Manuel des assemblées délibérantes [microforme]
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 3 h 15 (13 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Il n'existait jusqu’à ce jour aucun traité français propre à renseigner sur leurs devoirs ceux qui, chaque jour, comme présidents, vice-présidents, secrétaires ou membres d’assemblées politiques où municipales, de clubs ou sociétés de tous genres, de comités quelconques ont des fonctions publiques et responsables à remplir.…
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Chapitres
- PREFACE15 min
- CHAPITRE IX—MOTIONS D'AMENDEMENT...... 78 à15 min
- INTRODUCTION15 min
- Certaines assemblées délibérantes15 min
- L'officier qui préside est généralement15 min
- D 2 OT À TT15 min
- SECTION LE QUORUM15 min
- SECTION II. RÈGLES ET ORDRES15 min
- SECTION III. DATE ET HEURE DES RÉUNIONS15 min
- SECTION IV. PRINCIPE DES DÉCISIONS15 min
- SECTION Ï. LE PRÉSIDENT15 min
- SECTION II LE SECRÉTAIRE15 min
- CHAPITRE III DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES15 min
- MODE DE PRÉSENTATION D'UNE QUESTION15 min
- Los propositions par les membres15 min
- Le membre qui présente une péti15 min
- Si un membre présente une proposi15 min
- CHAPITRE V. P15 min
- SECTION Ï. QUESTION PRÉALABLE15 min
- SECT. IT. REMISE INDÉFINIE15 min
- CHAPITRE VIIL MOTIONS POUR REMETTRE15 min
- CHAPITRE VIII MOTIONS D'ENVOI DEVANT UN COMITÉ15 min
- SR15 min
- MOTIONS D'AMENDEMENT15 min
- SECTION [ DIVISION D'UNE QUESTION15 min
- SR MT D > RE RAD TS15 min
- RATES15 min
- SECT. II MODE DE REMPLIR LES BLANCS15 min
- RD £ É15 min
- NEC15 min
- SECTION V15 min
- OS15 min
- SECT. VI. AMENDEMENTS PAR RETRAN- CHEMENT15 min
- ON15 min
- Lorsqu'il est proposé d'amender par15 min
- OUT V15 min
- ORDRE ET SUCCESSION DES QUESTIONS15 min
- SECTION I. QUESTIONS PRIVILÉGIÉES15 min
- AJOURNEMENT15 min
- QUESTIONS DE PRIVILÉGE15 min
- ORDRES DU JOUR15 min
- SECTION IT. QUESTIONS INCIDENTES15 min
- QUESTIONS D'ORDRE15 min
- LECTURE DE DOCUMENTS15 min
- RETRAIT D'UNE MOTION15 min
- QUESTIONS AUXILIAIRES15 min
- Les motions auxiliaires, générale15 min
- DÉPÔT SUR LE BUREAU15 min
- Si la motion est rejetée, les travaux15 min
- REMISE A UNE AUTRE DATE15 min
- RENVOI DEVANT UN COMITÉ15 min
- AMENDEMENTS15 min
- ORDRE DES TRAVAUX15 min
- LA GE E15 min
- Lorsqu'un document soumis à15 min
- ORDRE PENDANT LES DÉBATS15 min
- SECTION I. MANIÈRE DE PARLER15 min
- DECTION IT RESTRICTION DU DÉBAT15 min
- C'est aussi une autre règle que15 min
- SECT. III. LIMITES DU DROIT DE PARLER15 min
- On suppose quelquefois, parce qu'un15 min
- La seule méthode en usage jusque15 min
- SECT. V. DÉCORUM DANS LE DÉBAT15 min
- PRET15 min
- DEC. VI. PAROLES INCONVENANTES15 min
- LA QUESTION15 min
- La question étant énoncée par le15 min
- Ceci est une façon de mettre aux15 min
- CHAPITRE XIV15 min
- Les difficultés quentraine cette15 min
- SECT. I. LEUR NATURE ET LEURS FONCTIONS15 min
- SECT., II. LEUR NOMINATION15 min
- SECTION IV. LEUR RAPPORT15 min
- SECTION V. COMITÉ GÉNÉRAL15 min
- Lorsque l'assemblée siéce en Co15 min
- CS CO15 min
- En comité général, chaque mem15 min
- Ce sont là les principales diffé15 min
- CONCLUSION15 min
- PARU15 min
- F 22 MES HE15 min
- MODE DE PROCÉDER15 min
- PRESIDENT15 min
- RE15 min
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