Poids d’avoir du Poids

Mesures des liquides ,

M esures des solides ,

Mesure de longueur.

Le poids avoir du poids, sert à peser toutes les marchandises et effets qui se vendent au poids.

La mesure des liquides, sert à mesurer tout ce qui se vend h la mesure, comme les vins et autres espèces de liquide.

La mesure de longueur, sert à mesurer ce qui se vend à la verge, à l’aune, ou à l’arpent.

750. — Le poids avoir du poids, la livre de Troy ,, le Gallon, [mesure de vin,], le minot du Canada, et les parties ou fractions des dits poids et mesures, seront les mesures et les poids légaux lorsqu’il n’aura pas été convenu de mesurer ou peser avec d’autres poids ou mesures. Le minot du Canada sera la mesure légale des rentes payables en blé ou autres grains et graines, de la chaux, sable, cendre, et des denrées, lorsqu’on ne sera pas convenu d’un autre mesure. Le minot anglais , servira à mesurer le sel, blé, avoine, et autres grains ou graines, lorsqu’on sera convenu de cette mesure. Le pied français et ses parties, sera la mesure de longueur, à moins de convention contraire, dans les ventes de terres et terrains, et dans les ventes de bois de toute espèce, pierre, et dans tous les ouvrages de menuiserie, maçonnerie, charpente et de tout article ou ouvrage qui se mesure ordinairement au pied.

Lie pied anglais et ses parties, sera la mesure de longueur, lorsqu’il aura été spécialement convenu de se servir de ce pied.

La verge anglaise sera la mesure de longueur pour me-

aurer le» marchandises qui se vendent par mesure, de ion» gueur.

JJ Eli ou aune anglaise de trois pieds neuf pouces anglais, sera la mesure pour mesurer les marchandises lorsqu’il aura été convenu de se servir de cette mesure. [39. Geo. 3. ch. 7.]

Mesure du Charbon de terre.

7S 1 . — Le charbon de terre se mesurera au Ckaldron. Chaque chaldron contiendra trente six boisseaux ; et chaque boisseau aura 19$ pouces de diamètre par le haut, 18$ par le bas, et neuf pouces et cent vingt-six millièmes de pouce de haut, mesure anglaise.

Si par convention, le charbon est vendu au poids, il le sera au tonneau consistant en 20 quintaux avoir du poids. On pourra, s’il en est ainsi convenu, se servir de l’ancienne manière de mesurer le charbon.

Toute dispute au sujet de la mesure du charbon, sera référée au clerc du marché h foin et par lui décidée. [6. Guil. 4. ch. 36.]

Constables et Officiers de Paix.

752 — Tout capitaine de milice dans les campagnes et les sergents par lui choisis, sont officiers de paix et constables dans leurs paroisses respectives. [27. Geo. 3. ch. 6.]

753. — Les juges de paix dans les campagnes, peuvent nommer des constables et les assermenter, pour exécuter leurs ordres.

Les huissiers sont constables de droit dans les campagnes. [6. Guil. 4. ch. 19.]