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i. On ne trouve jamais dans les inscriptions de consuls ayant été candidati Cxsaris pour le consulat. C*est que Ton avait passé d*un extrême à l'autre, de Félection. relativement libre à la nomination d'office (Cf. ÂcsoN., Grat. act.f 10). Cependant, cette nomination se déguise encore en élection obligée par le Sénat, suivie de la renuntialio au Champ de Mars. Pline le Jeune (Panegyr.j 92) dit : tuo judicio cansules facli tua voce reriuntiati sumus, ut idem honoribus noslris su/fragator in curia, in Campo declarator eœsisteres. Ausone dit encore à Gratien : comitia consulatus mei armatus exerces,

2. Tibère, voulant se montrer discret, ne proposa, en Tan 15, que 4 préteurs sur 12 : modérante Tiberio, ne plures quam quattuor candidatoè commendaret sine repuisa et ûmbitu designandos (TAC.Mtm., I, 15). 0. Seeck (in Hermès, XIX [188i], p. 180-197) croit pouvoir conclure de Tinscription de Geionius Ruflus Albinus (C. I. L., VI, p. 11) que Constantin rendit au Sénat le droit d*élire les questeurs et préteurs sans ingérence de l'empereur, ce qui était une manière de rabaisser Rome au rang des municipes.

3. MoMMSEN {Staatsrechtf II', p. 847) insiste sur ce principe, respecté sous la dyarchie véritable (à savoir, d*Auguste à Domitien), que le droit de dispenser des lois appartient non pas au prince, mais au Sénat.

4. Dio Gass., lui, 18. Voy. ci-après (p. Ii8, 1) le sénatuscousulte de imperio Vespasiani, connu sous le nom de lex regia. Du reste, les empereurs avaient pris l'habitude do faire reconnaître tous les ans leur pouvoir législatif par le Sénat, qui, le l«r janvier, prêtait serment aux acta principis.

Ui L'EMPIRE [I. Liv.iii

c actes }> de son prédécesseur ^ Le reste du temps, il ne légiférait que sur des questions intéressant le droit privé. Les sénatusconsultes-lois portent dans les ouvrages des jurisconsultes le nom du magistrat qui les a proposés*. Il ejst presque inutile d'ajouter que tous les actes du Sénat, et ses actes législatifs comme les autres, pouvaient être annulés par l'empereur en vertu de sa puissance tribunitienne.

Cet aperçu sommaire de la compétence sénatoriale suffit à faire apprécier la somme d'influence que lui laissait le régime impérial. A partir de Dioclétien, on se lasse d'acheter si cher^ le droit de siéger dans une assemblée qui ne peut et ne sait qu'adresser des vœux à l'empereur, qui n'assure à ses membres d'autres avantages que le titre de clarissime^ et quelques privilèges insignifiants. Les adlections se multiplient, mais elles ne sont une faveur que quand elles sont accompagnées d'un décret spécial dispensant l'impétrant de tout ou partie des charges supportées par la bourse des sénateurs.

A partir de Constantin, il y a deux Sénats : celui de Rome disparait avec les invasions. Justinien transforma celui de Byzance en une sorte de consistoire d'illustres. L'empereur Léon le Philosophe eut la franchise de le supprimer tout à fait, en faisant remarquer fort justement que le Sénat n'avait plus rien à faire ^ . On aurait pu le dire depuis longtemps.

1. C'est ainsi que furent cassés les actes de Tibère (Tac, Ann.f I, 7â. SuET., Ttè., â6, â7. Dio Gass., LVII, 8; LIX, 9} et ceux de Caligula (Dio Gass., LX, 4). â. se. Claudianuniy Rubrianunif Silanianuniy etc.

3. Outre les dépenses supportées durant Texercice des magistratures, les sénateurs payaient encore une foule de contributions spéciales, Vaurum tironicum, la foUis ott glebaf l'impôt des septem solidorum et Vaurum oblaticium, et ils n'avaient plus, comme autrefois, en perspective des commandements militaires et des places de gouverneurs de provinces.

4. La classification des sénateurs en clarissimif spectabiles, illustres, remplace l'ancienne.

5. Eam legem qu» senaiui ferendarum legum potestatem facit, a legum republica secemi sancimus. Nam cum rébus ipsis ejus inuiilitas cognita sit, ex quo earum administrationem imperatoria majestas sibi vindicavit, si cum ulilibut conjungeretur, et ineptum et supervacuum esset {Novell, Imp. Leonis., 78). Comme le Sénat n'avait pins d'autre occupation que celle qu'on lui interdit, il cesse d'exister sans qu'il soit besoin de le dissoudre.