BEURRES, ŒUFS ET FROMAGES

Il est perçu un droit de 0,02 c. 1/2 par colis pour la resserre et la garde, au profit des forts.

Les denrées non vendues -doivent, avant d'être mises en resserre, être déclarées à l'inspecteur de police du marché.

Cette déclaration doit indiquer les espèces, quantités et lieux de dépôt de ces denrées.

Les forains ou leurs facteurs sont tenus de les représenter sur le carreau au marché du lendemain, mais elles ne peuvent être mises en vente à la criée qu'après le premier arrivage du jour.

Toute marchandise achetée sur le carreau de la halle en gros, ne peut être revendue. sur ce marché.

Les forains sont tenus d'évacuer le carreau de la halle lors de la fermeture de la vente en gros.

Les ventes terminées, les colis vides sont enlevés par les facteurs des chemins de fer, et retournés le soir même à leurs propriétaires.

Pour s'assurer une bonne livraison et un retour régulier des paniers vides, l'expéditeur fera bien d'attacher solidement à chacun d'eux une petite planchette de bois portant l'inscription indiquée par le modèle cklessous, c'est-à-dire les noms de l'envoyeur, du facteur et de la gare.

facteur à la vente en

gros des beurres, œufs

et fromages.

Retour par la gare de

Le retour par le chemin de fer est gratuit, il n'y a que pour le timbre et l'enregistrement des colis vides qu'il est perçu un droit par les compagnies.

Ce droit est de 0,10 cent, pour l'enregistrement aux bagages, et de 0,20 cent, pour le timbre aux lignes de Lyon, du Nord^ de l'Est et de l'Ouest.

La ligne d'Orléans perçoit 0,20 c. pour le timbre, et 0,35 pour l'enregistrement.

Aiin de recevoir leurs paniers vides francs de port, les expéditeurs ne devront pas oublier de demander un bon de retour à la gare d'où ils envoient leurs mar-

chaud i ses.

Ils ne négligeront pas non plus de déclarer que les marchandises qu'ils expédient sont destinées à l'approvisionnement de Paris, afin qu'elles ne séjournent pas dans les gares.

En cas de retard, d'avarie ou de perte des marchandises par les chemins de fer, les Compagnies sont responsables vis-à-vis des expéditeurs, et doivent les indemniser en proportion du préjudice qu'elles ont causé par ces retard, perte ou avarie.

Dans ces circonstances, les expéditeurs doivent adresser eux-mêmes, ou par l'intermédiaire de leur facteur, une réclamation motivée à l'ingénieur en chef de 4'exploitation de la Compagnie qui leur a causé un préjudice, et celui-ci, après examen, donne satisfaction aux réclamants si la demande est reconnue fondée.

Les frais divers qui peuvent être dus aux facteurs, sont ceux de transports, lorsque l'expéditeur ne les a pas payés au départ, ceux de décharge des marchandises sur le marché, l'envoi du mandat *et l'affranchissement de la lettre d'avis suivant les timbres.

RMRRES, OEUFS ET FROMAGES. V>f>

Tous les lundis et jeudis, la taxe de chaque espèce de beurre est fixée d'après le cours du jour, au prix moyen, par l'inspecteur de police du marché, de concert avec les facteurs et les marchands.

Cette taxe ou mercuriale est affichée dans un endroit apparent du marché par les soins de l'inspecteur de police, et sert de hase pour la perception des droits sur les beurres vendus à l'amiable dans la halle en gros.

Aux termes de l'ordonnance de police du 20 janvier 1858, «il est défendu d'entrer dans Ta halle avec des hottes et paniers vides, et d'y apporter ou déposer aucun objet capable de gêner 1$ circulation, ainsi que d'obstruer les descentes des caves et les entrées des bureaux par des mannes, caisses ou colis quelconques;

De fumer dans le marché, d'y faire du feu, et de se servir de lumière sans lanterne;

De troubler la tranquillité publique par des cris , des chants ou danses, rixes, disputes ou bruits quelconques ;

D'écrire et de crayonner sur les murs de l'établissement.

Les contraventions aux dispositions qui précèdent, sont constatées par des procès- verbaux ou rapports dressés par l'inspecteur de police du marché, et transmis au préfet de police.

Celui-ci prend envers les contrevenants telles mesures de police administrative qu'il appartient, sans préjudice* des poursuites à exercer contre eux devant les tribunaux. «

Afin d'éviter toute contravention aux approvisionneurs qui viennent eux-mêmes amener, leurs mar-

chandises à Paris, je les avertis, que, conformément à l'ordonnance de police du 26 août 1861, les charretière el conducteurs de transport des denrées et marchandises, doivent se tenir constamment à portée de leurs chevaux, et avoir en main les guides ou le cordeau, afin de pouvoir les conduire.

Il leur est également défendu de monter dans leurs* voitures.

Les voitures ayant un siépe ou une banquette font seules exception à cette règle. Elles devront toujours être menées au pas. Le trot est cependant autorisé quand les voitures sont pourvues d'un siège.

Les cochers et voituriers prendront toujours la droite de la chaussée.

Toute voiture, sans exception, doit être conduite au pas dans les rues étroites, au détour des rues, à la descente des ponts, partout enfin, où il y a un obstacle à la circulation.

Aucune voiture ne peut stationner sur la voie publique sans nécessité. Elles doivent toutes être munies de lanternes à la chute du jour.

Il est défendu aux conducteurs de voitures de lutter de vitesse entre eux et de laisser galoper leurs chevaux.

On ne peut conduire à la fois plus de trois chevaux non attelés, et dans aucun cas, ils ne doivent être conduits par des femmes.

Les cochers doivent s'abstenir de faire claquer leurs fouets, et éviter de les agiter sans nécessité, afin de ne pas atteindre les passants.

BKl'RHES, CELTS ET FROMAGES. 101 Octroi*

L'octroi accompagne les denrées destinées au marché îles beurres, soit quelles viennent par les chemins de t fer, soit qu'elles arrivent par les barrières.

En vertu du décreUlu 24 avril 1848, art. 1 er , depuis le 1 er mai de ladite année, le beurre arrivant de l'extérieur à destination particulière, paie un droit d'octroi fixe, au poids, à l'entrée en ville.

Ce droit est de 10 fr. les 100 kilos pour le beurre de toute espèce, frais, salé ou fondu.

La perception ne porte que sur le poids nef.

Les œufs paient 2 fr. 50 les 100 kilos, plus deux décimes par franc.

Après expériences, l'administration a décidé que 20 œufs seraient comptés comme 1 kilo.

En vertu de la circulaire ' du 27 janvier 1817, les fromages secs, tels que gruyère, roquefort, hollande, cantal, parmesan, chester, et en général tous ceux qui ne pourraient devenir liquides sans avoir séjourné dans des lieux humides, sont taxés à raison de 9 fr. 50 par 100 kilos, plus deux décimes par franc.