‹ Manuel de transports commerciaux et de douane. Préf. de M. Ed. HerriotChapitre 83 sur 194 · MO · texte numérisé non relu

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soit 200X0,4125. .

925 kilom. . .

(1) Ava.it le 1" juillet 1318 : 0,32—0,30 — 0,28—0 26—0 24 — 0,22 — 0,20-0,18, — 0.16 — 0 14 (à majorer de 25% et en plus impôt d'Etat de 10%, soit par exemple 0,32 X 1,25 =0,40 X 1,10 = 0,44).

(2) Les barèmes figurant au Chaix G. V. (voir 1, note 73), donnent les prix tout faits à la distance considérée.

(;^ Ancien droit 0,10, majoré de 50% (arrêté du 9 avril 1918) soit 0.15 plus majorr.'ijn de 25 % et impôt d'Etal de 10% = 0,20.

A ajouter 3 fr. 15 1; de frais de manutention soit au total 339 fr. 33 '2) par tonne et pour 405, 410 kg. :

Enregistrement. .

Timbre du recelasse Avant avril 1918, la taxe de transport aurait l?4.i.r.0-l'5Qacc.,410kg £q

Plus value de la bonification actuelle 27°/0.

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