liANGLOis, PhilipjHi III, p

2. Sur les mandements du xiu* siècle, voir les pages excellentes de Laxglois, Philippe II L p. 379 suiv.

de son autorité. 11 l'oxorce au soin et avec l'aide d'assembUVs plus ou moins limitées et solennelles qui constituent sa cour, curia régis. Le recours aux grands du royaume fut érigé en principe par la l'oyauté avant 987 et dans la bouche d*un souverain carolingien. Lothaire» à son lit de mort (s*il faut en croire Richer), recommanda expressément à son fils liOuis « de gouverner le royaume par le conseil et avec Taide des seigneurs; de les considérer comme ses parents et ses amis, et de net rien entreprendre d^important sans leur assentiment ». — « Si tu t*appuies sur leur fidélité, ajouta-t-il, sache que tu auras, sans aucun doute, Uargent, les forces militaires et les places foilifiées qui te seront nécessaires pour exercer le pouvoir*. » Le légiste de la monarchie capétienne, Abbon, n*aurait donc fait que reproduire sur ce point la doctrine des derniers Carolingiens* : « Comme le devoir du roi est de connaître à fond les affaires du royaume tout entier, afm de n*y laisser subsister aucune injustice, comment pourra-t-il suffire à une pareille tâche sans le consentement des évéques et des grands du l'oyaume ? De quelle façon exercerat-il son ministère en luttant contre la pei*fidie des rebelles, si les princes du royaume ne lui prêtent pas raide et le conseil qu'ils lui doivent en raison de sa dignité? En effet, il ne peut suffire seul à tout ce qu'il y a d'utile à faire dans le royaume. » Le conseil et l'aide, consilium et attrt- Hum, tels sont les termes consacrés qui, à l'avènement de la troisième race, résument les devoirs des grands h l'égard de la royauté'.

La curia régis n'est point à l'origine, et n'a jamais été exclusivement, une coiir féodale, composée de vassaux tenus de s'y rendre en vertu du

i. RirHER, cil. If, (^1. Waili, p. 128. discours de Louis V aux grands: «Pater meus, in ie^n'itudincni qiia et j>criil décidons, niiiii pnecepil ut ves!i*o consilio. vesira disp >silione, re^ni procura tionein habereni : vos etiam loco afllniiun, loco aniicorum ducerein. nihilque pniH?ipui pneler vesfnim scientiani adorirer. Si vestra fide jK^lii-er, sine dubio divitias, cx»îrcilus, niuninicnla i*cj;ni, asserebat nu» lialHliu'uni. » \Vaitz fait i-emarqucr, il est vrai. (jue. dans ce (lassa^e, lUchor a emprunté le langage de Saliuste [Jug., xiv^ , mais il tant tenir compte du fond du discours.

*2. Uhtor. de Fr.^ t. X, p. 027 : a Cum ivgis ministerium sit totius regni pcnitiis iiegolia discutere, ne (piid eis lateat injustitiu\ quomodo ad tanta poterit subsisterc. nisi animctilihuH r/ùurnjns cl primoribu» refjiii'i qua ratione :;ui ministerii vices exercebil in contumacium perlidiam, si ei primorcs regni auxilio et consilio non eihiheanl debitum lionorem cum onmi reverentia? Ipse enim soins non sufiicit ad omnin regiii utilia. i>

.*>. Le premier (Capétien ne fit que mctti*e en praticpie les fonnules d'Abbon. Il traça à ses descendants la marcbe qu'ils auraient à suivre, b>rs(|u*il écrivit à rarchevcNpie de Sens, Séguin : « >'e voidant abuser en rien de la puissance n»yale. nous avons soumis toutes les affaires de l'Élat à la délibération et à l'avis de nos fidèles. » La conduite do Hugues resta généralement conforme à celte dwlaration. Les clironiques nous le nionti-ciit prenant conseil de ses grands dans plusieurs ciiTonstances importantes de sa vie politique. Kn 09."), il répond à ceux qui le pressent de se rendre au concile de Mouzoïi : 0 ({u'il n'a point avec lui les grands du royaume, sans le conseil desquels il lui est impossible soit d'agir, soit de s'abstenir d. La plujiart de ses diplômes mentionnent expressément « le conseil et l'assentiment d des évé(pies et des princes qu*cn vertu de l'autorité royale il a réunis autour de sa personne.

LES ASSEMBLÉES SOLENiNELLES. 493

principe féodal qui imposait aux feudataires Tobligation d assister le suzerain et de s'acquitter envers lui du service de cour ou de plaid. Les documents du xr et du xn*" siècle nous montrent surtout, dans les assemblées solennelles qui se tiennent autour des premiers Capétiens, la réunion de tous les grands du royaume, ecclésiastiques et laïques, qui ont jurt; lidélité au souverain. Ce n'est point la cour féodale du duché de France agrandie et étendue à tous les possesseurs des grands fiefs. On n'y fait pits de distinction entre les vassaux directs des anciens ducs, comme le comte d'Anjou ou le comte de Rlois, et les vassaux de la couronne, tels que le duc d'Aquitaine ou le comte de Flandre. Tous les fidèles de quelque importance et d'un certain rang social y viennent au même titre. Tous participent aux affaires publiques, comme l'avaient fait leurs ancêtres du x'' et du IX® siècle, en se rendant à la cour des rois robertiniens ou cnrolingiens. Aussitôt qu'il eut reçu le titre de roi, le duc des Francs se trouva immédiatement dans la même situation que ses prédécesseurs, investi des mêmes pouvoirs, entouré, dès le début, des fidèles et des princes du royaume*.

La consultation par le roi du corps des fidèles et des vassaux était moins une obligation qu'une nécessité. Les premiers souverains de l'époque féodale ne pouvaient guère se dispenser d'appeler les grands du royaume A prendre part au gouvernement et de les consulter, non point seulement en matière d'élection et de couronnement, pour juger un des leurs ou décider une expédition militaire, mais pour régler toutes les questions d'intérêt général et donner plus de valeur aux mesures prises par le pouvoir central. Cette nécessité devait durer tant que subsisterait le régime des grandes seigneuries indépendantes, tant que la royauté, dénuée ou insuffisamment pourvue de ressources matérielles, serait obligée d'empiamter aux évêques et aux comtes une partie des forces dont elle avait besoin pour faire exécuter ses volontés. La fréquence des assemblées, sous les rois du xi^ et du xu^ siècle, s'explique par la situation même de ces princes, qui n'avaient à leur disposition ni finances, ni administration véritable, ni ai*mée qui leur appartint en propre. Si les documents de la période capétienne étaient moins rares et moins insuffisants, on verrait que cette consultation de la féodalité par le roi était en quelque sorte permanente. Il ne se passait pas, nous ne dirons pas d'année, mais de mois, sans que les grands du royaume fussent convoqués à une assemblée générale ou provinciale. C'était là, pour eux, une lourde charge, à laquelle ils pouvaient se soustraire en fait par l'abstention ou par l'envoi d'une lettre d'excuse. Mais sur ce point l'opinion se montrait exigeante et sévère : elle considérait volontiers l'abstention comme un acte d'hostilité et voulait que les excuses fussent justifiées. On est étonné, en somme, de la constance et de la régularité avec lesquelles la féodalité et surtout

1. RiciiKR, liv. IV, cil. m, éd. Waitz, p. 135 : « Sfipatus itaque regnorum princiinbuê, more regio décréta fecit »

494 LES INSTITUTIONS MUxNAKCHIQUES.

les princes ecclésiastiques accomplissaient, à cette époque, le pénible devoir du service de cour.

268. Les assemblées royales du Xr et du Xir siècle. Participation de la féodalité, de l'Église et de la bourgeoisie. — On

donnait aux assemblées capétiennes des dénominations multiples, parmi lesquelles celles de curia, concilium^ convenlWy colloquium sont le plus souvent employées. Les expressions, que Ton rencontre aussi quelquefois, de $ynodm et de placitum, ont un sens mieux défini et visent surtout le caractère ecclésiastique ou judiciaire de la réunion. Au point de vue de la forme extérieure des assemblées et du nombre de fidèles qui y assistaient, on peut les répartir en deux catégories : les cours ordinaires ou provinciales, composées des seigneurs voisins du lieu où le roi se trouvait en séjour; et les cours générales ou solennelles, auxquelles le roi avait convoqué les titulaires des plus importantes seigneuries laïques et ecclésiastiques. L'objet de la réunion était plus restreint et seulement d'inlén^l régional dans le premier cas, plus généi*al et d'intérêt commun dans le second. Mais, sur ce point comme sui* tous les autres, il n'y a aucune régie fixe à formuler. La solennité des assemblées compoiiait un nombre indéfini de degrés. Cependant des expressions comme solemnis curia^ curia getieralis ou ingens, curia generalius solito convocata, concilium célèbre ou magnum, semblent indiquer que certaines de ces réunions s'adressaient à l'univei^salité des seigneurs et comprenaient, en fait, une partie considérable de l'aristocratie.

En général, connne à l'époque carolingienne et mérovingienne, la convocation royale ne concernait que les principaux représentants de la féodalité et de l'Église, les principes, primates ou primores regni^ les proceres régis, c'est-à-dire les évoques et les grands (episcopi et opiimateSy episcopi et barones). Les seigneurs ecclésiastiques, plus dépendants de la royauté, venaient toujours plus fréquenunont et en plus grand nombre que les laïques. Us dominaient naturellement dans les assemblées consiicrées surtout aux questions religieuses. Mais ils exei\*aient aussi une influence considérable sur toutes les affaires (fui intéressaient le baron nage. Les liens étroits qui avaient subsisté entre la royauté et le clei'gé, le double pouvoir, féodal et religieux, dont jouissait celui-ci, expliquent l'importance do son rôle et la nécessité où se trouvait le gouvernement royal de recourir constamment à son avis. L'Église seule possédait d'ailleurs le degré d'instruction nécessaire pour résoudre les difiicultés sur lesquelles la cour du roi pouvait avoir à se prononcer. Ce sont les archevêques de Sens et de Heims, dans le ressort desquels se ti*ouvait la majeure partie des pays soumis directement à l'autorité royale, qui apparaissent le plus frécpieumient, avec leui^s sulTraganls, aux assemblées de la troisième race. Les provinces ecclésiastiques de Tours et de Bourges, en pai1i(; étrangères à la France proprement dite, y étaient moins souvent représentées. fJn n'y vit guère les archevêques de Bordeaux que durant les quinze années de la domination de Louis VII en Aquitaine. Le

LES ASSE3IBLÉKS SOLENNELLES. Mo

iiiotropoliUiin de Rouen, en relations forcées avec les Capétiens à cause (le ses possessions du Vexin français, avait conclu, en 1091, avec Philippe ^^ un arrangement en vertu duquel il n'était tenu d'assister qu'à une seule des coui^ royales. Celui de Lyon, connue tous les grands de l'ancien royaume de Bourgogne, bénéficiait de la situation de sa province, placée sur la frontière de la France et de l'Allemagne, pour se rendre le moins possible aux convocations venues de l'une ou de l'autre royauté. l)'ailleui*s il s'excusait d'ordinaire envers le roi de France sur l'impossibilité où il était de se trouver à sa cour à cùté de l'archevêque de Sens, qui de temps immémorial lui disputait la primatie. Il fallait des circonstances tout à fait solennelles et d'une importance particulière pour que quatre ou cinq métropolitains figurassent à la fois dans les assemblées royales.

Parmi les seigneurs laïques qui fréquentaient le plus assidûment les grandes assises de la royauté, il faut citer, en première ligne, ceux dont les fiefs n'étaient pas éloignés de Paris, les petits barons du Parisis, du Vexin, de l'ÉUunpois, de la Brie, de l'Orléanais, du Beauvaisis et du Valois. Après eux venaient les hauts feudataires appartenant au ressort des provinces ecclésiasti(]ues de Reims et de Sens, les comtes de Flandre, de Ponthieu, de Vernrandois, de Soissons, de Champagne, de Nevers et de Blois. Pour les chefs féodaux plus éloignés, leur présence à la cour dépendait des circonsUmces les plus diverses, entre autres de la situation géographique de leur fief et des relations plus ou moins amicales qu'ils entretenaient avec la dynastie régnante. Le seul fait général qui se dégage, à cet égard, de l'étude des chroniques et des diplômes, c'est que les ducs de Normandie, de Bourgogne et d'Aquitaine, les comtes de Bretagne, d'Anjou et d'Auvergne, assistèrent beaucoup plus fréquemment aux cours solennelles des quatre premiers Capétiens qu'à celles des rois du xn'' siècle. Sous le règne de Louis le Gros, époque où la royauté s'isole pour se concentrer et se fortifier, les chefs des pays bourguignons, aquitains et angevins ne sont (|ue rarement signalés autour de la personne royale. Le comte de Bretagne y parait encore moins souvent. Ces grands vassaux ne se décident guère à se déplacer en faveur du roi que lorsqu'ils sont convoqués à l'ost pour une importante expédition. 11 n'est plus question alors de la Normandie et de l'Auvergne, Étals féodaux presque toujours en guerre avec le souverain. Le môme fait peut être constaté sous Louis VH, et principalement après la réunion de toute la France occidentide sous la domination des Plantagenets. Le seul nom qu'on ne rencontre jamais dans les souscriptions des chartes royales, c'est celui du comte de Toulouse. L'éloignement de son fief, qui appartenait d'ailleurs à une civilisation particulière, lui a permis de se tenir, jusqu'à la seconde moitié du xu* siècle, en dehors de la sphère d'activité des rois capétiens.

S'il est exact de dire qu'en général c'étaient seulement les hauts barons laïques et ecclésiastiques (celsioreg ou allioves regni optimales) que la royauté convoquait à ses assemblées, il ne faudrait pas en conclure qu'ils fussent seuls à constituer l'entourage du prince dans les circonstances

solennelles. Au xi* siècle, les évoques arrivent souvent à la cour suivis de leurs archidiacres et d*un grand nombre de simples clercs et de moines. Quand la réunion se tient dans une ville épiscopale, ce qui a lieu fréquemment, les chanoines et tout le clergé local en font partie. Les diplômes des quatre premiei*s Capétiens mentionnent également, dans Tordre laïque, à côU'î des grands feudataires, des vassaux de condition très inférieure et de simples chevaliers. Les assemblées paraissent avoir été moins nombreuses au xii* siècle. Néanmoins, soit par une aflluence spontanée, soit sur des ordres prècis venus de l'autorité centrale, certaines solennités de cette période attirèrent une foule considérable d*assistants. Qu*il s*agit d'affaires de justice ou de questions politiques intéressant Tuniversalité de la nation, la royauté avait le droit de semondre à sa cour les communautés de la classe populaire au même titre que les ecclésiastiques et les nobles, lies bourgeois ne faisaient point partie, à proprement parler, des vassaux du roi ; mais c'est en qualité de fulèttt que les représentants des villes pouvaient être appelés à la cour, comme ils Tétaient à Tost royale. Si les premiers Capétiens ne paraissent pas avoir usé souvent de cette prérogative, c'est qu'ils avaient peu d'intérêt h le faille. De Hugues Ca})et à Philippe V^ surtout, la classe boui'geoise n'est point encore assez puissante et assez riche pour que le gouvernement juge nécessaire de réclamer son concours. Cependant son importance sociale s'accroit d'autant plus qu'on pénètre plus avant dans le xn' siècle. Sous Louis VU, on peut commencer h constater d*une façon positive la présence des bourgeois dans les assemblées et surtout dans le conseil privé du souverain.

269. Gondltions dans lesquelles se réunissaient les assemblées royales. — L'acte par lequel le roi convoque et réunit une assemblée s'exprime h.ibiluellement par les termes convocare, eiwcare^ adunare ou coadunare, aggregare ou congregare. Le mot employé d'ordinaire pour désigner Tordre général de convocalion est edictum ou publicum edictum. Mais chacun des hauts feudataires était pei*sonnellement semons (submonitus) par un avis appelé commonitorium ou commonitoriœ Hllerœ, La lettre royale portait, avec l'indication du but de la réunion, la mention de l'endroit (locus) et du jour (diesy terminus) où elle devait avoir lieu. L'avis était expédié « de la part du roi et des grands du royaume ». Le roi s'aidait souvent, pour la convocation, des métropolitains, qui traiismettiiient la semonce à leurs suiïragants et même aux possesseurs de grands fiefs situés dans le ressort de leur province. Avec le commonitoire, le feudataire recevait du roi, surtout dans les temps de?^ troubles, un sauf-conduit destiné à lui permettre d'arriver sims obstacle à la cour. L(^ seigneur, ainsi averti et muni, était lenu de se présenter à la réunion au jour (ï\l\ et, s'il était empêché, de se faire représenter oïh^-.J[^ de produire une excuse légitime. Quelquefois le roi exij^^eait qu'il y vînt ^ avec bonne escorte (cum manu mililum). Les excuses les ])lus habituelles sont fondées sur le mauvais étiit de la santé, l'impossibilité dé traverser

des pays désolés par la guerre, l'obligation de se rendre à une autre assemblée, le retard de la lettre rovale, etc.

Il n*y a pas de lieu consacré dune façon particulière à la tenue des assemblées. On se réunit là où se trouve la personne royale. Naturellement les villes du domaine où le roi séjourne le plus souvent et où il va célébrer d'habitude les grandes fêtes religieuses sont celles qui voient le plus de cours solennelles. Paris, Soissons, Orléans, IRnpiègne, Senlis, Laon, Beauvais, Étampes, Bourges, Chartres, ont été le siège d'un assez grand nombre d'assemblées générales. Reims est plus spécialement désigné quand il s*agit du couronnement d'un nouveau roi. D'autre part, s'il est question d'une entrevue avec un souverain étranger, c'est toujours dans une localité de la frontière qu'est {iiJ^e, la réunion. Les conférences avec les ducs de Normandie, rois d'Angleterre, ont lieu entre Gisors et Trie; avec les empereurs allemands, près de la Meuse, à Mouzon, à Ivois; entre Toul et Yaucouleui*s ; ou près de la Saône, à Dijon et à Saint-Jean-de- Losne. Au \\\^ siècle, Paris devient le séjour préféré et habituel des rois capétiens. Ainsi se justifie cette phrase d'un chroniqueur : « Paris, tète du royaume et siège de la royauté, où les rois ont coutume de convoquer l'assemblée des prélats et des princes pour traiter de l'état de l'Église et ordonner les affaires du royaume » .

La convocation des assemblées n'est également soumise à aucune règle de périodicité. Le roi réunit les grands du royaume quand il lui plaîl. H est vrai qu'il aime à s'entourer de ses fidèles aux principales fêtes religieuses de l'année, à Noël, à Pâques et à la Pentecôte, lorsqu'il se fait couronner solennellement dans une de sj^ villes épiscopales. On profite généralement de ces réunions pouv^^mt d'affaires politiques et juger les procès des grands personnages^^Rt certain aussi que, pour obéir aux traditions chrétiennes, le sacre des rois se célèbre d'ordinaire le jour de la Pentecôte*. Mais si les grandes fêtes de l'Église donnent presque toujours lieu à la réunion d'une cour générale, il faut reconnaître que, surtout au xii*" siècle, les assemblées politiques les plus importantes par leurs résultats ont été assez souvent convoquées à d'autres époques. D'autre part, l'insuffisance des documents ne permet pas de se prononcer sur le nombre moyen d'assemblées solennelles tenues dans le courant d'uni année. La fréquence de ces réunions variait avec les nécessités de la politique. rotyale. Ce qu'on, peut dire avec certitude, c'est qu'il y avait au moins par an trois cours générales, sans compter celles que le roi convoquait daps l'inter^le pouf les besoins urgents- du royaume. Quant

*t.tl,ii érudit (tes plus ingénieux, J. IIavet, a fait ceUe constatation curieuse {BiOl. de iEc.dcs Ch. (ann. 18113, n*^) que les assemblées- solennelles des Mérovingiens se tenaient ù des jours de la senjii<l#.dçterminés.D*»ç|rèsCii.-V. Laxglois. cette obsei*vation s^^rait appBc^le aussi aux asscmUIées dX| Cai'olingiens et des Capétiens du xi« sii'cle. — En ce (jj^Wuceriie^ 1 epoquc^capélien^-priraitive, ]

rai'es et è-iuio

lesl

pour laquelle les documents sont s dejtur peu fréquentes, il esl^Ren diflicile de décider si l'on a affaire églée ou à une^séne de coïncidences foiluites.

aiRTUTIONS ^iUtÇAISES.

498 LKS INSTITUTIONS MONARCHIQUES.

aux cours ordinaires ou de caractère régional, il s*en tenait une dans chaque ville du domaine où se transportait la famille régnante. Or, on sait que, pendant cette période, le déplacement continu et les séjours successifs du prince sur tous les points soumis au droit de gîte étaient, pour la dynastie capétienne, non seulement une habitude, mais une véritable nécessité. Ainsi s'expliquent le grand nombre de ces cours sous chaque régne et le perpétuel renouvellement des barons et des prélats qui s'y donnaient rendez-vous.