CHAPITRE XV
Chemin de fer de Lyon.
(Extrait beb Tarifs de cette Compagnie.)
PRIX DK TRANSPORT A GRANDS KT PETITE VITESSE ET CONDITIONS D'APPLICATION.
Le* prix perçus pour le transport à grande et à petite vitesse des denrées et animaux faisant l'objet du présent livre sont ainsi lixés, savoir :
Volaille et Gibier (morte eu *i*ftftts)*
Toute expédition au-dessus de 50 kilos est taxée pour les transports de grande vitesse à raison de 0,28 centimes par tonne (1,000 kilogrammes) et par kilomètre, plus 1,60 de manutention (chargement et déchargement) par tonne.
En petite vitesse^ la volaille morte ou vivante paie à raison de 0,32 centimes par wagon et par kilomètre, manutention comprise.
Poisson frais, Huître» et Coquillages.
Il est perçu sur le poisson irais, les huîtres et les coquillages, en grande vitesse, 0,28 centimes par tonne et par kilomètre, plus 1 ,60 pour frais de manutention par tonne.
Ces denrées étant susceptibles de corruption, dans l'intérêt des expéditeurs il n'en est jamais envoyé en petite vitesse.
Les prix à percevoir, par tête et par kilomètre, pour le transport des animaux à la vitesse des trains de voyageurs sont ainsi fixés :
Bœufs, vaches, taureaux » f. 22
Veaux et porcs »> 0896
Moutons, brebis, agneaux et chèvres. ...» 0448
Les animaux dont la valeur déclarée excéderait 5,000 francs sont taxés moitié en sus du prix fixé par le tarif général pour les animaux de la même espèce.
En cas d'accident survenu à des animaux en cours de transport, la responsabilité de la compagnie reste limitée à 5,000 francs par tête, si la note de remise ne mentionne pas une valeur supérieure.
Les animaux de petite taille tels que :
Cochons de lait, lapins, oiseaux placés dans des cages ou paniers fournis par les expéditeurs, sont taxés au poids, conformément aux prix et conditions du tarif ge-
1 Les animaux ci-après désignés ne sont pas admis dans les trains express.
néral des articles de messagerie et marchandises à grande vitesse, et pour le double de leur poids réel cumulé avec celui des cages ou paniers.
Le transport des bestiaux n'est accepté qu'aux gares pourvues de quai d'embarquement.
Ces gares sont celles ci-après :
Aigueperse, Aisy, Aix, Alais, Alixan, Ambérieux, Ambronay, Ancyle-Franc, Andancette, Andelot, Andrézieux (fS ,,B gare), Antibes, Arbois, Arc-Senans, Àrfeuilles, Arles, Artemare, Arvant, Aubagne, Aurec, Auxerre, Auxonne, Avignon, Baillargues, Balbigny, Ballancourt, Barbenlanne, Baume-les-Dames. Beau fort, Beaune, Beaurepaire, Bédarrides, Belfort, Bellegarde (Ain), Bclleville, Bellevue, Berre, Besançon, Bessay, Blaisy-Bas, Bois-le-Roi, Blanzy, Bonny, Boujeailles, Bourg, Bourgoin, Bourron, Brassac, Briare, Brienon,*Brignoud, Brioude, Brunoy, Byans, Cannes, Garpentras, Ccssieu, Cesson, Cette, Cézy, Châbons, Chagny, Chalon-sur-Saône, Champvans, Chasse, Châteauneuf, Châtillonsur-Loire, Chàlillon-sur-Seine, Cheilly, Chomérac, Clermond-Ferrand, Clerval, Coligny, Collonges (Ain), Col longes-Fontaines, Corbeil, Cosne, Coudes, Courthezon, Cousance, Couzon (Loire), Couzon (Rhône), Créchy, Cuers, Cuiseaux, Culoz, Darcey, Dijon, Oôle, Domblans, Domène, Draguîgnan, Draveil, Epinouze, Etoile, Ferrières, Feurs, Firminy, Flogny, Fontainebleau, Fourchambault, Frasne, Fréjus, Ganuat, Genève, Genlis, Gerzat, Gevingey, Gien, Givors, Goncelin, Grand-Croix, Gray, Grenoble, Grozon, Hauterive, Héricourt, Heyrieux, Hyeres, Isle-sur-le-Poubs, Jssoire, Izaux , Joigny, La Charité, La Ciotat, La Côte-Saint- André, La Croisière, La Ferté Alais, La Grive, Laignes, Laissey, La Joux, L'Albenc, Lancey, La Pacaudière, La Palisse, La Levade, La Pise,La Plaine, La Renardière, La Rica ma rie, La Rivière, La Sône, La Tour-du-Pin, La Vavrette-Tossiat, La Verpillière, La Voulte, Le Breuil, Le Cendre, Le Chambon, Le Clapier, Le Grand-Lemps, Le Moulin-des-Ponts, Le Péage, Le Pontet, Les Arcs, Les Laumes, Les Martres, Lézinnes, Liesle, Lieusaint, Livron, Lons-le-Saulnier, Loriol, Lunel, Lyon» Lyon-Saint- Clair, Mâcon, Maisse, Malain, Marcilloles, Mars, Marseille, Melun, Meursault, Mexi mieux, Meyrin, Mézériat, Miramas, Miribel, Moirans, Monistrol, Monta in, Monta rgis, Montbard, Montbarrey, Montbéliard, (Pontceau-les-Mines, Montchanin, Monteignet, Montélimar, Montereau, Montferrand, Montigny, Montluel, Montpellier, Montrond, Moret, Mou-
chard, Moulins, Nemours, Neuville. Neuvy-sur-Loire, Nevers, Nice, Nîmes. Nogent-sur-Vernisson , Nuits-Ravières, Nuits-sous-Reaune , Orange, Orchamps, Ougney, Oullins, Paris, Pasaenans, Pterrelatte, Poinçon, Poliénas, Poligny, Pottiat, Poptailher, Pontanevaux, Pontarlier, Pontcbarra, Pont-d'Ain, Poot-du-Lignon, Pontée- Vaux -Flearville, Poni-.de- Veyle, Ponl-d'Héry, Pontmort, Pont-sur- Yonne, Pougues, Pouilly-aur* Loire, Privas (ville), Ranchot, Riom, Rivc-de-Gier, Rives, Roanne, Roche, Rognac, Romanèche, Romans, Rossillon, Saincaize, Saint-Amour, Saint-André-du-Gaz, Saint-Berain, Saint Cbamond, Sainte-Agnès, Sainte- Golombe, 8ainte-H*lèae-du-Lac, Saint-Etienne, Saint-Etienn«de-8aiBU Geoira, Saint-Etienne-dn-Bois, Saint-Florentin, Saint-Fous, Saint-Gataie», SainUGerand-le-Puy, Saint- Germain-dea-Fossés, SainL6ermain-lEspinaase, Saint- Hi»aire-du-Roaier, Saint-lmbert, Satnt-Jodard, Saintjulien-du-Sault, Saint-Julien-aur-d'Heune , Saint-Laitier, Saint-Léger, Saint-Lothain, Saint-Marcelliii, Saint-Marlin-de-Crau , Saiut-Martiiid'Estréaux, Saint-PanMea-Romans, Saint-Pierre-ie-Moutier , Saint- Pries!, Saint-Quentin, Saint-Rambert-eu-Bugey, Saint- Rarobett-d'^Jbos, Saint-Remy, Saint-Robert. Saint- Valtier, Saint-Vit. Satins, Sancarre, Santenay, Sarliève, Sennecey-le-Grand, Sennevoy, Sens, Seyssel. Soherre, Sorgues, Souppee, Tain, Talmay, Tarascon, Tenay, Team, Terre-Noire, Tonnerre, Torpes, Toulon, Tournus, Trans, Trévoux, Tuilins, Uehaud, Valence, Va rennes- le <ir and, Varennes sur-Ailier, Vaulx-MiMeu, VenceCagnee, Venissieux, Vereaison, Verrey, tfichy, Vic k-Comte, Vidaubaa, Vienne, Villefranche, Vilkaeuve-la-Guyard, Villeneuve-sur- Yonne, Vinay , Virieu-sur-Bourbre , Ytrieu-le~Grau4, Vairon, Vonnas, Voreppe, Youjaucourt.
Enregistrement. — Il est perçu pour l'enregistrement des animaux un droit fixe de 10 centimes par expédition.
Manutention . — Il est perçu par téte pour la nutention (chargement et déchargement) des animaux ci-après :
Bœufs, vaches, bureaux. If.»
Veaux et porcs 0 iO
Moutons, brebis agneaux et chèvres. ... 0 20
Frait accessoire».
Les animaux de petite taille en cages ou en paniers, sont soumis, en ce qui concerne les frais accessoires, aux mêmes prix et conditions que les marchandises à grande vitesse
Extrait du Tarif spécial B n° 8.
Par wagon complet, ou payant pour un wagon complet, s'il y a avantage pour l'expéditeur.
Prix de transport sur toutes les sections du réseau : Bœufs, vaches, taureaux/ veaux et porcs, moutons, brebis, agneaux, chèvres, 0 fr. 50 centimes par wagon et par kilomètre.
Conditions.
Le chargement complet d'un wagon est fixé à Tune des quantités suivantes :
6 bœufs, vaches, taureaux ; 15 veaux ou porcs;
40 moutons, brebis, agneaux ou chèvres.
Si le wagon chargé possède deux planchers, et si les deux planchers sont occupés par la même expédition, la taxe appliquée à l'expédition est celle de deux wagons complets ordinaires.
Quand l'expédition n'atteint pas les quantités fixées pour le chargement d'un wagon complet, elle est taxée d'après le tarif général pour les transports par téte, à moins que la taxe qui résulte de l'application de ce tarif
ne soit supérieure à celle d'un wagon complet, auquel cas, cette dernière taxe sera appliquée.
Un permis de circulation est accordé pour un wagon de bestiaux, deux permis pour uue expédition de deux <
MANUEL DES HALLES ET MAItCHÉS.
wagons laite par le même expéditeur ; ce nombre de permis ne peut jamais être augmenté, quelle que soit l'importance des expéditions.
Ces permis, destinés à l'usage exclusif des conducteurs réels des animaux, portent le nom de ces conducteurs et comprennent le transport de leurs chiens ; ils ne sont valables que pour l 'aller.
Il n'est rien perçu pour le chargement et le déchargement des bestiaux ; ces deux opérations doivent être laites par les soins de leurs conducteurs.
L'application du présent tarif pourra être supprimée ou suspendue temporairement, avec l'autorisation du ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, pour certains trains de voyageurs désignés par des affiches spéciales, apposées huit jours à l'avance et communiquées à l'Administration supérieure et au service du contrôle.
Les conditions du tarif général qui ne se trouvent pas modifiées par ce tarif spécial, restent applicables aux Bestiaux expédiés aux conditions de ce dernier tarif.
D'après le tarif spécial, n° 11, de petite vitessè, le prix de transport des bestiaux par wagon complet ou payant pour un wagon complet, s'il y a avantage pour l'expéditeur, est ainsi lixé par léte et par kilomètre.
Bœufs, vaches, taureaux 0 f . 05
Veaux et porcs 0 02
Moutons, brebis, agneaux et chèvres 0 005
