PRUSSE ET HANOVRE
IL n'existe point de Traité de Commerce entre la Prusse et le Hanwre,
La Prusse entretient:
à Emden et à Leer, des Consuls % Le Hanovre entretient:
à Dantzîgj Koenigsberg (et Pillau)^ Memel, Siettin et Stralsundy des Consuls,
à Sfvinemunde, un Vice-Consul *).
PKUSSE ET lOECKLEMBOURG (SCHVrÉRni).
n n'existe /7oin/ c/e Traité de Commerce entre la Prusse et le Mecfilembourg (Schtvérin).
Le Mechlemitourg (Schwérin) accéda, le 2 Décembre 18'26, au Système des Contributions indirectes de la Prusse pour les Possessiotis mechlenbourgeoises enclavées dans le Territoire prusàen "*),
Un Traité du 19 Décembre 1826 ') établit la Réciprocité du Tracement des Bâtiments marchands et de leurs Cargaisons dans les i^o/c respectifs.
La Prusse entretient:
à Rostock et à FVisnuir, des Consuls *).
PRUSSE ET OLDENBOURG, n n'existe /aoin/ </« 2Vai/<; c2e Commerce entre la Prusse et le Grand-Duché A^Oldenbourg,
1) Handbuchy etc. 1839. p. 175. 176. — ^/. maiMic& lie 6^o</ja, 1840. p. 60.
2) Handhuch, etc. 1839. p. 173. 174. — JU manach de Gotha, 1840., p. 62. — Hof- und Stoats-Handbuch fur dos Xor^eich ffanwwer, 1838. p. 88—92.
.3) Uandbuch, etc. 1839. p. 181. — Jlman. de Gotha, 1840. p. 76—78. — H. u, Staots- Handbach /. d» JKI Hamover, 1838. p. 94.
4) Voyez pfau haut p. 1350. Col. 1. TeM, L S. TraHé L liL e.
5) Traité pour huit ans, entrela Prusse (Frédéric Guillaume IIJ) et le Grande
DuchédeMecklembourg-SchwérinfFrédéric Fr ançois); concernant la Réciprocité à observer dans le Traitement des Navires et de leurs Cargaisons appisrtenaiU aux deux États: signé à Berlin, le 19 Décembre 1827. [Gesetzsammlung 1826. No. 4. p. 21. (en allemand.) — Martens, Recuâl, SuppL (par Saal/eld), T. X. P. IL p. 1204. (en aUemand.) — Neueste Staats-Akten, T. Vm. p. 51. (en allemand,) — d^Hmiterive et de Cus^, L c P. H. T, V. p. 43. 335. (dté.)]
6) Handhtch, etc. 1839. p. 176. 177. — Almanach de Gotha, 1840. p. 65. 66.
1376 Liv. m. Chap. I. Sect. X. Prusse. §§. 20. 21.
Le Grand-Duché ê^Oldenbourg accéda, le 24 JuiOet 1830, pour 'la Principauté de Birlenfeld, au Syst.ème prussien des Contr&utions indirectes '). '
Un Traité de Navigation, pour dix Ans, fut signé entre les deux LtaiSj le *26 Juillet 1830 ^).
La Prusse entretient:
à Oldenbourg^ un Consul ').
Le Grand-Duché à^ Oldenbourg entretient:
à Memel^ un Consul*).
