CHAPITRE XVII
Chemin de fer d'Orléans.
(Extrait des Tarifs de cette Compagnie.)
PRIX DE TRANSPORT A GRANDE ET PETITE VITESSE ET CONDITIONS D'APPLICATION.
Les prix perçus pour le transport à grande vitesse des denrées et animaux faisant l'objet du présent livre sont ainsi fixés, savoir :
Volaille et Gibier (morts ou vivants).
Lorsque les expéditions sont au minimum de 50 kilo- " grammes, il est perçu pour les transports à grande vitesse 0,28c. par tonne (1,000 kilog.) et par kilomètre.
Il est en outre perçu pour la manutention (chargement et déchargement, ) 1 fr. 60 par tonne.
Ces prix ne sont pas absolus ; ils sont susceptibles de varier, suivant les distances, par suite de prix fermes établis au départ de certains points pour Paris. Ces prix fermes sont indiqués dans des tarifs spéciaux
de la compagnie d'Orléans, intitulés B n° 2, et E n°35, dont extrait suit :
Tarif B n° 2.
Voir les conditions de ce Tarif. (Page 245.)
Volaille morte, par expédition d'au moins 50 kilogrammes ou payant pour ce poids, s'il y a avantage pour l'expéditeur.
Toute expédition inférieure à 50 kilogrammes sera taxée au tarif général de la Compagnie.
De Bordeaux (la Bastide), à Paris. . . 578 kil. ( ilA - D'Agen à Paris .651 1
De Toulouse à Paris 820 155 »
Tarif E n° 35.
De Tonneins (par Bordeaux). ... 675 122 »
De Escalquens (par Agen) 786, 158 »
De Portet-Saint-Simon (par Agen). . 784 ,158 »
Pour éviter les avaries ou la perte de cette marchandise, dans l'intérêt de l'expéditeur elle ne s'expédie pas en petite vitesse.
Poisson frai», Huîtres et Coquillages.
En grande vitesse, le poisson frais est taxé à raison de 0,28 c. par tonne et par kilomètre, plus 1 fr. 60 pour la manutention par tonne.
— Il n'est jamais transporté de poisson frais en petite vitesse.
— Les prix fermes établis par les tarifs spéciaux B n° 2, et E n° 35, pour les points ci-après désignés à Paris sont :
Tarif B n° %.
Poisson trais, huîtres et coquillages.
Par tonne, frais de manutention compris.
Polswn frais. Hallrw
et coqaiUares.
De la Rochelle à Paris 477 kil. )
De Rochefort-Char., a Paris. . . 474 \ 104 fr ' 80 fr '
Tarif X n° 35.
De Narbonne à Paris 922 ... 265 fr.
Animaux transportés à grande vitesse.
Les prix à percevoir, par tête et par kilomètre, pour le transport des animaux à la vitesse des trains de voya-
geurs, sont ainsi fixés :
Bœufs, vaches et taureaux 0 fr. 224
Veaux et porcs 0 0896
Moutons, brebis, agneaux et chèvres 0 0448
Les personnes qui accompagnent des animaux montent dans les voitures de la Compagnie et payent la place qu'elles occupent.
Les animaux dont la valeur déclarée excéderait 5,000 francs sont taxés moitié en sus du prix fixé par le tarif général, pour les animaux de la même espèce.
En cas d'accident survenu à des animaux, en cours de transport, la responsabilité de la Compagnie reste limitée à 5,000 francs par tête, si la note de remise ne mentionne pas une valeur supérieure.
Les animaux de petite taille, tels que : cochons de lait, lapins, oiseaux, placés dans des cages ou paniers fournis par les expéditeurs, sont taxés au poids, conforméjnent aux prix et conditions du tarif général des marchandises à grande vitesse, et pour le double de leur
CHKMIN DE FER d'ORLÉANÇ. '2.1 3
poids réel cumulé avec* celui des cages ou paniers.
1^ transport des bestiaux n'est accepté qu'aux stations et pour les stations pourvues de quais d'embarquement.
Ces stations sont celles ci-après désignées :
Paris, Vitry, Jûvisy, Saint-Michel, Bréligny, Arpajon, Breuillet, Saint-Chéron, Dourdan, Sainte-Mesme, Ablis-Paray, Auneau, Santeuil, Allonnes-Boisville, Voves, Gault-Saint-Denis, Allonnes-Bonneval, Châtemidun, Cloycs, Morée-Saint-Hilaire, Fréteval, Pezou, Vendôme, Marolles, Bouray, Etréchy, Étampes, Monnerviile, Angerville, Toury, Artenay, Chevilly, Orléans, La Chapelle-Saint-Mesmin, Saint-Ay, Meung, Beaugency, Mers, Ménars, Blois, Chousy, Onzain, Liraeray, Amboi6e, Noisay, Vernon, Vouvray, Montlouis, Tours, Monts, Villeperdue, Sainte-Maure, Port-de-Piles, Les Ormes, Dangé, Ingrandessur-Vienne, Châlellerault, Les Barres, La Tricherie, Dissais (Vienne), Clan, Chasscneuil, Poitiers, Vivnnne, Couché-Vérai, Civray, Rufler, Moussac, Luxé, Saint-Amand-de-Boixe, Angouléme, Mouliers, Mont-, moreau, Chatais, La Rorhe-Chalais-Saint-Aigulin, Les Eglizottei, Coutras, Saint-Dcnis-de-Piles. Lihourne, Vayres, Saint-Sulpice-d'Igon, Saint-Loubès, La Grave-d'Ambarès, Bordeaux (Bast), Bordeaux (Sl.-J.). Lusignan, Rouillé, Paraproux, La Mothe-Sainte-Héraye, Saint-Maixent, La Crèche, Niort, Fronienay, Essannes, Mauzé, Surgères, Aigrefcuille, La Jarrie, La Rochelle, Ciré, Rochefort-Charente, Savonnières, Cinq- Mars, Langeais, Saint-Patrice, La .Chapclle-sur-Loire, Port-Boulet, Varenne-sur-Loire, Saumur, Saint-Martin, Les Rosiers, La Ménitré, Saint-Malhurin, La Bossale, Trélazé, Angers, Chalonnes-Saint-Georges, Champtocé, Ingrandes-sur-Loire, Yarades, Ancenis, Nantes, Chantenay, Basse-Indre, Couëron, Saint-Ëtienne-de-Montl. , Savenay, Donges, Montoir, Saint-Nazaire, Pont-Chàteau , Drefféac, Saint-Gildos-des-Bois, Sévérac, Rédon, Saint-Jacut, Malansac, Questembeit, Elven, Vannes, Sainte-Anne, Auray, Landevant, Hennebont, Lorienf, Gestel, Quimperlé, Bannalec, Rosporden, Quimper, Quéménéven, Châteaulin, Pluvigner, Baud, Saint-Nicolas, Napoléonville, Métray, Saint-Antoine-du-Rocher, Neuillé-Pont-Pierre, Saint-Paterne, Dissay-sous-Courcill., Chàteau-du-"* Loir, Vaas, Aubigné, Mayet, Ecommay, Laigné-St-Gervais, Arnage, Le Mans, Saint- Cyr-en -Val, La Ferté, La Motte- Beuvron, Nouan-le- Futelier, Salbris, Theillay, Vierzon-Ville, Foëcy, Mehun-sur-Yèvre,
Savigny en-Septaine, Avor, Bengy, Nérondes, La Guerche, Le Guétin, Saincaize, La Chapelle-Saint-Ursain, Saint-Florent, Lunery, Châteauneuf-sur-Cher, Bégny, La Celle-Bruère, Saint-Amand-Montr., Ainayle-Vieil, Urcay, Vallon, Magnette, Les Trillers, Montluçon-Ville, Commentry, Villefranche (Allier), Tronyet, Moulins-sur-Aliier , Chôry, Reuilly, Sainte-Lizaigne, Issoudun, Neuvy-Pailloux, Chàteauroux, Chabenet, Argcnton, Célon, Eguzon, Saint-Sébastien, For^evieille, La Souterraine, Fromental r Bersac, Saint-Sulpice-Lau, Marsac (Creuse), Vieilleville, Moutaigut, La Brionne, Guéret, Sainte-Fayre , Cbanon, Huriel, Bomérat, Aluni les-Mincs, Fournaux, Laurière, La Jonchère, Ambazac, St-Priesl-Taurion, Limoges, Beynac, Nevon, Lafarge, Bussière-Galand, La Coquille, Thiviers, Négrondes, Agonac, Châteaul'Ëvêque, Périgueux, Varsannes, la Gélie, Mi remont, Les Ézygies, Le Bugue, Le Buisson, Siorac, Belvès, Villefranche-de-Belv., Sauveterre, Cuzorn, Monsempron-L., Trentels-Ladignac, Penne (Lot-et-Gar.), Laroque, Pont-du-Casse, Agen, Razac, Saint-Astier, Neuvic, Mussidan, Beaupouyet, Moupont, Soubie, Saint-Médard, Niversac, Saint-Pierre-de- Chignac, Thenon, La Bachelleric, Gondat, Terrasson, La Rivière-dé- Mansac, Larche, Brive, Saint-Denis-près-Martel, Montvalent, Rocamadour, Gramat, Assier, Le Plournel, 1 Figeac, Villefranche-de-Rouer- Najac, Laguépie, Saint-Antonin, Montricoux, Négreplisse, Montauban, Ville-B., Vindrac, Tessonnières, Gaillac, L'Isle-d'Albi, Rabastens, Saint- Sulpice (Tarn), Toulouse', Marsac (Tarn), Albi, Albi (transit), Penchot, Aubin, Cransac, Saint-Cristophe, Nuces, Rodez, Décazeville.
Frais accessoires.
Enregistrement. — Il est perçu pour l'enregistrement des animaux transportés à grande vitesse un droit fixe de 0,10 centimes par expédition .
Manutention. — Il est perçu par tête, pour la manutention (chargement et déchargement) des animaux, les droits ci-après :
Boeufs, vaches et taureaux 1 fr. »
Veaux et porcs 0 40
Moutons, brebis, agneaux et chèvres. ....... 0 20
Magasinage. — Les animaux dont il n'est pas pris
livraison à l'arrivée, sont mis en fourrière" aux frais, risques et périls de qui de droit.
Les frais de fourrière sont acquittés sur justification de dépenses.
Les animaux de petite taille, en cages ou paniers, , transportés et taxés conformément aux dispositions cidessus, sont soumis, en ce qui concerne les frais accessoires, aux mêmes prix et conditions que les articles de messagerie et marchandises à grande vitesse.
Tous les prix ci-dessus fixés (prix de transport, minîma de perception et frais accessoires) comprennent l'impôt dû au trésor.
Animaux transportés à petite vitesse. ^
Les prix à percevoir, par tête et par kilomètre, pour le transport des animaux à petite vitesse, sont ainsi fixés :
Bœufs, vaches, taureaux 0 fr. 10
Veaux et porcs. . . . 0 04
Moutons, brebis, agneaux et chèvres. ....... 0 02
Les personnes qui accompagnent des animaux montent dans les wagons de la Compagnie en se conformant aux règlements en vigueur, et payent le prix des places de 3 e classe.
Les animaux dont la valeur déclarée excéderait 5,000 francs, sont taxés moitié en sus du prix fixé par le tarif général pour les animaux de la même espèce.
En cas d'accidents survenus à des animaux en cours de transport, la responsabilité de la Compagnie reste limitée à 5,000 francs par tête, si la note de remise ne mentionne pas une valeur supérieure.
Les animaux dangereux, pour lesquels des règlements
de police precri vent des précautions spéciales, sont taxés à raison de :
0 fr. 25 c. par wagon spécial contenant un animal et par kilomètre.
Néanmoins, les expéditeurs pourront, à leurs risques et périls, placer plusieurs animaux en cages solides et séparées dans un même wagon, en payant, pour chaque animal, une taxe moitié en sus de celle qui est fixée au tarif général pour, les animaux de haute taille.
Les animaux de petite taille, tels que cochons de lait, lapins, oiseaux, etc., placés dans des cages ou paniers fournis par les expéditeurs, sont taxés au poids, conformément aux prix et conditions du tarif général des marchandises de la première série, et pour le double de leur poids réel cumulé avec celui des cages ou paniers.
Le transport des bestiaux n'est accepté qu'aux stations et pour les stations pourvues de quai d'embarquement. (Voir plus haut, pages 233 et 234.)
Enregistrement. — Il est perçu pour l'enregistrement des animaux transportas à petite vitesse un droit fixe de 10 centimes par expédition (pour les animaux empruntant plusieurs lignes concédées à des Compagnies différentes; ce droit est perçu seulement à la gare expéditrice.)
Manutention. — Il est perçu par tète pour la manutention (chargement et déchargement des animaux), les droits ci-après.
Bœufs, vaches et taureaux 1 fr.
Veaux et porcs 0 40
Moutons, brrbis, agneaux et chèvres 0 20
Frais accessoires.
Le chargement et le déchargement des animaux dangereux, pour lesquels des règlements de police prescrivent des précautions spéciales, sont effectués par les soins et aux frais des expéditeurs et des destinataires, et il n'est rien perçu pour cette double opération.
Les animaux ne sont soumis à aucun droit de gare, et ceux dont il n'est pas pris livraison à l'arrivée sont mis en fourrière, aux frais, risques et périls de qui de droit.
Les animaux de petite taille, en cages ou paniers transportés et taxés plus haut, page 232, sont soumis, en ce qui concerne les frais accessoires , aux mêmes prix et conditions que les marchandises en petite vitesse.
