PRUSSE ET VILLES HANSÉATIQUES

Une Convention de Commerce fut conclue entre la Prusse et la Ville de Brème, le 26 Août 1769 ^).

Le Traité de Commerce et de Navigation, du 4 Octobre 1828 ^), ahoiU toute jytfférence dans le Traitanent des Navires respectifs et de leurs Cargaisons dans les T'or/A' prussiens et hanséatUfues, Ce Trcùtéy qui expire le 1 Janvier 1840, restera en vigueur jusqu'à rExpiration de douze Mois qui suivront V Annonce officielle^ faite par IVne des Parties contractantes j de vouloir Vannuler.

La Prusse entretient:

à Brème, un Consul^ à Hambourg, un Consul, à Luheck, un Consul^),

1) Uandhuch /. </. £ />>-. ^o/ iiim2 5toa/, 1839. p. 174. — Almanacco Toscano, 1839. p. 184. — Ahnanach de Gotha, 1840. p. 96.

2) Almanacco Toscano, p. 182.

3) Convention de Commetce entre les Commisstùres de ^, M, prussienne (Frédéric IIJ, pour la Ville de Minden *), et les Commissaires de la Ville in^ériale de Brème, conclue à Brème, le 30 Octobre 1769. (Original en allemand.) {Martens, Recueil, T. L p. 678. (en allemand,) — MM. d'Bauterive et de Cussy, 1. c. Part. U. T. V. p. 430. , ont cité par erreur le T. VI. des Suppléments du Recueil de Martens.)

4) Traité de Commerce et de Navigation entre la Prusse (Frédéric Guillaume III) et les Villes libres et hanséatigues de Lubeck, de Brème et de Hambourg, signé à Berlin, le 4 Octobre 1828. (Original en allemand.) [Gesetzsammlung 1828. No. 19. p. 135. (en allemand.) — Lappenherg, Sammiung der Verordmmgen derfreien HansestiuU Hamburg, T. X, p. 135. (en allemand,) — Nmesie Staats-Ahten, T. XŒ. p. 360. — (PHauterive et de Cussy, t c. P. II. T. V. p. 431. (en français.)]

5) Handbuch f. d. K, Pr, Hof und Staai,

1839. p. 172—174. — Almanach de Gotha,

*) UÉvêché de Minden, sécularisé par b Paix de PVestphalie, fut donné' à la Maison de Brandehourg, à titre de Principauté et de Fief éP Empire avec Voix et Séance à la Diète, et sauf les I>roits du Chapitre. Par tAH. VU. de la Pfùx de TUsit, Ja Prusse céda la Prin^

âpauté de Minden, qui fut incorporée au Royaume de fVes^alie; et par le Sénatus Consulte du 13 Décembre 41810, b mmtié de cette Principauté (15 nulles carrées avec 30,000 habitants) fiit incorporée à V Empire fnm^Mts, La Prusse rentra en possession de b Principauié

SecT. XI. AUTRICBE. §. 1.

SECTION XI