AVANT-PROPOS

Beaucoup de nos Magistrats actuels sont d'honnêtes citoyens, fort enthousiastes de la nouvelle discipline nationale et par conséquent, aptes à être les artisans d'un meilleur ordre de choses. Les fautes qu'ils commettent, les lacunes de leurs décisions, les erreurs dans lesquelles ils tombent, proviennent d'un manque de préparation juridique, de leur ignorance des prescriptions de la loi sur telle question déterminée qu'ils ont dix trancher selon leurs propres lumières.

D'autre part, un recrutement du personnel des Justices de Paix sur la base de la compétence attitrée est chose presqu'impossible, en raison du chiffre dérisoire qui figure au Budget de la République au Chapitre: «Appointements des Juges de Paix.»

En réfléchissant à ces divers aspects du problème et en attendant que sonne l'heure — tant souhaitée d'une réforme profonde— il m'a paru qu'un petit Ouvrage, à la fois clair et simple, offrant dans un ordre méthodique — avec explications et commentaires — les textes de notre Législation Criminelle sur la Police Judiciaire et les Juges de Paix, serait de nature à diminuer, dans une certaine proportion, les chances d'erreurs qui, en viciant les décisions de nos Tribunaux de Simple Police, compromettent l'Oeuvre de la Justice et créent autour d'elle une atmosphère de discrédit.

C'est donc dans la pensée d'être utile que je publie «Le Manuel des Officiers de Police Judiciaire et des Juges de Paix».

Je me suis efforcé autant que possible d'en faire une sorte de Code d'audience, mettant sous les yeux du Juge, avec le texte des dernières modifications, les enseignements et indications, arrêts et opinions consacrées, qui lui permettront de décider — audience tenante — dans le sens de la loi, sur l'exception, la fin de non recevoir, les moyens et les défenses que présentent d'ordinaire les plaideurs.

J'exprime ma vive reconnaissance aux illustres devanciers dont l'exemple a stimulé mon ardeur et dont les ouvrages ont été pour moi des guides précieux et sûrs.

ANUEL

des

et des