PRUSSE ET BELGIQUE

n n'existe pomi de TraHé de Commerce entre la Prusse et la Bdgitjue,

La Prusse entretient:

à Anvers^ à Gand et à Ostende^ des Consuls ').

JUecklenbaurg-Si^tvérin, excepté pour les Districts de Rossoni, Netzehand et Schoenberg.

Mecilenbourg'Strélifz.

Oldenbourg "**), excepté pour la Principauté de

1) VoyeK plus haut p. 1352. CoL 1. Ta- — Jbnanach de Gotha, 1840. p. 76. 77. hleau I. D. 2Vai/<> I.

2) Handhuch /. cT. JE: P, Hof und Staaij 1839. p. 180. — Hof- und Staats-Handbuch fur dos Kônigreich Bqyern, 1835. p. 108. 109.

3) Handhuch /. d. JT. Pr. Hof und Stoat,

1839. p. 172. 175. — Jlmanach de Gothoj

Le koyaume de Hanovre et le Duché de Brunswick formèrent, le 1 Mai 1834, une Association particulière de Douanes et de Commerce t), désignée sous le nom à" As-

sociation htmovrienne (hannoversche Ve reinjj à laquelle le Grand-Duché ^Oldenbourg accéda, le 7 Mai 1836 tt).

t)' Traité entre le Royaume de Hai$ovre et lej)uché de Brunswick, pour P Adoption d^un Système uniforme et commun des Con» tributions indirectes, signé à Hanovre, le 1 Mai 1834. (Gesetzsammlung fwr das Ko' nigreich Hannover, 1835. — Cesetz- und VerwdnungS'Sammbmg tles Herzogthums Braunschweig, 1835. No. 13. — Martens, Recueil, Suppl. (par JHurkard), T. XVL p. 649.)

tt) Traité aUre le Royaume de Hanovre

et le Duché de Brunswick cPune part, et U Grand-Duché d* Oldenbourg de Pauire part, pour P Accession de ce dernier à la Ugue de Commerce et de Douanes des deux premiers, signé à Hanovre, le 7 Mai 1836.

(Oldenburgische Gesetzstimmlung,ld36, — Gesetz- und f^erordnungs-Sammlung des Herzogthums Braunschweig, 1836. No. 18. — GesetzsanunUtng fur d, K, Hannover, 1836. — Martens, Recueil, Supplém, (j^ Murhard), T. XVn. p. 617.)

1358 Liv. III. . Chap. I. Sect. X. Pousse. §. 5.

La Belgique entretient:

à Dantzig '), Koenigsberg et Memel^ des Consuls ^ à PillaUj un Vice-Consul %