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Draguiguan

Conditions du Tarif spécial B n° 2.

La Compagnie ne répond pas des avaries et déchets de route.

1 Les prix de transport du présent tarif spécial ne peuvent, pour des parcours autres que ceux indiqués dans ce tarif spécial, être soudés à des taxes résultant des tarifs généraux ou spéciaux.

2 Les gares de Lyon-Vaise et Lyon-Perrache ne sont pas admises à expédier des melons aux prix et conditions du présent tarif.

Les légumes et les melons qui sont remis dans les gares de départ avant les heures fixées ci-après :

Lyon-Vaise 7 heures » matin.

Lyon-Perrache 7 — » —

Saint-Rambert-d'Albon 7 — » —

Valence Il — » soir.

Orange Il — » —

Avignon 11 — » —

Barbetitanne 9 — » —

Mi ramas 9 — » —

Marseille 7 — 30 —

Aubagne. 7 — » —

Ollioules-Saint-Nazaire 6 — » -

Toulon G — » —

Hyères 5 — » —

Les Arcs 4 — » —

Draguignan. 3 — » —

Vence-Cagnes 2 — i» —

Nice midi. — » —

Montpellier 7 — » —

Cette. . . . * 0 — » -

arrivent à Paris : ceux partant de Lyon et de Saint-Rambert-d'Albon, le lendemain avant 4 heures du matin, et ceux remis dans les autres gares, le surlendemain avant la même heure.

En cas de retard dans l'arrivée du train à Paris, non justifié par un accident ou autre cas de force majeure, la Compagnie n'est responsable du pVéjudice éprouvé par les expéditeurs ou les destinataires que jusqu'à concurrence du prix de transport, et les retenues sont calculées de la manière ci-après :

11 est lait une réduction du tiers sur le prix de transport pour un retard de plus d'une heure, c'est-à-dire si l'arrivée a lieu après cinq heures du matin ; des deux tiers

pour un retard de plus de deux heures, c'est-à-dire si l'arrivée a lieu après six heures du matin ; la Compagnie abandonne la totalité de son prix de transport pour un retard de plus de trois heures, c'est-à-dire si l'arrivée a lieu après- sept heures du matin.

Néanmoins, les droits des expéditeurs sont réservés, et ils pourront exercer tout recours contre la Compagnie, dans le cas où le retard dans l'arrivée du train excéderait douze heures.

Les conditions du tarif général qui ne se trouvent pas modifiées par ce tarif spécial, restent applicables aux légumes frais et melons expédiés aux conditions de ce dernier tarif.

Avis important. — Les prix du présent tarif né seront appliqués qu'autant que l'expéditeur en aura fait la demande expresse sur sa déclaration. A défaut de cette demande préalable, l'expédition sera, suivant le cas, soumise de droit aux prix et conditions du tarif général, ou aux prix et conditions du tarif spécial (G. V.) B n° 1, des denrées par envoi d'au moins 50 kilog., et transportée dans les délais ordinaires de la grande vitesse, réglés par l'arrêté ministériel du 15 avril 1859.

Tar^f spécial B n» 3.

Oranges et citrons par expédition de 1,000 kilog. au minimum, ou payant pour ce poids, s'il y a avantage pour l'expéditeur.

Prix par tonne de 1,000 kilog., de gare en gare, frais de manutention non compris.

Des gares ci-après à Paris.

Marseille

Marseitle-Joliette. (Celte gare n'est ou-

80 3 kil. 1 56 fr.

verte qu'aux transports effectués sous le régime international.;

Cette

Hyères . .

Cannes

Nice