‹ Manuel des assemblées délibérantes [microforme]Chapitre 81 sur 84 · F 22 MES HE · texte numérisé non relu

F 22 MES HE

er, 40.

blée ou

on, 215,

Table alphabétique.

effet d'un vote sur une motion d'envoi, 183.

motion d'envoi, peut être amendée, 181, a la préséance sur une motion d'amendement, 185.

marche de pair avec les motions pour la question préalable et la remise, 182, EXCUSES, 42, EXPULSION, 42.

JOURNAUX de l'assemblée qui lestient et comment 32, 33. JUGEMENT d'un corps constitué, comment il s'exprime, 14. LECTURE de documents par le secrétaire, 155.

par les membres ne peut être autorisée sans permission obtenue par motion et vote, 157, 158.

quand on peut s'en passer, 159.

quand elle est nécessaire, si on l'exige. 155. la question de lecture de documents doit être décidée d'abord, 160.

LISTE des membres, 6.

appel, 32, 35, 245.

MAJORITÉ, décision sur les questions et élections, 21. MEMBRES. droits et devoirs, 36.

punitions, 42.

ne doivent pas assister aux débats qui les concernent, 41, 225, 230, | avis relatifs aux procédés en cas de querelle, 314. titre des membres; qui en décide, 7, 8.

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