CHAPITRE VIJLI
Vente en sros des Huîtres.
La rente en gros des huîtres qui, au commencement de ce siècle, avait lieu sur le port Saint-Nicolas, dans un endroit appelé : Port aux huîtres, pour celles qui étaient amenées par eau, et près la cour Mandar, dans la rue Montorgueil, pour celles amenées par terré, fut établie tout entière rue Montorgueil, par l'ordonnance de police du 3 février 1845 (art. 1 er ).
Depuis le 25 août 1866, ce marché est provisoirement transféré dans le pavillon n° 1 2 des Halles centrales (le pavillon destiné à ce marché n'étant pas achevé).
Un double service de contrôle y existe comme dans les autres marchés en gros.
Celui de la préfecture est fait par un inspecteur et un contrôleur, dont la mission est de maintenir l'ordre, de veiller à la salubrité des denrées et à la fidélité du débit.
Le contrôle de la préfecture de la Seine, est opéré par des préposés en nombre suffisant, sous les ordres d'un vérificateur chef du service de la perception des droits municipaux du marché.
La vente, qui a lieu tous les jours, est ouverte en tous teiftps à partir de 6 heures du matin.
Personne autre que les employés attachés au service de la halle en gros ne peut entrer sur le carreau affecté à la vente avant l'ouverture du marché, qui est annoncée à son de cloche.
Depuis J832, il y a trois facteurs nommés et commissionnés par la préfecture de police.
Ces facteurs n'ont pas de cautionnement.
Ils diffèrent de ceux des autres marchés en gros en ce qu'ils ne vendent pas à la criée.
Ils vendent seulement à l'amiable.
D'après les ordonnances de police des 12 septembre 1788 (art. 7); 1 er fructidor an VIII (19 août 1800); 29 fructidor an IX (16 septembre 1801) et 24 fructidor an XII (11 septembre 1804), les huîtres devaient être expédiées dans des bourriches contenant 48 douzaines, mais aujourd'hui elles ne sont pas astreintes à cette contenance, et ne renferment que 12 ou 25 douzaines. *
Les Ostendes sont reçues dans des barils de 100 ou 250 huîtres.
Toutes les huîtres destinées à la vente en gros doivent y être conduites directement; elles ne peuvent, sous aucun prétexte, être détournées de leur destination pour être déposées ou vendues ailleurs.
Les voitures sont escortées jusqu'au marché par un employé de l'octroi, porteur d'un bulletin indicatif des quantités et espèces d'huîtres qu'il a accompagnées.
Ce bulletin est remis au vérificateur qui, après l'avoir enregistré, le rend à l'employé de l'octroi.
Une lettre de voiture, indiquant aussi les quantités et espèces d'huîtres envoyées, doit accompagner chaque
expédition, et être remise au vérificateur qui la conserve aux archives du marché.
A leur arrivée sur le marché, les bourriches sont déchargées par des ouvriers choisis et salariés par les facteurs.
Au fur et à mesure de leur déchargement, ces bourriches sont comptées par les préposés de la Seine, conjointement avec le contrôleur de la police.
Il est défendu de décharger et de charger sur remplacement de la halle en gros des huîtres d'autres espèces de marchandises.
Immédiatement après leur déchargement, les voitures doivent être retirées des environs du carreau et conduites dans les lieux affectés à leur stationnement.
Aux termes de l'ordonnance de police du 24 fructidor an XIII, les huîtres doivent être de bonne qualité marchaude.
" D'après les usages commerciaux, les huîtres ne sont réputées marchandes que lorsque leur largeur excède 6 centimètres.
Les huîtres d'Ostende ne sont pas soumises à cette formalité.
9 Toutes les huîtres, autres que ces dernières, qui n'ont pas cette dimension, sont considérées comme huîtres de rebut et ont peu de valeur.
Aux termes de l'art. 10 de l'ordonnance de police du 3 février 1845, les huîtres ne peuvent être vendues qu'en paniers, barils ou autres colis.
En vertu de l'art. 8 de la même ordonnance, les huîtres gâtées, corrompues ou nuisibles, sont saisies et détruites.
L'inscription des ventes est faite par les préposés de
la perception, simultanément arec les employés des facteurs, sur des registres à ce destinés; des registres sont cotés et paraphés, savoir : ceux de la préfecture de la Seine par l'inspecteur principal des perceptions municipales, et ceux des facteurs par l 'inspecteur général de police des halles et marchés.
Les facteurs inscrivent aussi les ventes sur des carnets cotés et paraphés par l'inspecteur de police du marché.
Ces carnets, qui doivent porteries provenances, quantités, espèces et prix des huîtres vendues, ainsi que les sommes reçues en paiement, sont fournis et remis aux acheteurs par les facteurs.
A mesure que les ventes s'opèrent, les marchandises sont enlevées par des porteurs médaillés, attachés au marché, qui les livrent ensuite au domicile des acheteurs.
Ces porteurs sont salariés par les acquéreurs, d'après les prix convenus entre eux (0,15 c. par bourriche).
En vertu de l'art. 17 de l'ordonnance de police du 3 février 1845, les facteurs sont responsables du paiement du prix des ventes effectuées, vis-à-vis des expéditeurs; ces prix doivent être payés comptant.
En vertu de l'art. 1 er de l'ordonnance de police du 29 décembre 1849, toutes les huîtres sont, depuis le* 1 er janvier 1850, soumises à un droit ad valorem de 10 p. 100, prélevé sur le produit brut des ventes.
Tous les dix jours, les droits sont versés à la caisse municipale, par l'un des facteurs, sur des états établis par le vérificateur.
Outre le droit de 10 p. 100, les facteurs perçoivent une commission de 12 fr. par voiture amenée sur le marché, et un droit de décharge de 3 fr. pour chacune d'elles.
Cette commission qui, de longue date, a été réglée à
l'amiable entre les expéditeurs et les facteurs, est facultative.
Les frais de transport sont ordinairement avancés par les facteurs, à moins que l'envoi n'ait été affranchi au départ.
Les facteurs doivent communication de leurs registres à toutes réquisitions de l'inspecteur de police et du vérificateur des perceptions municipales attachés au marché.
Le courtage et le regrat sont interdits; en conséquence, nul ne peut acheter des huîtres en gros pour les revendre soit en gros, soit en détail, sur le carreau affecté à la vente en gros et pendant cette vente.
Il est aussi défendu aux facteurs et à tous les employés attachés au service de la vente à la criée, de se livrer, sous quelque prétexte que ce soit, au commerce des denrées dont la vente et la surveillance leur sont confiées.
La vente en gros des huîtres est close chaque jour à 10 heures du matin.
Après la clôture des ventes qui est, comme l'ouverture, annoncée à son de cloche, les marchandises invendues sont mises en resserre.
tl est pris note de cette opération par le préposé attaché au poste, auquel elles doivent être représentées le lendemain a l'ouverture du marché.
La mise en resserre est faite de manière à indiquer exactement le propriétaire et le jour d'arrivée de la marchandise.
Il est interdit aux facteurs de recevoir et cle resserrer les huîtres qui leur sont adressées, ailleurs qu'à la halle eu gros.
11 n'est rien du pour la resserre.
Chaque jour, après la clôture des ventes, les facteurs
remettent à l'inspecteur de police du marché un état, certifié par eux, indiquant les quantités d'huîtres qui leur restaient en magasin la veille, en ayant soin de distinguer les dates d'entrée. Cet état comprend, en outre, les arrivages et les ventes du jour, les noms des propriétaires de ces marchandises et le chiffre restant en resserre.
Cet état est comparé avec les noies prises par les préposés de la Seine, et, vérification faite, si les écritures sont exactes, elles sont arrêtées par le vérificateur pour servir à la perception des droits du marché, ainsi qu'à l'établissement des mercuriales et des comptes des marchands.
Le paiement à l'expéditeur s'effectue soit en espèces à la caisse du facteur, soit par l'envoi des foinls à l'adresse indiquée, soit enfin par l'envoi d'uu mandat payable à Paris.
En conséquence, l'expéditeur doit faire connaître le mode de règlement qu'il entend adopter.
Octroi.
Les huîtres ordinaires et de Marennes sont imposées k raison de 5 fr. par 100 kilogrammes net, plus 2 décimes par franc.
Il est déduit pour l'emballage :
2 kilogrammes pour les bourriches de 25 douzaines. 1 kilogramme pour celles de 12 douzaines 1/2. Lies huîtres d'Ostende sont tarées à raison de 400 gn pour les barils de 250 huîtres, .et de 100 gr. pour ceux } e J00 huîtres; elles sont imposées a raison de 15 fr; . r \ 00 kilos, plus 2 décimes par franc.
CHAP1TRK IX.
, Hestiaux.
Par suite du projet délibéré et adopté par le conseil municipal de Paris, le 13 mars 1857, et sanctionné par décret impérial du G avril 1850, les marchés à bestiaux devant être bientôt centralisés dans un seul établissement dont la construction s'achève sur le territoire de l'ancienne commune de la Villette, nous attendrons la réglementation nouvelle à laquelle son installation va donner lieu, pour donner aux intéressés tous les renseignements que comporte cette importante partie de l'approvisionnement de Paris»
Octroi.
Il est perçu sur les bestiaux un droit fixe par tôte Ce droit est établi ainsi :
Bœuf ou taureau 53 f'r.
Vache 35
Veau 11
Mouton, bouc ou chèvre 4
Porc 14
Les agneaux et les chevreaux vivants acquittent à raison de 60 p. 100 de leur poids brut, lorsqu'ils né sont pas conduits aux abattoirs ou sur le marché en gros de la volaille et du gibier.
