PRESIDENT

devoirs, 27, 30, 40, 225, 313, 314.

il doit être entendu le premier sur les questions d'ordre, 207.

jusqu'à quel point membre de l'assemblée, 5.

ne prend pas part généralement aux débats, 5, 202. sauf en comité général, 307.

ou sur un point d'ordre, 154.

pour donner un vote décisif, 243.

ne peut interrompre un orateur sauf pour le rappeler à l'ordre, 207.

ne peut décider de l'inconsistance d'un amendement proposé avec un amendement déjà adopté, 102, PROCÉDURE, point de départ, 43.

PUNITION, des membres, 41, 42.

pendant qu'on la discute le membre doit se retirer, 250. PRESENTATION, des affaires, comment elle se fait, 43. QUERELLLES, entre membres, 38, 314, QUESTION, définition, 233.

forme en usage, 15, 60-61.

quand elle doit être posée, 235.

mode de la poser, 236.

sur une séric de propositions, 193.

sur des amendements rapportés par un comité, 194, mode de la mettre aux voix, 238, 240, 242, 245. quand ct comment la décision peut être discutée, 258, 239. | tous les membres qui sont dans la salle sont tenus de voter, 244.

. les membres qui n'étaient pas dans la salle ne peuvent . pas voter, 2#4. ‘ 7 quand le vote doit être pris par oui et non, 245. eomment elle peut être divisée, 79, comment est-elle mise eux voix lorsqu'elle est divisée, une motion pour diviser peut être amendée, 80, quelle question pout être divisée, 83,

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visée,

Table alphabétique. IX

qui peut la diviser, 81, 122,

QUESTIONS Incidentes, définition et énumération, 150, 165. questions d'ordre, 151-154, lecture de papiers, 155-160, retrait d'une motion, 161-162, suspension d'une règle, 163-164, amendement d'amendement, 165.

Préalable, but de la motion, 60, forme, G4, 170, usage primitif, 63, 65.

usage actuel, 65, 66, 220, ne peut pas être amendée, 170, effet du vote, 64, 65, 175.

effet d’une décision négative, 65.

ne peut pas être faite en comité général, 303.

raarche de pair avec les autres motions auxiliaires sauf celles de dépôt sur le bureau, 174.

Privilégiées, définition et énumération, 136-149. ajournement, 137, 140.

question de privilège, 141, ordres du jour, 142, 149, ont préséance sur toutes les autres motions sauf l'ajournement, 141, quand elles sont réglées les affaires interrompues reprennent, 141, Auxiliaires ou seconda ires, définition cet énu- Mmération, 166, 170, 187.

nature et effet, 166.

nc peuvent être appliqués à une autre, 168.

exceptions à ces règles, 169, dépôt sur le bureau, 171, 173, amendements, 184, 187.

question préalable, 174, 175, remise, 176, 180, renvoi à un comité, 181, 183,

QuORUM, nécessité, 17, 19.

ce qui le constitue, 18,

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