‹ Manuel des assemblées délibérantes [microforme]Chapitre 77 sur 84 · En comité général, chaque mem · texte numérisé non relu

En comité général, chaque mem

néral

mit autre COM - LS ; L 1110- 1elleil ne è, Ut Lé se iéc'es.

16 se JUrne l’in- , Ses fait ternder Le

mn de veall ée se perrelle-

neril-

Comte (Général. 173

bre peut parler aussi souvent qu'il lui plaît pourvu qu'il obtienne la parole tandis que dans l'assemblée, 11 ne peut parler qu'une fois.

306. Qualrièinement. Un comité wénéral ne peut renvoyer aucune matière à un autre comité mais les autres comités exereent souvent leurs fonctions et expédient leurs affaires au moyen de souscomités formés de leurs membres,

07. Cinquièmement. En comité O6 néral, le président de l'assemblée à le droit de prendre part aux débats et procédés absolument comme un autre membre.

30%. Sirièmement. Un comité général, comme un comité spécial n'a pas le droit de punir pour une violation d'ordre ni un membre ni un étranger; mais il peut simplement se lever et faire un rapport à l'assemblée qui peut procéder au châtiment du coupable. Les paroles inconvenantes sont également prises par écrit en comité et il en esb fait rapport à l'assemblée pour qu'elle prenne ses mesures.

Page 1