LiY., XLIII, 16. Gic, Ilar. resp

k. Cic, Pro domo, 17.

5. Voici le relevé des « causes célèbres v débattues devant les comices. — I. Comices CENTURiATES. (Tous les procès non spécifiés sont intentés pour perduellio). Procès de Sp. Cassius (486); de M. Volscius Fictor pour faux témoignage (458); de L. Sextius pour homicide (451); du faux témoin M. Glaudius et des Décemvirs (419); de C. Servilius Aliala (437?); de L. Minucius pour faux témoignage (436); de Q. Fabius (387);. de M. Manlius Capitolinus (384); de L. Manlius Imperiosus (362); de L. Papirius (326) ot de M. Lietorius (295?) pour attentats aux mœurs; de P. Glaudius Pulchcr (2^i9); de M. Posturaius Pyrgensis et de ses complices (212); de Go. Fulvius (211); de Q. Picniinius (204); de G. Glaudius et Ti. Sempronios Gracchus (169); deT. AnniuA Luscu» (133); de L. Opimius (120); de G. Popillius Lœnas (107); de Q. Fabius Maximus Servilianus pour homicide (102?) ; de Q. Gacilius Metellus Numidicus (100); de L. Goniclius Mcrula et L. Gomclius Ginna (87) ; des tribuns de Tan 87 (86) ; enfln, de G. Rabirius (63). Il n*y eut plus d*exécution capitale après ceHe de M. Manlius Gapitolinus en 384. — II. Comices par tribus. Procès de Goriolan pour violation du pacte conclu avec lu plèbe (491); de T. Menenius Lanatus pour incapacité en campagne (476); de Sp. Scrvilius Priscus pour môme grief (475) ; de G. Manlius et L. Furius (473) ; d*Appius (Uaudius (470) ; de K. Quinctius (461) ; des Glœlii, Postumii, Sempronii, pour hostilité et violences envers la plèbe (455); de T. Romilius et G. Velurius pour incapacité (454); des IJIviri colon, deduc. (442); de M. Postumius et T. Quinctius (423); de G. Sempronius (422 et 420); de L. Verginius et M*. Sergius pour incapacité (401); de A.

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LA JUSTICE

[V. Liv. II

caution, pouvait s'exiler avanl la sentence, et cela suffisait souvent pour empêcher une condamnation formelle. La coutume barbare qui étendait reffet d'une sentence capitale aux enfants du condamné fut abolie en 486, à propos du procès de Sp. Cassius^

On a vu plus haut' comment la compétence des comices, élargie par l'initiative hardie des tribuns, nécessita un partage de la juridiction criminelle entre les comices centuriates et les comices par tribus, partage réglé non pas d'après la nature du crime, mais d'après le genre de pénalité que réclamait l'accusation^. Les comices par centuries sont censés reviser une sentence capitale, les comices par tribus une amende dépassant le maximum légal ; les premiers en vertu de la loi Yaleria de provocatione (509), les autres en vertu de la loi Atemia Tarpeia (454). Sauf quelques détails insignifiants, la procédure était la même devant les centuries et les tribus; mais la juridiction des tribus, quand les comices sont présidés par les tribuns de la plèbe, était contraire aux principes de l'ancien droit, pour qui toute juridiction dérive de Vimperium.

Les lenteurs de cette procédure, et surtout l'incapacité des assemblées populaires en matière de juridiction, firent instituer de bonne heure des quœstiones ou jurys criminels, auxquels l'assemblée du peuple déléguait ses pouvoirs toutes les fois qu'une affaire comportait une enquête difficile et des débats épineux.

^fii.,

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Vcrginius ci Q. Pomponius, ex-tribuns de la plèbe, pour connivence avec les patriciens (393); lie M. Furius Camillus pour péculat (391); de G. Licinius Stolo pour violation de sa loi de modo agrorum (357), grief imputé à quantité d*accusés en 297, t%, 293, 240, 196, 193. On cite encore nombre d'usuriers et accapareurs condamnés en 3U, 304, 296, 192, outre le premier procès de M Postumius Pyrgcnsis (212). Les attentats aux mœurs, poursuivis par les édiles, occasionnent des procès, entre autres, celui de M. Flavius (vers 330); des matrones en 295 et 213; de C. Scatinius (227); de Cn. Sergius Silus (90). On rencontre un procès de majesté intenté en 246 à la sœur de P. Claudius Pulcher, et un pour crime de magie à C. Furius Chresimus (157). La catégorie des abus de pouvoir, exactions, péculat, incurie, trahison même, imputés aux fonctionnaires est assez chargée. Tels sont les procès de L. Postumius Mcgellus (293 et 290); de P. Claudius Pulcher (24«); de M. Livius Salinator et de L. iEmilius Paulus (218); de Cn. Fulvius (211), accusé ensuite de perduellio ; de M'. Acilius Glabrio (189); de P. Corn. Scipio Africanus (187); de M. Porcius Cato (184); de C. Lucrctius (170); de Cn. Tremellius (160); de C. Plautius (U6) ; de M. ^milius Lepidus Porcina (137); de M. Junius Silanus (lOi); de M. i£milius Scaurus (104); de P. Furius (98); de L. Valcrius Flaccus (98) ; de C. Appuleius Decianus (97) ; de M. iEmilius Scaurus (91). Après la réforme de Sylla, on ne cite plus que le second procès de G. Rabirius (63). On rencontre aussi des cas d*appel formé devant les tribus par les justiciables du Grand Pontife, en vertu de la loi Atemia Tarpeia; par le flamine quirinal Q. Fabius Pictor en 189; par L. Cornélius Dolabella, nommé malgré lui Rex sacrorum en 179; par le flamine martial L. Valerius Flaccus en 131.

i. Dion., VIII, 80. On y revint plus tard, pour Tm/amia (ci-dessus, p. 445,7).