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X Table alphabétique.
effet du défaut de quorum sur les questions pen‘ = ates, nécessité du qnorum dans une division de l'assemblée, 219, défaut de quorum comment s'en assurer, 19, conséquences de ce défaut, 19, 249, Riarrorrs des comités, comment ils sont faits et reçus, 286-289, comment ils sont traités et réglés, 292 206.
d'un document avec amendement, 28%, action de l'assemblée à l'égard des rapports, 194, 195, 292-296.
quand il faut les retranscrire, 196, acceptation, 295, 296.
des comités généraux quand on les reçoit, 311. d'élections, temps et mode d'enquête, 7.
qui compose le comité d'enquête, 8, qui peut être entendu, 8.
R SSEMBLEMENT, l'heure doit être ñxée d'avance, 23. lieu du rassemblement, l'assemblée en est maitresse, 9, Ré£cCEPTION de pétitions, 51.
de rapports, 286.
RECONSIDERATIGN, principe général, 250-253, motions à cet effet, 256.
réglée généralement à l'avance, 257.
RÈGLES de débats et de procédure, 14. *5. | |
leur but général, 315.
nécessairement adoptées par une assemblée, 10, 20. l'usage ne leur donne pas le caractère de loi générale, doivent être mises en force sans délai ni débats, 22, 151, 152, qui peut donner avis d’une violation, 22.
spéciales, chaque assemblée peut en adopter, 10, 20. ont la préséance sur les règles parlementaires ordinaires, 10, pourvoient généralement à ieur propre amendement, 21.
Jen Az utes,
assemblée,
s et recus, s et réglés, * ameonde-
l'égard des 02-206.
ascrire, 196,
recoit, 911.
te, 7.
‘enquête, 8.
nce, 23.
aitresse, 9.
vi générale,
débats, 22, r, 10, 20.
parlemen-
ur propre
Table alphabétique. XI
peuvent être suspendues sur motions, 21, 163, 164, une motion pour suspendre a préséance sur la motion primitive, 163.
ne peuvent être suspendues que du consentement général, 21, 164, pourvoient généralement à leur suspension, 164, peuvent déterminer le nombre nécessaire pour exprimer la volonté de l'assemblée, RENVOI A UN COMITE, ce que c'est, 73, 290, 291. REMISE, effet d'un vote sur une motion pour remettre, 180, cette motion peut être amendée, 176 comment elle est amendée, 177, 178.
elle a la préscance sur les motions d'amendement, 13. elle marche de pair avec la question prealable, 179, indéfinie, but de la motion, 66, 67.
effet du vote, 67.
à date fire, but, 68, 69.
usage impropre, 70, REPRISE DES AFFAIRES, quand elles sont interrompues faute de quorum, 219 par une motion de question préalable, 66.
de remise indéfinie, 67.
de dépôt sur le bureau, 71, 72.
d'ajournement, 140, pour les ordres du jour, 147, 148.
par une question de privilège, 141.
d'ordre, 153, 230.
par le rappel à l’ordre d’un membre, 200, 214. RETRAIT d'une motion peut se faire avec permission seulement, 161, effet d'un vote pour cette permission, 162.
SECRÉTAIRE, devoirs, 31, 33, 35.
remplacement en cas d'absence, 34.
élection, 3, 4.
préséance, s'ils sont plusieurs, 5.
papiers et documents sous sa charge, 33.
SÉPARATION de proposition, 89,
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Eloge
XII Tuble alphabétique,
SUSPENSION d'une règle, 21, 163, 164.
TRANSPOSITION de proposition, 90, VICE-PRÉSIDENT, devoirs. 5, 28.
VOLONTÉ de l'assemblée, majorité nécessaire pour l’exprimer, 24.
une règle spéciale peut déterminer la proportion nécessaire, 25.
VOTE, définition, 13, 233 droits et devoirs, 41, 244, empêchement, 42.
ar l’expri-
ion néces-
