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La question. 139:
voix une question. Dans d’autres assemblées, la méthode adoptée est différente.
Dans quelques-unes, les suffrages sont donnés en faisant lever la main droite d’abord à ceux qui sont en faveur de la question, ensuite à ceux qui y sont opposés. Si le président, à première vue, ne peut décider de quel côté est la majorité, 1l peut faire un second essai, et si celui-ci est encore infructueux, il doit faire une division.
241. Lorsque l'assemblée doit être divisée, le président demande quelquefois aux membres de se ranger de différents côtés de la chambre, et ensuite 1l les compte luimême ou les fait compter par des scrutateurs spécialement choisis, ou encore par des moniteurs désignés à l'avance pour cette fonction. Il peut aussi demander aux membres de se lever, d'abord, ceux qui sont en faveur de la motion, puis ceux qui sont.
opposés, et de se tenir, tête découverte, jusqu'à ce qu'il ait pu les compter. Lorsque:
c'est le président qui compte, il annonce le chiffre et déclare le résultat. Si ce sont des. scrutateurs où moniteurs, ils duivent d’abord s'entendre entre eux et ensuite, celui
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qui parle pour la majorité fait son rapport au président qui annonce le résultat.
242. La meilleure facon de diviser une assemblée un peu nombreuse consiste pour le président à nommer des scrutateurs pour chaque division ou section de la chambr d’assemblée et ensuite à prier les membres de se lever, tête découverte, pour être comptés, en y invitant d'abord ceux qui sont favorables, puis ceux qui sont opposés à la question. Ceci étant fait de chaque côté, les scrutateurs de chaque division font leur rapport et le président déclare le résultat.
243. Si les membres sont divisés également, il est du devoir du président de donner le vote décisif et dans ce cas il peut donner les raisons qui motivent sa conduite.
243 (a.) S'il n'y a rien qui en empêche dans les lois organiques, cette coutume peut être soumise à des règles spéciales,
244. C'est une règle générale que tout membre qui se trouve dans la chambre d’assemblée lorsque la question est posée n'a pas seulement le droit, mais encore le
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La question, 141
devoir de voter ; d’un autre côté un membre qui n'était pas à ce moment dans la chambre n’a pas le droit de voter.
245. Il existe une autre facon de prendre le vote des membres de l'assemblée, de s'assurer du résultat et en même temps d'entrer ce résultat dans les livres du secrétaire.
C'est ce qu'on appelle poser la question par oui ou non. Dans ce cas, la question est posée à la fois pour les deux côtés.
€ Tous ceux qui sont d'opinion que......
répondront oui lorque lewr nom sera appelé” Ceux qui sont de l'opinion contraire répondront non.”
Le secrétaire lit alors la liste des membres de l'assemblée et chaque membre, lorsque son nom est appelé, se lève de sa place et répond owi on rom et le secrétaire prend note immédiatement du vote. Lorsque
l'appel est terminé, le seerétaire relit d'abord les noms de ceux qui ont voté oui puis ceux qui ont voté non afin que l’on puisse faire les corrections nécessaires si le secrétaire avait fait erreur en prenant note de la réponse ou si un membre avait fait une
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erreur dans sa réponse. Les noms ayant été ainsi relus et les erreurs corrigées, s’il y a lieu, le secrétaire compte les noms de chaque côté et fait son rapport au président qui déclare le résultat à l'assemblée.
246. Voici le meilleur moyen de prendre note des votes dans ce cas: les noms des membres sont imprimés sur une feuille et le secrétaire les appelle dans leur ordre ; au fur et à mesure que chaque membre répond, il inscrit un chiffre au crayon exprimant le numéro de la réponse à la droite ou à la gauche du nom, suivant que la réponse est oui ou non ; ainsi les deux derniers chiffres ou numéros de réponse de chaque côté indiquent le nombre des réponses affirmatives ou négatives dans la division.
D'abord, à gauche du nom du membre qui!
le premier répond owi, le secrétaire inscrit le chiffre 1; à droite du premier membre qui répond non , il inscrit aussi le chiffre 1; le second membre qui répond oui est marqué 2 et ainsi de suite jusqu'à la fin de la liste ; le côté du nom où est inscrit le chiffre indique si la réponse est oui ou non
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La question. 143
et le chiffre indique le nombre de réponses de ce côté. Les oui et non sont alors relus séparément, bien que cette opération soit souvent omise et le secrétaire est toujours prêt au moyen du dernier chiffre de chaque côté à donner le résultat au président pour l'annoncer à la chambre. Les noms et les réponses sont ensuite entrés dans les livres de la chambre.
247, Dans tous les modes de mise aux voix où la question est d’abord posée d’un côté puis de l’autre, la question: n’est pas complète tant que les deux côtés-n’ont pas été posés. Par suite, tant que là question n’a pas été mise aux voix pour la-négative, tout membre est dans l’ordre, comme si la division n'avait pas commencé; de se lever de parler, de faire des motions d’amendement ou autres et de rouvrir lë débat et cela, qu’il fût ou non dans la chambre d’assemblée lorsque la question à été partiellement mise aux voix et le vote partiellement pris.
Dans ce cas la question doit être remise aux voix des deux côtés parce que des membres qui n'étaient pas dans la chambre
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lorsque la question a d'abord été posée peuvent être revenus et aussi que ceux qui avaient déjà voté peuvent avoir changé d'idée. Lorsque la question est posée par oui ou non et du côté négatif en même temps que du côté affirmatif, le vote procède simultanément et la question ne peut pas être rouverte n1 le débat repris lorsque le vote a déjà commencé.
24%. Lorsqu'une question s'élève relativement à un point d'ordre, comme, par exemple, au droit ou au devoir d'un membre de voter pendant une division, le président doit décider péremptoirement, tout en se soumettant à la révision ou à la correction de l'assemblée lorsque la division sera terminée. Dans ce cas, il ne peut pas y avoir de débat, bien que le président puisse, s’il lui plaît, recevoir avis des membres. Ces avis doivent se donner assis pour éviter toute apparence de débat, mais cela peut se faire seulement avec la permission du président, autrement la division pourrrait être prolongée d'une façon gêénante et si une question était posée, on aurait division sur division.
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249. Lorsqu’en comptant les membres on Saperçoit qu'il n'y à pas de quorum présent, il n’y a pas de division : le sujet en question continue àrester soumis à la chambre dans l'état où il était avant la division ; lorsqu'il est repris, ce Jour-là ou un autre, il doit être repris précisement à ce point.
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