odition» du Tarif spécial de petite vitesse n

Le chargement complet d'un wagon est fixé à Tune des quantités suivantes :

6 bœufs, vaches, taureaux; Î5 veaux ou porcs;

40 moutons, brebis, agneaux ou chèvres.

Toutefois, il peut être chargé sur Je même wagon, par le même expéditeur, à ses risques et périls, telle quantité de bestiaux que l'expéditeur juge convenable, en ne payant que le prix du wagon complet ordinaire.

Si le wagon chargé possède deux planchers et si les deux planchers sont occupés par telle quantité de moutons, brebis, agneaux pu chèvres que l'expéditeur juge convenable, la taxe appliquée à l'expédition est celle de deux vagons complets-ordinaires.

Quand l'expédition n'atteint pas les quantités fixées pour le chargement d'un wagon complet, elle est taxée d'après le tarit" pour les transports par tête, à moins que la taxe qui résulte de l'application de ce tarif ne spit supérieure à celle d'un wagon complet, auquel cas cette dernière taxe est appliquée.

Un permis de circulation est accordé pour un wagon de bestiaux, deux permis pour une expédition de deux wagons faite parle même expéditeur; ce nombre A» permis ne peut jamais être augmenté, quelle que soit l'importance des expéditions.

Ces permis, destinés à l'usage exclusif des conducteurs réels des animaux (propriétaires ou toucheurs) t portent le nom de ces conducteurs, qui, en route, sont tenus de donner à leurs animaux tous les soins nécessaires, et comprennent le transport de leurs chiens.

Ils sont bons pour V aller et le retour, quand les expéditions ont lieu à destination des marchés de Paru* (Poissv et Sceaux) ; pour Voiler seulement, dans tous les

autres cas. Ils ne sont valables, pour le retour, que peu-

dant trois mois consécutifs, à dater du jour de leur délivrance.

Ces permis ne peuvent servir que pour les voitures de 3° classe comprises : au départ, dans les trains de bestiaux; au retour, dans les trains de voyageurs; ils ne peuvent donc jamais être supplémentés, c'est-à-dire qu'ils ne pourront jamais être reçus en déduction du prix intégral de la place que le permissionnaire désirerait occuper, au retour, dans une voiture d'une classe supérieure.

Les permis de retour ne sont remis aux ayants droit que par la gare destinataire, et seulement le jour de leur retour.

Les propriétaires ou toucheurs de bestiaux auxquels il est accordé des permis n'ont droit qu'à la franchise de 30 kilogrammes de bagages, y compris les finances dont ils sont ordinairement porteurs au retour.

L'entrée des chiens de toucheurs dans les salles d'attente des gares est formellement interdite. Ces chiens doivent être muselés, et, autant que possible, placés dans les niches des fourgons destinés au transport de ces animaux.

Lorsque cette dernière prescription ne peut être observée, les toucheurs doivent être placés avec leurs chiens dans des compartiments de voitures de 3 e classe qui leur seront spécialement réservés, et qui, par conséquent, ne recevront pas d'autres voyageurs.

La circulation gratuite n'est accordée aux propriétaires et toucheurs de bestiaux qu'à titre de faveur et sous les conditions qui précèdent ; en cas de refus des titulaires des permis de se soumettre aux règlements de la compagnie, et en cas de substitution ou de

fraude, les permis leur seront immédiatement retirés.

Il n'est rien perçu pour le chargement et le déchargement des bestiaux ; ces deux opérations doivent être faites par les soins de leurs conducteurs.

Les conditions du tarif général qui ne se trouvent par modifiées par ce tarif spécial, restent applicables aux bestiaux expédiés aux conditions de ce dernier tarif.

Avù important. — Les prix du présent tarif ne seront appliqués qu'autant que l'expéditeur en aura fait la demande expresse sur sa déclaration. A défaut de cette demande préalable, l'expédition sera soumise de droit aux prix et conditions du tarif général.

Animaux.

D'après le tarif général de la Compagnie de Lyon, Les prix, par tête et par kilomètre, à percevoir pour le transport des animaux à petite vitesse, sont ainsi fixés :

Bœufs, vaches, taureaux 0 f. 10

Veaux et porcs 0 04

Moutons, brebis, agneaux et chèvres. ... 0 02

Les personnes qui, non munies de permis de circulation, accompagnent des animaux, montent dans les wagons de la Compagnie en se conformant aux règlements en vigueur, et paient le prix des places de 3 e classe.

Les animaux dont la valeur déclarée excéderait 5,000 fr. sont taxés moitié en sus du prix fixé par le tarif général pour les animaux de la même espèce.

En cas d'accident survenu à des animaux en cours de transport, la responsabilité de la Compagnie reste limi-

172 MANTJEL DKS HALLKS KT MARCHÉS.

tée à 5,000 fr. par tète, si la note de remise ne mentionne pas une valeur supérieure.

Les animaux dangereux, pour lesquels des règlements de police prescriraient des précautions spéciales, sont taxés à raison de :

25 c. par wagon spécial contenant un animal, et par kilomètre.

Néanmoins, les expéditeurs pourront, à leurs risques et périls, placer plusieurs animaux en cages solides et séparées dans un même wagon, en payant, pour eliaque .animal, une taxe moitié en sus de celle qui est tixée au tarif général pour les animaux de haute taille.

Les animaux de petite taille, tels que :

Cochons de lait, lapins, écureuils, oiseaux, placés dans des cages ou paniers fournis par les expéditeurs, sont taxés au poids, conformément aux prix çt conditions du tarif général des marchandises de la première série, et pour le double de leur poids réel cumulé avec celui des cages ou paniers.

Le transport des bestiaux n'est accepté qu'aux gares, et pour les gares pourvues de quais d'embarquement (voir page 165). ■

Frais accessoires.

Enregistrement. — 11 est perçu pour l'enregistrement des animaux transportés à petite vitesse un droit fixe de tO c. par expédition f .

Manutention. — Il est perçu par tête, pour la manutention (chargement et déchargement) des animaux, les droits ci- après :

1 Pour les animaux empruntant plusieurs lignes concédées à des compagnies différentes, ce droit est perçu seulement à la gare expéditrice.

Bœufs, vaches, taureaux . . 11.»

Veaux et porcs. . * » 40

Moutons, brebis, agneaux et chèvres. ...» 20

Le chargement et le déchargement des animaux dangereux, pour lesquels des règlements de police prescriraient des précautions spéciales, seront effectués par les soins et aux frais des expéditeurs et des destinataires, et il ne sera rien perçu pour cette double opération.

Les animaux ne sont soumis à aucun droit de gare.

Les animaux dont il n'est pas pris livraison à l'arrivée sont mis en fourrière, aux frais, risques et périls de qui de droit.

Les frais de fourrière sont acquittés sur justification de dépenses.

Les animaux de petite taille en cages ou paniers, transportés et taxés conformément aux dispositions cidessus, sont soumis, en ce qui concerne les frais accessoires, aux mêmes prix et conditions que les marchandises à petite vitesse.

Viandes fraîches.

Les transports à grande vitesse, d'au moins 50 kilog., sont taxés à raison de 0 fr. 28 c. par tonne et par kilomètre, plus 1 fr. 60 c. de manutention par tonne.

Généralement, il n'en est pas expédié en petite vitesse; cependant, elles sont taxées en première série au tarif général de petite vitesse, à raison de 0 fr. 12 c. à 0 fr. 1G c, suivant les parcours.

Beurres, Œufs et Fromages.

. Quelle que soit sa nature, il est perçu sur le beurre transporté en grande vitesse, 0 fr. 28 c. par tonne et par kilo-

mètre, plus 1 fr. tfO c. de manutention par tonne.

En petite vitesse, les beurres salés ou fondus en tinettes ou en barils, sont taxés au tarif général en troisième série, de 0 fr. 08 à 0 fr. 10 c. par tonne et par kilomètre, plus 1 fr. 50 c. de manutention.

Les beurres frais paient de 0 fr. 12 à 0 fr. 16 c. par tonne.

Les œufs et fromages en grande vitesse sont taxés comme les beurres.

La casse des œufs n'est pas garantie.

Fruits et Xiégumes frais.

Les fruits et légumes, eh grande vitesse, sont taxés à raison de 0 fr. 28 c. par tonne et par kilomètre, plus 1 fr. 60 c. de manutention.

En petite vitesse, les fruits et légumespaient de 12 à 16 c, suivant les parcours, plus 1 fr. 50 c. de manutention par tonne. (Voir, dans les gares, le tarif général, 1™ série.).

Les prix que j'indique ici ne sont pas absolus; ils sont susceptibles de varier suivant les distances, par suite de prix fermes établis au départ de certains points pour Paris.

Ces prix fermes sont indiqués dans des tarifs spéciaux de la Compagnie de Lyon, intitulés B n° 2 et B n° 3, dont extrait suit :

Tarif B n° 2.

Légumes frais par expédition de 100 kilog. au minimum, ou payant pour ce poids, s'il y a avantage pour l'expéditeur.

Melons par expédition de 1,000 kilog. au minimum, ou payant pour ce poids, s'il y a avantage pour l'expéditeur.

Prix par tonne de 1 ,000 kilog. de gare en gare, frais de manutention compris 1 .

Des gares ci-après aux gares ci-contre.

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92 fr.

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