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nr phrases

Il Table alphabétique.

AMENDEMENTS par addition, 88.

par séparation, 89. par transposition, 90 par retranchement, 94, 105, 112.

par insertion ou addition, 94, 113, 121.

par retraachement et insertion, 103, 104, 111, 122, motion par retranchement et insertion, 103, 104, 111, 122, peut être divisée, 122, peut, être amendée, 196, manière de poser la question, 112, 121, 127.

préséance de cette question, 123.

pour retrancher, rejetée, est équivalente à un vote pour accepter, 98, 100, 252.

marche de pair avec la question préalable et la remise indéfinie, 184, vient après une motion pour remettre à date fixe ou pour soumettre à un comité, 185, peut être amendée, 96, 107, 117, 126, 184, effet du vote, 94, 127, 187.

doit être mise aux voix avant la motion primitive, 110, ASSEMBLEE but d'une assemblée délibérante, comment l'atteindre, 1, comment l'organiser, 2, 3.

jugement de l'assemblée comment l'exprimer, 13. AUTHENTICITÉ des actes d'une assemblée délibérante, 27, BLANCS comment les remplir, 84, règles pour les remplir avec des heures, des dates ou des chiffres, 85, S6, 87.

CoM1TE objets et avantages, 258, 269, 261.

composition, 238, 270, mode de nomination, 263, 267, 268, 269.

nominations par le président en vertu d'une règle per manente, 266, notification des membres de leur nomination, 32, 272. lieu ot heure des séances, 274, 275, 277.

comité spécial, 259.

comment il est nommé, 264-269, comité permanent, 259,

in vote

, remise

fixe ou

ve, 110,

miment

ite, 27,

tes ou

Tuble alphabétique.

ce dont il est chargé, 74, instructions, 75-77, 262.

listes etc., données par le secrétaire au membre nommé

le premier, 272, la personne nomimée la première agit comme président

par courtoisie, 273, procéde comme les autres assemblées, 276, 279, peut procéder par sous-comité, 396, procédure à l'égard d'un document qui luia été sou-

mis, 279, 251, 283, procédure à l'égard d'un document émanant du comité

279, 280, 282, mode de clore la session, 285, comment faire le rapport, 282, 284, 286, 287, 292. forme du rapport, 286, 292.

mode de procéder au rapport, 292-206, acceptation du rapport, 295, manière de poser les questions sur le rapport, 295, 296,

COMITE GENERAL, qui le compose, 259,

comment il est constitué, 297,

quel est le quorum, 299,

qui préside, 297, 298,

qui est secrétaire. 301,

procédure analogue à celle de l'assemblée, 302, 309,

procédure si une séance n'est pas suflisante pour terminer les affaires, 304,

qui a droit de parler et combien de fois, 305,

ne peut renvoyer aucune question à un autre comité,

ne peut pas punir pour violation de l'ordre, 308,

prise en notes des paroles inconvenantes, 308,

différence avec les autres comités, 302-308,

le président de l'assemblée doit rester dans la chambre pendant les sessions du comité général, 500,

CoNpuiT£e désordonnée, 9, 37, 41, 313, COMMUNICATIONS, comment elles sont faites à l'assemblée

CONSENTEMENT, de l'assemblée, dans quel cas il est néces-

saire et quand le président peut supposer qu'il existe, 35, 237, 293,

IV Talle alphabétique.

ht tm mir D ee oc

CONTESTATIONS d'élections, 7.

DEBATS, caractère propre des débats, 201, doivent se borner à la question, 209.

mode d'y mettre fin, 220, 221.

de les raccourcir, 222.

DECORUM, violations, 37, 38, 39, 40, 41, 223, 224. comment les faire remarquer, 40.

remède à y apporter, 224, 225, 236.

comment un membre doit faire peur se disculper, 40. Déror sur le bureau, but de la motion, 60, 71, 72 ne peut pas être amendé, 170, quand on y a recours, 171, effet du vote, 71, 72, 172, 173, a préséance sur les autres motion auxiliaires, 171, DÉSIGNATION d'un membre délinquant, 40, 225.

Discours, comment parler, 203, 208.

de quoi parler, 209, 214.

quand parler, 215, 219, le membre doit être debout, tête découverte, 203, 208. ne pas faire de remarques personnelles, 211, ne pas citer les noms des membres, 206.

DiscOURS, ne pas faire d'observation sur l'assemblée ou sur ses déterminations antérieures, 210, se borner au sujet, 209, 213.

ne doit pas être interrompu, 219, ne doit parler qu'une fois sur la même question, 215, excepté par permission, 217, ou pour s'expliquer sur une question de fait, 218. lecture d'un discours par un membre, 157, DivisioN d'une question, 79, 83, 122, 123.

effet de la division, 80, motion pour division, 80, droit de la demander, 81, 82, quand la faire, 83.

ELECTION ET RAPPORTS, 6-8, EX voit, devant un comité, définition et but, 73. quand c’est utile, 60, qui est-ce qui peut être envoyé devant un comité, 75, 76, 77.

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