DU CURE

lo. Le Curé, dans sa Paroisse, est le maître de tout ce qui concerne le spirituel et spécialement le service divin, (Jousse, Admin. Temp. des Paroisses, page 6, et Guyot, Répert. de Jurisp. vo. Paroisse) ; et

(1) Nous avons enregistré à la page 130, le Mémoire, accompagnant la requête du clergé du BaS'Canada, présentée à la Chambre d'Assemblée en 1831, et à la page 164, un petit traité intitulé : Observations sur les honoraires des ecclésiastiques et sur les droits des églises. Ces deux savants écrits sont de feu Mgr. Lartigue. Aussi croyons-nous que, parmi les pièces justificatives que nous avons placées à la fin de ce volume, ce Mémoire et ces Observations sont au nombre de celles que le lecteur doit étudier ^vec le plus de soi».

MANUEL DES CTJRES. Û^

reste toujours le premier et principal Marguillier ou Fabricien. (Voir l'Introduction.)

2o. Il préside toutes les assemblées tant des marguilliers que des paroissiens, et j jouit de tous les droits et privilèges de Président, comme d'y exposer le sujet de l'assemblée, d'y recueillir les suffrages, d'arrêter la délibération, de dicter le délibéré ou acte d'assemblée, d'y faire observer le bon ordre, et d'y donner sa voix prépondérante dans le cas de partage égal des votes. (Jugement de la Cour d'Appel de Montréal, Jarret vs. Sénécal, mars 1860.) (1) " Il " n'est pas contraire à l'ordre des choses, dit Boyer, " (Admin. Temp. des Paroisses, vol 1, page 291) " qu'un curé préside une assemblée de laïques, quHl " recueille les suffrages et dicte le délibéré. C'était " l'usage primitif, et quand il s'est conservé dans une " paroisse, lès Cours l'y maintiennent." (Voyez en outre les Statuts Réf. du Bas-Canada, cbap. 18, sect. 45.) Tout ceci est conforme à nos usages.

3o. Le Curé a le droit d'ouïr, clore et arrêter,

(1) Nous citons tout au long, parmi les Pièces Justificatives, l'important Jugement que la Cour d'Appel de Montréal a rendu dans la cause de Jarret vs. Sénécal, (mars 1860,) par lequel elle a infirmé celui du 30 octobre 1858, rendu en Cour Supérieure. Nous le faisons précéder du Factum du savant avocat de l'Appelant, C. S. Cherrier, écuyer, C. R., dont l'opinion fait autorité^ et nous le faisons suivre de l'opinion de l'honorable Juge en Chef, Sir L. H. La Fontaine, Baronet. Le lecteur comprendra tout le poids que doit avoir l'opinion d'un Légiste comme l'honorable Juge en Chef. Ces documents sont, d'ailleurs, précieux à plus d'un titre, comme on en sera convaincu après les avoir lus attentivement.

30 MANUEL i)ES CURÉS.

chaque année, clans une assemblée des anciens et nouveaux Marguilliers, les comptes des Marguilliers et Procureurs ; lesquels doivent être cependant représentés à l'Evêque, à sa prochaine visite. " Les " comptes devaient être arrêtés provisoirement par " le Curé et représentés à l'Evêque, à sa prochaine " visite." (AfFre, Admin. Temp. des Paroisses, page 14.)

L'Ordonnance du Conseil Supérieur de Québec, du 12 février 1675, déclare que les affaires extraordinaires, même 2wur V audition et reddition des comptes, se régleront dans une assemblée des anciens et nouveaux marguilliers. Nous savons que de Droit Commun, (Edit de 1695, art. 17 ; Héricourt, Lois Ecclésiastiques, part. 4, chap; 14,) les 'principaux habitants devaient en France y être appelés, mais, en Canada, de Droit Commun, par principaux habitants, sous ce rapport, l'on ne peut entendre que ceux qui ont passé par la charge de marguillier, comme l'indiquent suffisamment l'Ordonnance de 1675, le Règlement de l'Evêque de Pétrée, du 5 décembre 1660, l'Ordonnance de l'Intendant Duchesneau, du 25 octobre 1677, (1) (Archives de la Fabrique de Montréal, Règ. 2, page 34,) et l'ancien Rituel de Québec, page 630.

(1) Mgr. Lartigue et M. Roux citent cette Ordonnance comme étant de 1670, mais nous avons constaté qu'elle est de 1677. M. Duchesneau, n'ayant d'ailleurs été Intendant que du 5 juin 1675 au 1er mai 1682, ne pouvait pas, comme tel, rendre une ordonnance en 1670.

En vertu d'un permis des Evêques, 11 s'est introduit, dans certaines paroisses, l'usage, pour le Curé, d'arrêter les comptes en présence, non seulement des marguilliers, mais même des paroissiens assemblés ; mais ces derniers, surtout, n'ont aucun vote à donner pour ou contre l'arrêté des comptes.

4o. Le Curé peut choisir ou nommer les officiers ou employés de l'église paroissiale, si l'Evêque ne le fait lui-même ; et les renvoyer ou destituer, pour bonnes et valables raisons, sauf aux intéressés leur droit d'appel à l'Evêque. ( Vide suprà, chap. 1, No. 4.) C'est notre usage.

" A Paris, comme' ailleurs, l'institution et la des- *' titution de tous ces officiers ou employés, appartien- " nent à celui qui a titre ou usage." (Boyer, vol. 1, " page 264.) " Il y a des paroisses où les Curés " sont en droit de nommer les chantres et enfants de " chœur." CJousse, page 11.)

6o. Il ordonne les décorations à faire à l'église, aux jours de férié et de fête, conformément aux règles liturgiques. (Règlement du 8 juillet 1538, Jousse, page 13.)

6o. Le Curé admet, ou refuse d'admettre, au chœur ou sanctuaire, ceux qui désirent y prendre place ; les retient ou les renvoie, comme bon lui semble (Notes diverses, page 118) ; règle tout ce qui regarde l'orgue, et ceux qui veulent y prendre place. (Voir le règlement du chant, et les ordonnances des Evêques.)

7o. Il règle, comme délégué de l'Evêque, ou d'aprêâ les règlements du Diocèse, les heures des offices, et.la sonnerie dans tous les cas. " Les cloches d'une " paroisse ne peuvent sonner que de l'ordre et du con- " sentement du Curé." (Arrêt du Pari, de Paris, du 21 mars 1665.)

8o. De droit commun, le choix des ampoules, piscines, calices, ciboires, burettes et autres articles prescrits par la rubrique pour le service divin ou l'administration des sacrements, appartient au Curé ; mais il est d'usage que le montant à dépenser pour ces objets se règle dans une assemblée des marguilliers.

9o. Le Curé, comme principal Fabricien, peut, en aucun temps, convoquer, au prône de la messe paroissiale, des assemblées tant des marguiliers que des paroissiens (Boyer, pages 311 et 312) ; il doit même convoquer toutes telles assemblées quand elles sont fixées et déterminées par le droit, et quand il en est en outre régulièrement requis, pourvu, toutefois, que le but de l'assemblée lui soit clairement expliqué et que le sujet à traiter soit de la compétence des requérants. Ceci est d'ordre public.

lOo. Le Curé est tenu et obligé de faire au presby^ tère et ses dépendances, s'ils sont en sa jouissance, toutes les réparations auxquelles sont tenus en ce pays les usufruitiers, c'est-à-dire, aux menues réparations. (Notes diverses, page 202.)

llo. Il a la garde des clefs de l'église paroissiale et des chapelles qui en dépendent, ainsi que des

reliques et des archives, et doit avoir une des clefs du cofl5-e-fort qui renferme l'argent, (l'autre étant entre les mains du marguillier comptable). Lequel coffre doit fermer à deux serrures différentes. (Ordonnances des Evêques, et usage.)

12o. Le consentement du Curé est nécessaire pour l'acceptation, par la Fabrique, de fondations. (Ordon. de Blois, art. 53. Héricourt, Lois Ecclés. part. 4, chap. 4, No. 87.)

13o. Tout Curé, (ou prêtre faisant les fonctions ecclésiastiques dans le Bas-Canada,) peut nommer im ou deux connétables à l'effet d'assister les marguilliers de l'Œuvre, dans l'exercise des devoirs qui leur sont imposés pour le bon ordre dans et près des églises. (Statuts Réf. du Bas-Canada, chap. 22.)

14o. Le lecteur trouvera le complément de ce chapitre dans ceux qui suivent, surtout quand nous parlerons des Marguilliers, des Assemblées, etc.