CHAPITRE III

DROIT PRIVÉ

stratification des coutumes dans le droit privé : droit familial, genfilice, civil.

\ I. La puissance mabitale. — Définition de la manuz. — Condition de la femme mariée. — Le mariage religieux et le mariage civil. — Conditions requises pour la validité du mariage : 1"* le connxkbïum entre les parties; 2" 1 absence d*empèche~ ment dirimant; 3"* la puberté; 4** le consentement des conjoints. — Les diverses formes de mariage reconnues par le droit civil : lo la confarreatio ou mariage religieux ; t"* lu coemptio ; 3" Vusus ou mariage par prescription ; 4,* Viuus sans prescription ou mariage libre. — Le concubinat. — Condition des enfants nés hors mariage.

JH II. La puissangr paternelle. — L'autorité paternelle et le conseil de famille. — Conflit permanent entre le droit absolu du père de famille et l'intérôt de TEtat. — Loi interdisant la vente d'un fils marié. — L'émancipation légale. — Lois accordant aux fils le droit de posséder. — Lois diverses ayant pour but de soustraire la personne de l'enfant au jus vit» necisque du père. — Lois assurant aux enfants la

liberté du miiriage. — Transfert de la puissance paternelle par adroqatio. — Pro-

de l'adrogation : l'abandon du culte domestique dans Tadrogation et dans la

tramitio ad plebem. — Transfert de la puissance paternelle par adoplio. — Pro~

cédure de 1 adoption. — Modifications de la jurisprudence relative au transfert de la puissance paternelle : l'adoption testamentaire; l'adrogation des pupilles et des femmes. — L'adrogation dépouillée de son caractère religieux. — La puissance paternelle remplacée par la tutelle et la curatelle. — Les tuteurs et curateurs légitimes pris dans la gens. — Le tuteur institué par testament. — Le tuteur nommé d'office (Atilianus), — Emancipation progressive des femmes vis-à-vis de leurs tuteurs : les tuteurs fiduciaires. — Les femmes afiranchies de la tutelle et tutrices.

— La curatelle des «c mineurs >.

§ lli. Le droit de propriété. — Aptitudes comprises dans le jus commercii. — I. Jus emendi et vendendi. — Modes d aliénation et d'acquisition de la propriété quiritaire pour les res mancipi et les res nec mancipi ou bona : la mancipatio et la iraditio, — Intervention de l'Etat et formes de procédure nouvelles : la cessio injure et Vusucapio. — Aliénation et acquisition de la propriété non quiritaire, c bonitaire » ou f prétorienne ». — La protection du préteur substituée à celle de la loi : Vinterdicttmi prsetorium. — De la simple possession, inconvertible en propriété : les possesseurs de Vagir publicus. — Possession du sol provincial, théoriquement inconvertible, pratiquement convertie en propriété. — Unification du droit de propriété au temps de Justmien. — 11. Jus nexus, — Diverses espèces d'obligations. — Le serment à l'autel d'Hercule. — Le nexum per tes et libram. — Le prôt simple (mutui datio),

— L'obligation verbale ou stipulatio, — Le nantissement par vente fiduciaire ipducia), par cession d'un gage (pignus), par cession éventuelle d'un droit de propriété ou hypothèque. — Progrès de la jurisprudence. — Abolition de la contrainte

hypothécaire {Serviana) terdictum Salvianum. — III. Jus testamentifactionis et hereditatum. — De Théré* dite naturelle. — De l'hérédité réglée par testament. — Valeur légale du testament public, déclaré : 1* par-devant les comices calâtes; 2* devant le peuple en armes (m procinctu). — Le testament privé per tes et libram. — Le testament f prétorien • . — Suppression des formalités et extension du droit de tester aux femmes, aux mineurs, aux étrangers, etc. — Restrictions apportées à la liberté du testateur : causes de nullité et de rescission des testaments. — Recours des héritiers naturels contre Vinofficiosum testamentum. — Restrictions apportées au droit d'hériter. —

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L'aptitude à hériter attachée, en droit civil, à la possession du ju$ commercii. — La capacité d'hériter chez les (^tres collectifs, villes et corporations. — Incapacités artifl ci elles créées par les lois Voconia (169), Julia et PaptaPoppxa (9apr. J.-C.)-

— Obligation d'hériter pour les héritiers c nécessaires », — Annulation des testaments. — Les biens tombés en déshérence (caduca-vacantia).

§ IV. Des personnes objets de propriété. — Les esclaves. — Incapacité absolue de Tesclave au point de vue du droit privé. — L'esclave sans propriété et sans famille légalç. — Protection accordée par la loi aux esclaves. — L'affranchissement. — Des individus assimilés aux esclaves {in mancipio). — La mancipation des femmes et des fils de famille. — L'affranchissement et l'émancipation des individus mancipés.

— Les efiets de la mancipation non reconnus par le droit public.

Le droit privé est l'ensemble des règles qui assurent au citoyen romain le libre exercice de ses droits d'époux, de père, de propriétaire, dans les limites fixées par les lois. Les principes. qui le régissent sont antérieurs à la constitution de la cité elle-même. On v retrouve encore les habitudes d'une époque où la famille et les ^en^6« jouissaient d'une autonomie inconnue aux âges postérieurs ; mais ces principes et ces habitudes ont été soumis par la puissance publique à un triage raisonné, à des remaniements successifs, et ce qui en est resté tire toute sa valeur juridique de l'autorité de l'État. Môme dans une analyse sommaire, on pourra apercevoir çà et là comme trois formations distinctes dont les débris se superposent : le droit patriarcal ou familial à la base, le droit gentilice audessus, en dernier lieu le droit édicté par l'État, soit sous forme de droit civil, soit sous forme d'édit prétorien.

Le droit privé tout entier gravite autour de la famille, quia elle-même

.pour centre le père de famille. Étudier les rapports du père de famille

avec ce qui l'entoure et avec la société qui entoure la famille est le

moyen de ramener le droit privé à un petit nombre de principes et d'en

embrasser commodément l'ensemble.