‹ Manuel des institutions romainesChapitre 292 sur 500 · INSTIT., II, 11, 6. COD. JUST., III · texte numérisé non relu

INSTIT., II, 11, 6. COD. JUST., III

2. GoD. Theod., YIII, 19,1. GOD. JusT., YI, 61, etc. Le père en conservait Tusufruit. Les usuriers n'avaient pas attendu cette législation pour considérer les fils de famille comme personnes solvables, tout au moins après la mort du père : mais une loi portée par Claude (Tac, Ann,, XI, 13) et le SC. Macedonianum, provoqué par Vespasien (Su ET., Vesp., 11), mirent les créanciers hors d*état de poursuivre, môme après la mort du père (Dic, XIY, 6, 1). Ceci est un point particulier de la jurisprudence concernant le droit d'obligation {jus nexus), qui sera examiné plus loin, mais seulement dans la personne du père de famille.

Page 1