leurs dépendances ; la loi du 15 juillet 1845 (voir l, note 22) et l'ordonnance
(1) Art. 1". Il sera établi un système de Chemins de fer partant de Paris et se dirigeant : sur la frontière de Belgique par Lille et Valenciennes ; sur l'Angleterre, par un point du littoral de la Manche à déterminer ultérieurement; sur la frontière d'Allemagne par Strasbourg; sur la Méditerranée par Lyon, Marseille et Cette; sur l'Océan par Bordeaux et par Nantes.
du 15 novembre 1846 (voir /, note 22) furent prises en conformité de la loi de 1842.
Le système adopté fut celui de la construction par l'Etat et de l'exploitation par des Compagnies concessionnaires.
La troisième période commence en 1859. De grandes Compagnies ont été constituées par la fusion de petites lignes. A ces Compagnies l'Etat, par la garantie d intérêts {voir f, note I4\ prête son propre crédit. Il obtient d'elles, en retour, la construction d'un deuxième réseau, c'est-à-dire d'une série de lignes rattachant aux grandes artères tous les centres importants.
La dernière période, commence avec la Convention Raynal en 1883 voir /, note 13) ; c'est celle de l'exécution du plan Freycinet qui a couvert la France de chemins de fer en faisant de la garantie d'intérêts un usage de plus en plus large.
12. — Monographie du réseau ferroviaire français d'intérêt général.
Est. — Cette compagnie a été fondée par ordonnance royale du 17 décembre 1843 modifiée par décrets des 21 janvier 1854 et 21 juillet 1866. Le capital social de 292 millions est représenté par 584.000 actions émises à 500 fr.
Le cours moyen des actions était :
En 1856 de 826 fr.
— 1861 de 584
— 1871 de 479
— 1881 de 800
— 1891 de. * 906
— 1901 de 1081
Au Ier juillet 1911 le cours était de. . 875 fr.
— 1er juillet 1914 — . . 900
— 1er juillet 1917 — . . 770
La concession expire le 26 novembre 1954.
Les premières lignes construites sont celles ci-après:
4849-1852. Paris à la fron tière allemande vers Strasbourg.
1850 Paris à Vincennes.
1856-1858. Paris à la frontière allemande vers Mulhouse.
1857. Reims à Laon.
Ce réseau établit les relations entre la France et l'Allemagne soit par le Luxembourg soit par l'Alsace-Lorraine. Les trois lignes principales sont :
Paris, Epernay, Mézières.
Paris, Epernay, Nancy. Avncourt.
Paris, Troyes, Belfort.
Au 1er janvier 1914, la Compagnie de l'Est exploitait un ensemble de 5030 kilomètres. ,
Nord. — La Compagnie du Chemin de fer du Nord a été constituée par ordonnance du 18 septembre 1845.
Le fonds social a été fixé primitivement à 200 millions divisés en 400.000 actions de 500 fr. émises au pair et dont le capital a été définitivement fixé à 400 fr. par le décret du 19 février 1852. Par décret du 30 juin 1857, le nombre de ces actions a été porté à 525.000, par la création de 125.000 actions nouvelles qui ont été émises à 575 fr. par souscription exclusivement réservée aux 400.000 actions primitives dans la proportion de 5/16es d'actions nouvelles pour une ancienne et le capital social s'est ainsi élevé à 210 millions, divisé en 525.000 actions de 400 fr.
Le cours moyen des actions était :
En 1860 de 979 fr.
— 1870 de 945
— 1880 de 1737
— 1890 de 1850
— 1900 de 2292
Au 1er juillet 1911 le cours était de. . 1640 fr.
— i* juillet 1914 — . 1730
— i* juillet 1917 — . . 1320
La concession expire le 31 décembre 1950.
Les premières lignes construites sont celles ci-après :
1842-1848. Paris à la frontière belge. 1847-1848. Amiens à Boulogne.
1848-1849. Lille à Calais et Dunkerque.
Ce réseau établit les relations entre la France et la Belgique et l'Angleterre; il exploite les lignes suivantes reliées entre elles par des voies transversales :
Paris.au Tréport, Paris à Calais, Paris à Dunkerque.
Paris à Lille, Paris à Maubeuge, Paris à Hirson.
Au 1er janvier 1914, le Nord exploitait 3840 kilomètres.
]Midi. — Le réseau du Midi a été constitué par ordonnance du 6 novembre 1852 ; les statuts, approuvés par la dite ordonnance, ont été modifiés en 1856, 1868, 1870 et 1898
Le capital social de 125 millions est représenté par 250.000 actions émises à 500 fr.
fen des actions était :
En 1860 de. . . .
. . 508 fr.
— 1870 de. . . .
— 1880 de. . . .
— 1890 de. . . .
— 1900 de. . . .
Au iw juillet 1911 le cours était de. . lOSÎfr.
— I« juillet 1914 — . . 1100
— 1er juillet 1917 — . . 910
La concession expire le 31 décembre 1860.
Les premières lignes construites sont celles ci-après :
1841-1857. Bordeaux à Arcachon.
1854-1855. Lamothe à Bayonne.
1855-1857. Bordeaux à Cette.
1858. Narbonne à Perpignan.
1861-1867. Toulouse à Bayonne.
Ce réseau établit les relations entre la France et l'Espagne et le Portugal ; les deux principales lignes exploitées sont celles de Bordeaux à Cette et de Bordeaux à Bayonne.
Au l,r janvier 1914, le Midi exploitait 4030 kilomètres.
Orléans. — La Compagnie du chemin de fer d'Orléans a été constituée en 1838 et autorisée par ordonnance royale du 13 août 1838. Mais la constitution actuelle du réseau ne remonte qu'à 1852, date à laquelle les Compagnies de Paris à Orléans, d'Orléans à Bordeaux, de Tours à Nantes et des Chemins de fer du Centre fusionnèrent sous le nom de Compagnie d'Orléans.
Le capital social de 300 millions est représenté par 600.000 actions «mises à 500 fr.
Le cours moyen des actions était :
En 1865 de 854 fr.
— 1870 de 920
— 1880 de 1219
— 1890 de 1451
— 1900 de 1741
Au 1" juillet 1911 le cours était de. . 1224 fr.
— 1er juillet 1914 — . . 1300
— 1er juillet 1917 — . . 1110
La concession expire le 31 décembre 1956.
Les premières lignes construites sont celles ci-après :
1840-1843. Paris à Orléans.
1846. Orléans à Tours.
1847. Orléans à Vierzon.
1848-1851. Tours à Nantes.
1851-1853. Tours à Bordeaux.
1858. Tours au Mans.
Les lignes principales sont : Paris-Bordeaux, Paris-Nantes et Paris- Toulouse. •
Au 1er janvier 1914, l'Orléans exploitait 7470 kilomètres,
P. L. M. — La Compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée a été constituée par décret du 3 juillet 1857 au capital de 40G millions de francs représenté par 806.000 actions émises à 500 fr.
Le P. L. M. a été formé par la fusion, en une seule société, sous la dénomination de Compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée :
1° de la Compagnie du Chemin de fer de Paris à Lyon (décret du 20 mars 1852).
2° de la Compagnie du Chemin de fer de Lyon à Marseille (convention du 19 juin 1852).
Le P. L. M. absorba par la suite diverses autres Compagnies: la Compagnie des Chemins de fer du Dauphiné, celle du Chemin de fer de Bessèges à Alais, la Compagnie du Chemin de fer Victor-Emmanuel, la Compagnie des Dombes et des Chemins de fer du Sud-Est.
La concession expire le 31 décembre 1958.
Le cours moyen des actions était :
En 1861 de 967 fr.
— 1865 de 900
— 1870 de 910
— 1880 de 1336
— 1890 de 1437
Au 1er juillet 1911 le cours des action était de. . 1160 fr.
— 1er juillet 1914 — . . 1230
— 1er juillet 1917 — .. .. 980
Les premières lignes construites sont celles ci-après :
1828-1834. Roanne à Lyon par Saint-Etienne.
1839-1851. Tarascon à Cette.
1847-1851. Lyon à Marseille.
1849-1856. Paris à Lyon.
1855-1858. Dijon à Belfort.
1856-1959. Lyon à Genève.
Le réseau P. L. M. établit les relations de la France avec la Suisse, l'Italie et les pays d'Outre-Mer.
Les principales lignes s'ont celles de Paris-Marseille, Paris-Cette, Paris-Genève, Paris-Modane, Paris- Vallorbe.
Au 1er janvier 1914 le P. L. M. exploitait 9700 kilomètres.
Ouest. — La Compagnie de l'Ouest a été constituée par décret du 16 juin 1855, au moyen de la fusion de plusieurs Compagnies : celle de Paris à Rouen (ordonnance du 28 juin 1840), celle de Rouen au Havre (ordonnance du 29 janvier 1843), celle de l'Ouest (décret du 27 janvier 1852), celle de Paris à Saint-Germain (ordonnance du 4 novembre 1835) et enfin celle de Paris à Caen et à Cherbourg (décr*et du 11 septembre 1852).
Le capital social était de 150 raillions représenté par 300.000 actions émises à 500 fr.
Le cours moyen des actions était :
En 1856 de 897 fr.
— 1871 de 509
— 1881 de 855
— 1891 de 1058
— 1901 de 1050
Au 1er juillet 1911 le cours des actions de l'ancienne Compagnie de l'Ouest (celle-ci a été rattachée à l'Administration du Chemin de fer de l'Etat par la loi du 19 décembre 1908 était de 930 fr.
Au 1er juillet 1914 le cours des actions était de 870 fr. — 1er juillet 1917 — 700
La concession expirait eu fait le 31 décembre 1956 : depuis le 1er janvier 1884 l'Etat avait le droit de rachat.
Les premières lignes construites sont celles ci-après : 1837. Paris à Saint-Germain.
1839. Paris à Versailles rive droite.
1840. — rive gauche.
1843. Paris à Rouen.
1847. Paris au Havre.
Ce réseau établit les relations entre la France et l'Angleterre. Ses deux principales lignes sont celles de Paris au Havre et de Paris à Brest.
Au 1er janvier 1914 l'ancienne Compagnie de l'Ouest exploitait 6040 kilomètres, f
Etal. — Le réseau des Chemins de fer de l'Etat a été constitué par la loi du 18 mai 1878 autorisant le rachat par l'Etat de lignes concédées à diverses Compagnies.
Deux décrets en date du 25 mai 1878 réglèrent l'organisation et le fonctionnement du réseau des Chemins de fer de l'Etat constituant un service distinct confié, sous l'autorité du Ministre des Travaux Publics, à un Conseil d'administration composé à l'époque de neuf membres nommés par le Président de la République.
Depuis le décret du 10 décembre 1895, portant réorganisation des Chemins de fer de l'Etat :
L'administration des Chemins de fer de l'Etat est confiée à un Directeur, relevant directement du Ministre des Travaux Publics, nommé par décret et investi de la plupart des pouvoirs attribués au Conseil d'administration par les décrets et arrêtés antérieurs. Le Directeur a sous ses ordres le personnel de tous les services. Les ingénieurs, inspecteurs et sous-inspecteur chefs de section et de dépôt et tous les employés supérieurs, y compris les chefs de bureau des services sédentaires de la direction et de l'exploitation, sont nommés, promus aux différentes classes de leur grade ou révoqués par
le Ministre des Travaux Publics sur la proposition du Directeur. Le Directeur statue sur la nomination, l'avancement ou la révocation de tous les autres agents, ainsi que sur toutes les mutations de personnel Sans distinction.
Le Directeur est assisté par un Conseil, dit Conseil du Réseau de T Etat, dont il a la présidence et composé de dix membres nommés pour quatre ans, renouvelables par moitié tous les 2 ans au 1er janvier.
Le réseau est soumis aux lois, décrets et règlements applicables aux chemins de fer d'intérêt général. Il supporte les mêmes taxes et contributions que les réseaux concédés.
Les recettes et dépenses d'exploitation du réseau font l'objet d'un budget annexe au budget général de l'Etat (loi de finances du 29 décembre 1882). L'excédent des recettes sur les dépenses est versé au Trésor public.
Les premières lignes construites incorporées au réseau d'Etat sont celles ci-après :
1856-1857. Saint-Benoît à La Rochelle et à Rochefort.
1866 . Nantes à La Roche-sur- Yon.
1866. Les Sables d'Olonne à La Roche-sur- Yon.
1867. Rochefort à Saintes.
1867. , Saintes à Angoulême.
1866-1868. Nantes à La Possonnière.
Au 1er janvier 1914 le réseau de l'État exploitait 3020 kilom., ce qui avec les 6040 kilom. de l'ancien Ouest, porte le réseau d'État à 9060 kilom.
Chemin de fer de Ceinture.
A). Petite Ceinture. — Un décret du 10 décembre 1851 concéda aux Compagnies du Nord, de l'Est, de l'Ouest, de l'Orléans et du P. L. M., le Chemin de fer de Ceinture de Paris (rive droite) allant de Batignolles à Berey 20 kilom. (y compris 3 kilom. pour le raccordement du chemin de fer aux abattoirs de la Villette) ; le Chemin de fer de Ceinture (rive gauche) (15 kilom.) fait partie du réseau de l'Ouest mais en fait est concédé également au Syndicat d'exploitation des deux Chemins de fer de Ceinture de Paris.
Le rapport adressé par le Ministre des Travaux Publics en 1851 disait notamment :
« L'établissement autour de Paris d'#un Chemin de fer de ceinture destiné à relier les gares des lignes qui rayonnent de la Capitale vers les principaux points du territoire est une entreprise essentiellement nationale réclamée depuis longtemps par les intérêts commerciaux et militaires du pays.
« Les Compagnies concessionnaires des grandes lignes qui aboutissent à Paris ont compris que le commerce était en droit de réclamer d'elles les facilités qu'il trouve à Londres, à Berlin, à Bruxelles, qu'il obtiendra bientôt à Vienne, c'est-à-dire la possibilité de faire passer les marchandises d'un chemin sur un autre sans rompre charge en évitant les frais d'un camionnage onéreux et les déchets résultant de chargements et de déchargements multipliés. ,
« L'importance stratégique du chemin de fer de Ceinture n'est pas moins évidente ; aucuue Compagnie ne possédant à elle seule le matériel suffisant pour effectuer avec rapidité le transport d'un corps de troupe tel que pourraient l'exiger, dans certain - soins du service intérieur et la défense du territoire, il est donc indispensable de créer le moyen de réunir sur une ligne le matériel d'une ou plusieurs autres et cette réunionne peut s'obtenir qu'au moyen d'une communication établie entre elles par une voie de fer. »
B Grande Ceinture. — La loi du 4 août 1875 déclara d'utilité publique l'établissement d'un Chemin de fer de Grande Ceinture autour de Paris (ou mieux du département de la Seine) — ce chemin dit de circonvallation empiète également sur le département de Seine-et-Oise, — et en concéda l'exploitation à un Syndicat représentant les Compagnies du Nord, de l'Est, d'Orléans et du P. L. M.
Ce chemin part de la gare des Matelots sur le Chemin de fer de l'Ouest à Versailles, passe par ou près Saint-Germain-en-Laye, Poissy, Argenteuil, Dugny, Nogent-sur-Marne, Villeneuve-Saint-Georges, Palaiseau et rejoint le Chemin de fer de l'Ouest à la gare des Chantiers à Versailles, avec des raccordements sur les lignes principales rayonnant de Paris.
Son parcours est actuellement, avec les lignes complémentaires, de 142 kilomètres (y compris 31 kilomètres de parcours communs avec les grands réseaux).
Le décret du 11 novembre i»»i approuva les arrangements et le Traité spécial intervenus le 29 décembre 1880 entre les Compagnies du Nord, de l'Est, de l'Ouest, de l'Orléans et du P. L. M. pour l'exploitation du Chemin de fer de Grande Ceinture et des deux Ceintures de Paris (rive droite et rive
gauche).
Syndicat du Chemin de fer de Grande Ceinture de Paris.
Le Syndicat est administré par huit personnes désignées par les Conseils d'Administration des quatre Compagnies le composant, parmi les membres des dits Conseils et à raison de deux administrateurs par Compagnie.
Le capital nécessaire à l'établissement du Chemin de fer de Grande Ceinture est formé par l'émission d'obligations spéciales émises avec la garantie solidaire des Compagnies syndiquées.
Syndical du Chemin de fer de Ceinture de Paris.
Ce Syndicat est administre par dix personnes désignées par les Conseils d'Administration des cinq Compagnies le composant, parmi les membres des dits Conseils et à raison de deux administrateurs par Compagnie.
Le capital nécessaire à l'établissement du Chemin de fer de Ceinture rive droite est formé par les apports des Compagnies syndiquées.
Syndicat d'exploitation des deux Chemins de fer de Ceinture de Paris.
Le Syndicat d'Exploitation des deux Chemins de fer de Ceinture de Paris est formé par la réunion du Syndicat du Chemin de fer de Grande Ceinture et du Syndicat du Chemin de fer de Ceinture de Paris, en vue de
l'exploitation en commun du Chemin de Grande Ceinture, du Chemin de- Petite Ceinture rive droite et du Chemin de Petite Ceinture rive gauche. Ce Syndicat est présidé par le Président du Syndicat du Chemin de fer de Grande Ceinture ou, en son absence, parle Président du Syndicat du Chemin de fer de Ceinture de Paris.