CHAPITRE IV
LE SÉNAT
g I. Composition du Sénat. — Le Sénat républicain : Icr scnateur» rhoiftis par Ick consuls. — Titre des sénateurs : sens.de Texpression Patres conscripti. — Abaissement de Tàgc requis pour Padmission (509). — Les sénateurs recrutés parmi les exmagistrats. — Entrée des plébéiens au Sénat vers 400. — Le plébiscite Ovinicn (^351 ): les censeurs chargés de la lectio senatus : hiérarchie des magistratures au scm du Sénat. — Lois diverses sur les cas dVxclusiun. — Le plébiscite Atinirn (119) classe les tribuns de la plèbe parmi les sénateurs en expectative. — Le plébiscite Clodieii (55). — Les sénateurs pédaires ou non-curules.
§ II. Procédure parlementaire. — Présidence du Sénat : convocition de rassemblée; jours et local des séances; ordre du jour; vote motivé et vote en bloc. — Sénatus— consulte et aucioritas senatus. — Comptes-rendus des séances {aeia senatus),
§ III. Compétence du Sénat. — Caractère précaire de la compétence sénatoriale. — Le Sénat gardien de la constitution. — ContriMe du Sénat sur les comices au moyen de la pairum aucioritas. — La patrum aucioritas en matière législative : loi* de Publilius Philo (339). — La patrum aucioritas en matière électorale : loi Mmnia. — Extension du contn'ile sénatoriifl aux plébiscites ; lois des consuls Valcrius et Horatius (449;, de Publilius Philo (339) : suppression de la patrum aucioritas pour les plébis— cites; loi Hortensia (287). Progrès de la puissance effective du Sénat. — Analyse de la compétence sénatoriale. — l^ Le culte. — Le Sénat moteur et organe des collège» sacerdotaux. — Surveillance exercée sur le culte. — 2* Les finances. — Omnipotence du Sénat en matière de finances. — 3* Administration des provinces et affaires étrangères. — La répartition des provinces et Vomatio provinciae. — Le Sénat directeur des relations diplomatiques. — Le Sénat arbitre de la paix et de la guerre.
On sait peu de chose sur la composition et les attributions du Sénat au temps des rois. Le Sénat delà République est, au contraire, Torgane le plus en vue du gouvernement de la cité; on constate partout son intervention, et s*il n*est pas toujours aisé de déterminer sa compétence, c'est qu'elle est, pour ainsi dire, susceptible d'une extension indéfinie. La € coutume des ancêtres » ne lui a rien attribué en propre, et les lois n'ont jamais fait que diminuer son pouvoir; mais le Sénat est précisément cette coutume elle-même incarnée dans un corps permanent, doué de parole et d'action. Comme tel, rien ne lui est étranger: son autorité pénètre tout l'organisme social et en maintient la cohésion. Il exerce longtemps, sans autre appui que l'opinion, une souveraineté d'une nature spéciale, que tout seconde et que rien ne garantit, qui peut tout et ne saurait agir sans l'intermédiaire de ceux qui lui obéissent, capable de mettre en mouvement toutes les forces de la République et désarmée devant la moindre résistance légale.
Avant de soumettre à l'analyse la compétence du Sénat, il est bon d'étudier d'abord la composition de cette assemblée aux diverses périodes de son histoire.
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