Ce sont là les principales diffé

rences entre les procédés de l'assemblée et

174 Assemblées delibérantes.

des comités généraux ; dans les autres rap-

ports, ils sont identiques. On dit quelque fois qu'en comité général, il n'est pas nécessaire qu'une motion soib secondée: mais rien n'autorise cette opinion.

310. Lorsqu'un comité général à terminé sa besogne un membre propose que le comité se lève et que le président ou un membre fasse un rapport des travaux à l'assemblée. Ceci étant résolu le président se lève et reprend sa place, le président de l'assemblée reprend le fauteuil. Le président annonce que le comité à terminé la besoone qui lui à été confiée et qu'il est prêt à faire son rapport à l'assemblée quand elle jugera bon de le recevoir. On fixe alors le moment propice pour recevoir le rapport et au moment fixé, 1l est fait et reçu comme pour les autres comités. (286)

3H. [l arrive quelquefois qu'on se dispense des formalités de motion et de question à l'égard du moment où l’on doit recevoir un rapport. Si l'assemblée est prête à le recevoir de suite, elle crie “inaintenant, maintenant” si elle n'est pas prête, une autre date est mentionnée “demain ou

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Comité général. 175

lundi ” et cette époque est fixée du consentement général. Mais s'il n’y à pas unanimité pour recevoir de suite le rapport, il aut mieux s'entendre au moyen d'une motion mise aux voix.

176 Assemblées délibérantes.