Lorsque les jurés sont unanimes, ils reviennent dans

leur banc, en cour, pour prononcer leur verdict. Le greffier Jes appelle chacun par leur nom, et leur demande s’ils sont

d'accord sur, leur verdict ; et sur leur réponse affirmative, il leur demande aussi, qui prononcera le verdict pour eux ; ils répondent que c’est le chef [foreman] par eux choisi pour M Cette formalité terminée, le greffier [si l'accusation

est pour crime] ordonne à l’accusé de lever la main droite et

dit'aux jurés :—-Regardez le prisonnier, vous qui êtes assermentés.. Comment dites-vous ? l'accusé est-il coupable du crime pou dénit] dont il est accusé, ou non coupable ? Le chef répond coupable, ou non coupable suivant le cas. Le greffier après avoir écrit le verdict sur le dos de l’indictment, dit aux jurés :—ÆEcoutez votre verdict,et comment la cour l’a enregis- ‘tré. Vous dites que A. B. [le nom de l’accusé] est coupable [ou non coupable, suivant le cas] du crime [ou de l’offense] dont il est accusé, et vous dites tous la même chose. ce

582.—Dans les accusations de crime, le verdict doit être prononcé en présence de l’accusé et cour tenante. Dans les accusations de délits d’une nature peu grave, il peyt être prononcé en l’absence de l’accusé. œ

583.—Le verdict peut s'étendre à toute l’accusation, ou simplement à une partie; ou être spécial, lorsque les faits constituant l'offense se trouvent mêlés à une question de droit dunt la décision appartient aux juges.

. 19. Verdict général. Les jugés, chaque fois qu'ils le trou-

vent convenable, peuvent prononcer un verdict embrassant les questions de fait et de droit qui leur ont été soumises. C’est ce qu’on appelle verdict général. Néanmoins, il est plus prudent pour les jurés de prononcer un verdict spécial, lorsque la culpabilité ou l'innocence de l’accusé dépend de la décision d’une question de droit. Dans ce cas, il vaut mieux laisser à la cour à décider cette question.