CHAPITRE IV
Arrivages.
Arrivages aux barrières.
Lorsque l'approvisionneur (ou un voiturier chargé par lui) amène lui-même de la marchandise à Paris, il est tenu, en passant à la barrière, de remettre à l'octroi une déclaration très-exacte et détaillée de son chargement.
Si plusieurs approvisionneurs ont leurs denrées sur la même voiture ou sur plusieurs voitures, et que ces denrées soient destinées au même marché en gros, ils doivent donner à l'octroi une déclaration générale et détaillée des marchandises appartenant à chacun des approvisionneurs.
Les employés de l'octroi s'assurent de l'exactitude de la déclaration qui leur est remise, en vérifiant les chargements.
Lorsqu'ils ont reconnu la sincérité de la déclaration, il est délivré à l'approvisionneur un bulletin indiquant la date du jour de l'entrée, le nom de la barrière, celui
de l'introducteur, le nombre des voitures, la quantité de colis, le poids des marchandises et le montant des droits consignés.
Ce bulletin est collectif lorsqu'il y a plusieurs approvisionneurs.
Il existe, dans chaque barrière, des heures de convois gratuits pour les marchandises destinées aux marchés d'approvisionnement.
Ces heures varient en été et en hiver.
Tout approvisionneur qui arrive à la barrière avant le départ d'un de ces convois n'a pas de droits à consigner.
La consignation n'a lieu que si l'approvisionneur dirige seul ses denrées sur le marché.
Les droits peuvent ne pas être consignés encore, si l'approvisionneur se fait accompagner par un employé d'octroi jusqu'au marché auquel ses marchandises sont destinées. Dans ce cas il est tenu de verser à l'octroi 2 francs d'escorte par voiture.
Les consignations sont remboursées aux approvisionneurs au bureau de l'octroi où elles ont été faites, mais ils sont tenus de rapporter la coupure du bulletin qui leur a été délivré au moment de l'introduction dans Paris.
Cette coupure leur est remise par le chef du service de l'octroi du marché sur lequel les denrées ont été amenées après que cet employé en a fait la vérification.
Toutes les denrées arrivant par les barrières, sauf le cas ci-dessus relaté, sont amenées sur les marchés en gros escortées par un employé de l'octroi ; il est encore fait exception pour la viande qui acquitte les droits
22 M A NU KL DES HALLES ET MAHCHi's.
à Tintroduction dans Paris et pour les traita et légumes qui ne sont pas imposés.
Heures des convois gratuits aux portes dont les noms
suivent:
Porte des Ternes.
SERVICE d'esté :
Lundi. . j, . .
fs
Mercredi. . . .
Vendredi . . .
Samedi. . . .
Dimanche. . .
service d'hiver :
Lundi. ....... f\ 4 h. 1/2. - 2% 5 h. - 3«, 6 h.
ifardt 1", 4 h. 1/2. - 2', G h. - 3% »
Mercredi 1", 4 h. — 27 5 h. — 3% h.
Jeudi l tr , 4 h. 1/2. — 2% 6 h. - 3 e , »
Tendrait 4 h. — 2\ 5 h. - 3«-, G h.
Samedi 1", 4 h. — 2-, 5 h. — 3% G h.
Dimanche I er , 5 h. — 2% » — 3*, »
Porte de Saint-Denis.
Service d'été. . Tous les jours à 3 h., 4 h. et 5 li. Service d'hiver. id. 4 h., 5 h. et 6 h.
Porte de Pantin.
Service d'été. . Tous les jours à 4 h. 1/2.
Service d'hiver. id. 5 h.
Porte de Charenton.
Service d'été. . Tous les jours à 4 h. 1/2.
Service d'hiver. id. 5 1.. 1/2.
Porte de ttaint-Clonri.
Service d'été. . Tous les jours à 3 h. 1/2, 4 h. 1/2 et 5 h. 1/2. Service d'hiver. td. 5 h., 5 h. 3,4 et 7 h.
Porte d'Orléans.
Service d'été. . Tous les jours à 4 h. 1/2 et 5 h. 1/2. Service d'hiver. id. 5 h. et G h.
Porte d'Italie.
Service d'été. . Tous les jours à 5 h. et 6 h. Service d'hiver. id. 5 h. et 6 h.
Porte de la Villette.
Service d'été. . Tous les jours à 4 h. et 5 h. 1/2. Service d'hiver. id. 4 h. 1/2 et G h.
Porte de Yincenne».
Service d'été. . Tous les jours à 4 h. 1/2.
Service d'hiver. td. 5 h.
Arrivages par les chemins de fer.
Les marchandises arrivant par les chemins de fer sont vérifiées aux gares par l'octroi qui délivre des bulletins, ainsi qu'il est fait aux barrières.
De leur côté les administrations des chemins de fer établissent un bordereau général, comprenant les noms des expéditeurs, les quantités et espèces de marchandises, le poids des jolis et les noms des facteurs des marchés, à qui les denrées sont adressées.
Des bordereaux particuliers portant seulement les noms des expéditeurs et le nombre des colis qu'ils ont envoyés, sont aussi établis.
Les récépissés qui sont au timbre de 0 fr. 20 cent., indiquent le nom de la gare expéditrice et celui de la
gare d'arrivée , la date du jour de l'expédition , les noms de l'expéditeur et du destinataire, le nombre, la désignation et le poids des colis et les frais de transport payés ou dûs.
Avant de partir de la gare, les bulletins d'octroi sont remis aux camionneurs et les bordereaux aux facteurs des chemins de fer chargés de conduire les denrées à destination.
Si le* denrées sont escortées, les bulletins restent entre les mains de l'employé de l'octroi qui escorte.
Les voitures venant des lignes de Lyon, d'Orléans et de l'Ouest (rive gauche), partent de leurs gares sans escorte d'octroi; celles venant des chemins de fer du Nord, de l'Est et de l'Ouest (rive droite), sont au contraire escortées.
Arrivages sur les marchés.
En arrivant sur le marché, l'employé d'octroi qui a escorté les marchandises, ou les camionneurs qui les ont amenées, remettent au chef de service de l'octroi attaché à ce marché le bulletin indicatif des denrées qu'il a accompagnées 1 . #
En recevant le bulletin, le chef de l'octroi procède à la vérification des marchandises.
Par exception, au poisson, cette vérification est faite par des compteurs spéciaux nomn^és par la préfecture de police, et aux grains, les bulletins sont remis à un agent du contrôle de la police.
A la vente en gros de la volaille et du gibier, le chef
* Soit que les marchandises viennent par les chemins de fer, soit qu'elles viennent par les barrières, elles sont toujours accompagnées de l'octroi ou du bulletin d'octroi.
du service de l'octroi, après avoir reconnu les marchandises, enregistre le bulletin et le remet à un préposé de la perception chargé spécialement de le recevoir, de l'enregistrer à son tour, et d'établir les feuilles de vente.
Ces opérations terminées, les bulletins sont rendus au bureau de l'octroi et de là envoyés à l'administration.
Les bordereaux généraux sont remis par le* 1 facteurs de chemins de fer au bureau du vérificateur des perceptions municipales; là, ils sont enregistrés, contrôlés avec les bulletins d'octroi, puis déposés aux archives du marché.
A leur arrivée sur le carreau, les facteurs des chemins de fer font livrer par les forts les colis qu'ils ont amenés à chacun des facteurs du marché à qui ils sont adressés, et remettent à ces derniers les bordereaux particuliers à l'appui de la livraison faite; ces colis et bordereaux sont vérifiés par les facteurs des chemins de fer, conjointement avec ceux du marché, qui en deviennent responsables vis-à-vis de l'expéditeur et de la perception.
A la vente en gros des beurres, les colis et bordereaux sont transcrits sur les registres particuliers à chacun des facteurs et sur ceux de la préfecture de la Seine.
Cette opération a lieu au moment du pes*age.
Le pesage terminé, les registres servent à l'inscription des ventes, qui commencent aussitôt.
A la vente en gros du poisson, les facteurs des chemins de fer remettent soit aux facteurs du marché, soit aux commissionnaires, le récépissé des marchandises envoyées par chaque expéditeur.
Au poisson comme au beurre, les bulletins sont aussi remis au chef du service de l'octroi du marché, mais au beurre la vérification des marchandises a lieu par cet agent, assisté d'un employé de la préfecture de policé* qui inscrit le résultat du comptage sur les bulletins.
Aux grains et farines, l'employé du contrôle de la police qui a reçu le bulletin, l'enregistre et le remet ensuite au chef du service de l'octroi attaché au marché, auquel appartient la vérification des marchandises à leur arrivée sur le carreau.
