L'INSUFFISANCE DES LIENS VASSALIQUES

Quiconque so contenterait d'étudier les rapports légaux, établis entre seigneurs et feudataires, et de recueillir les textes juridiques et les documents officiels, serait conduit à une appréciation fausse du régime féodal. A ne considérer que l'apparence de cette société où tout semble si minutieusement, si rigoureusement prévu et réglé par le droit, on est tenté de voir, dans le lien vassalique, un principe politique et social capable de maintenir la cohésion et d'assurer dans l'ensemble un accord harmonieux de l'ordre et de la liberté. Mais si l'on veut connaître les faits et que l'on cherche, par une lecture attentive des textes proprement historiques, à savoir dans quelle mesure la réalité de la vie féodale était conforme aux prescriptions législatives, la féodalité apparaîtra sous un jour bien différent. Au fond, c'est la force matérielle qui domine tout. Les obligations féodales ne sont remplies, les contrats de fief respectés, les règles coutumières observées que lorsque le suzerain est assez fort pour obtenir l'obéissance. Le lien de vassalité et de fidélité, unique principe d'ordre, est I sans cesse rompu, et la foi constamment violée, soit par le vassal, soit par le seigneur.

118. Ruptures du lien féodal. Le désaveu. Le déguerpissement. Le refus d'hommage. — En dehors des cas de rupture violente et légale amenés par l'infidélité du feudataire ou du suzerain, il faut noter que le lien féodal peut être brisé par une simple convention conclue à l'amiable entre les deux parties1. D'autre part, le droit du vassal n'est pas douteux. Il peut désavouer son seigneur naturel et avouer un autre seigneur. Dans le langage du droit féodal, avouer, c'est reconnaître un suzerain, un seigneur justicier comme sien. Une fausse avouerie ou mauvaise avouerie, ou un désaveu mal fondé, c'est le fait de reconnaître pour ]

1. Un acte de 1251, emprunté au Cartulaire des comtes de Réthel (L. Demsle, n° 90), nous offre un exemple intéressant de ce cas particulier. On y voit le comte de Réthel, Jean, renoncer a l'hommage qu'il faisait de Châtel-Renaud et de ses dépendances à Jean d'Avesnes, fils de la comtesse de Flandre, en lui abandonnant, cinquante livrées de terre qu'il tenait de lui à Guise.

LES INSTITUTIONS FÉODALES

seigneur tout autre que le suzerain véritable. Le désaveu est légal en certains cas, quand le feudataire peut prouver en justice l'infidélité ou le déni de justice de son suzerain : mais souvent aussi il provient simplement d'un caprice plus ou moins intéressé du vassal, et, dans ce cas, les coutumes le défendent sévèrement. Les Établissements de St Louis proscrivent les avoueries nouvelles ; ce qui n'empêche pas les vassaux des seigneurs d'en faire abus, au xme siècle, pour se déclarer les hommes du roi et lui transporter leur hommage (avoueriele roi : cf. § 224). Les réclamations des barons obligèrent le Parlement et même le roi à se prononcer parfois contre ces infractions à la légalité féodale1. Malgré toutes les prohibitions, les désaveux n'étaient pas rares, car on voit les suzerains exiger des vassaux la promesse solennelle qu'ils n'avoueront pas un autre seigneur2. Il suffit d'ailleurs, pour que le lien féodal cesse d'exister, que le vassal déguerpisse son fief, c'est-à-dire renonce à ce qu'il tient de son suzerain3. En rendant le fief au seigneur, on est quitte de l'hommage et des autres devoirs féodaux, du moins en ce qui concerne ce même fief4.

Quand il s'agit de seigneuries importantes, de baronnies, les exemples de renoncement, de de'guerpissement, sont fort rares. Mais, par le fait, le vassal peut de lui-même rompre le lien féodal, en refusant l'hommage : cas qui est au contraire des plus fréquents. Pour toutes les époques du moyen âge et pour toutes les régions, les documents historiques abondent en exemples de cette nature. Les vassaux, soit parce qu'ils se sentent assez forts, soit parce qu'ils espèrent profiter d'une minorité, d'une absence, d'une guerre, ou de toute autre circonstance exceptionnelle, tendent à diminuer le pouvoir de leur suzerain et refusent de reconnaître le lien qui les unit à sa personne, tout en gardant leur seigneurie. Par le refus d'hommage, le seigneur rebelle a pour but ou bien de se constituer réellement indépendant, ou bien de transporter sa foi et ses services à un suzerain qui lui est plus agréable. La conséquence ordinaire du refus d'hommage

1. Voir sur les avoueries et les désaveux féodaux, P. Viollet, Établ. de St Louis, IV, 281 suiv., 293, 522.

2. Tel est l'objet d'un acte curieux de 1264, emprunté au Cartulaire des comtes de Bourgogne, et ainsi conçu : « Je, Hugue de Favergne, fais savoir que moi, en ma pleine volonté, en mon plein pouvoir, hors de tour, de fort, de forteresse et de toutes manières de prisons, promets et octroie entièrement à noble baron Hugue, comte palatin de Bourgogne, et à ma chère dame Alix, comtesse palatine de Bourgogne, que jamais de leur seigneurie ne partirai pour autre seigneur faire ni avouer, ni d'autres que d'eux ne me réclamerai, ni par nulle occasion leur seigneurie ne défuirai, ni en autre recommandation que la leur, sans leur commandement. » (Perreciot, III, pr. n° 51.)

3. On le voit clairement par les registres des fiefs de Champagne, où se rencontrent, entre autres exemples, les mentions suivantes : « Eble de Bouci. Assujetti à deux mois de garde. Il a rendu son lîef au comte de Champagne. — Guibert de Virchet. Homme-lige. A rendu son fief parce qu'il ne lui rapportait que quarante sous. — Jean d'Argentcler. A rendu son fief. » (Brussel, Usage des fiefs, I, 550.)

4. Un acte des Archives hislor iques de la Gironde (t. VII, 250), daté de 1502, a pour objet le déguerpissement d'un fief par un feudataire qui ne veut plus rien tenir de son seigneur.