CHAPITRE VIII

DIT CÉKÉMONIAIi ETRANGER.

Du cérémonial étranger en général.

JLi ÉGALITÉ OU t inégalité soit naturelle , soit conventionoUe, que les états souverains de PEurope s'accordent mutuellement, se manifeste surtout dans le cérémonial, ou dans l'observation de certaines formalités, prérogatives de dignité, de rang ou é! autres marques d* honneur conventionnelles, dont jouissent leurs souverains et leurs mandataires (^).

U ensemble des difFérens points de ce cérémonial est communément désigné sous le titre de cérémonial étranger ou public (^).

(i) Dans tous les états monardiiqaes, à rexception de IVtat du Pape y le titre et la dignité de Tétat sont les mêmes que ceux que J*on attribue à la personne du souverain.

(a) Voyes sur cet objet, Roussst Cérémonial diplomatique^ Amsterdam et la Haye 1739 y ^ volumes; ou T. ly et V du Supplément au corps diplomatique de ou Mon T. — Bisl* VBX.D Institutions politiques T, II, p. ^34.

pu CJËAÉMONIAIi iTRAKGERj 14/

Quoique ce cérémonial ne soit fondé en grande partie que sur de simples usages, les puissances de PEurope n'en observent peis moins scrupuleusement les règles dans leurs relations pplitiques. Comme l'on a traité plus haut du cérémonial diplomatique (3) en particulier, on se contentera ici de rapporter les prin^ cipes généraux reconnus aujourd'hui par toutes les puissances^ et qui sont relatifs a teur dignité et au droit de préséance.

Des honneurs royaux^

La dignité impériale et royale dont étaient revêtus les souverains les plus puissans de l'Europe à l'époque où le cérémonial commençait à se former, et l'importance que la religion attachait alors au sacre des empereurs et des rois , semblent avoir le plus contribuer à attribuer à ceux-ci des prérogatives d'honneur sur d'autres états souverains^ sans que l'on ait eu égard à la forme de leur gouvernement (*).

L'on désigne ces prérogatives sous le titre collectif A^honneurs royaux., et ces honneurs sont encore aujourd'hui considérés enEiurope comme les marques de

(S) Voye«, le %, 55.

(i) Les états souverains potiratit renoncer par suite de traitas ou de conventions, aux droits résultants de leur égalité na* turelle, en. faveur d*autres états y ils peuvent de même se désister des prérogatives extérieures de rang ou d'objets de cérémonial toucJiànt leurs représentons; aussi Phistoire nouj offre de fréquens exemples en M genre de renonciations vo^ lontftires.

148 I)U CÈBJÉMOifIXTj ETRANGER.

distinction les plus grandes que l'on puisse donner à un état souTerfdn et auxquelles ce dernier puisse prétendre.

Les prérogatives les plus importantes attachées aux honneurs royaux^ sont> pour les états:

1®. D'avoir lerangsvœ tous ceux qui n'ont point droit aux dits honneurs roycuix}

2®. de pouvoir nommer aux missions diplomatiques, des ministres publics de première classe.

Pour les souverains:

1^. De pouvoir se servir dans leurs armes , et lors des grandes cérémonies, de la couronne impériale ou royale j^ selon et autant que les lois constitutives du pays qu'il gouvernent peuvent le permettre ;

2®. d'adopter le titre de frère dans leur correspondance avec les souverains du même rang qijSeux.

Ainsi les tètes couronnées entre elles jouissent en totalité des honneurs royaux; V Électeur de Hesse (^) ; les Grands-Ducs régnants, jouissent plus ou moins de toutes ces prérogatives et enfin les grandes Républiques , telles que la Confédération Suisse et les États- Unis d Amérique y participent en ce qui regarde les états (3).

(fi) Autrefois tout les Electeurs.

(s) Ainsi qu^autrefois les dodevanC PrOTinces-Unies des Pays* Bas et la R^ublique de Yenist; quans à «elle de Gènes et k Tordre de Malte» on leur a disputé |es honneurs royaux.

BU CBIUSMOKIAL BTRANGEIU 149

De la préséance^

Une des prorogatives qui entrainent ayec elles pour Tétat souyerain qui les reconnaît , l'inégalité conventionnelle , est le droit de préséance^ par suite duquel celui qui en jouit est autorisé à occuper entre plusieurs places celle qui est regardée comn\e la plus distinguée. Les puissances de l'Europe ont de tout tems attaché un grand prix; à maintenir le rang auquel elles se croyaient autorisées à prétendre^ soit dans lea rencontres personnelles de leurs souverains ou de leurs représentansy dans, les occasions de cérémonie, de réunion à des congrès etc., soit dans les actes publics et notamment dans les signatures des traités (^). Quant -à ce dernier cas du moins , pour éviter les difficultés qui pourraient naître pour l'ordre à suivre dans les signatures des plénipotentiaires réunis en eon-^ grès j il parait assez généralement adopté aujourd'hui que les ministres signent selon Vordre alphabétique des noms des diverses puissances dont ils sont chargés de soutenir les intérêts (f).

Des titres des souverains de f Europe en général.

Si par suite de l'égalité naturelle existant entre tous les états souverains de l'Europe^ il peut être permis à

(1) Voyez, (. S7» 3 J>e la signature des traités* (9) Chaque puissance deyant Tooevoir une copie de Vaote Anété en congrès , ou de* la convention conclue au nom de deux ou

150 DU CÉRÉACONIAIi ETRANGER.

chacun d'eux d'attribuer à son chef tels titres qu'il juge à propos de lui concéder j rien toutefois n'objige les autres états à les lui donner dans leurs communications , et ils sont même en droit de les lui refuser ou de ne les lui accorder que conditioneHement, selon* qu'ils le jugent convenable (*).

C'est pour cette raison que les souyerains ^lorsqu'ils prennent un titre plus distingué que celui qu'ils portaient jusque-là, s'empressent de le faire reconnaitre immédiatement après par les autres puissances (^).

Du titre d'Empereur, de Roi, d'Électeur, de Grand-

Duc et de Duc.

Le pouvoir éminent dont jouissaient les anciens empereiu*s de Rome et de Bysance, qui comptaient même des rois parmi leurs sujets, a sans doute le plus

âe plusieurs états , il est d^usage d^inscrîre en tête de la copie destinée a chacun des états signataires , les titres de son mi* nistre pléaipoteiitiaire.

(i) Quelquefois cette reconnaissance n^esc accordée que sont condition expresse que le nouveau titre ne portera point préjudice a Tordre établi. C^est ainsi que la France et TEspagne» lorsque ces deux puissances reconnurent le titre impérial k la Russie se firent donner des lettres rerersales, et qu*en 1762 lorsque Timpératrice Catherine II se refusa k leur en donaer, elles protestèrent, en déclarant qu^elles cesseraient de leur accorder ce titre» au cas que Ton voulut introduire des ehangemens dans le cérémoniiil; Toyez, de Real 7\ V^ Chap. 4» 8ect. /. DE Marteks Recueil des traités T. I, p. 30.

(2) Yoyes un exemple dans Tart. I du traité de paix d'Aix-la- Chapelle en 1743, <^ d^Q* lut des articles séparés du traité de paix de Tetehen de 1779.

jyV CKREMONIAL ETRAKOEK, 151

contribué à faire considérer le titre d^ empereur comme le titre le plus noble et le plus distingué pour les souverains. Aussi ce titre seul leur attribuait-il ayant et depuis le moyen âge des droits d'hommage et des pré^ rogatives, que yers la fin du Bas-Empire cependant plusieurs souverains commencèrent à leur refuser. Depuis longtems ce titre n'a plus sur celui de roi^ de prérogatives quelconques. Après les empereurs romains d'Allemagne ce furent les souverains de Russie (*) et récenupent celuLde France (^) et celui d'Autriche (3) qui s'attribuèrent la dignité impériale (4). Le Grand-Sultanjprétend également posséder ce titre puisque Pépithête Padischah signifie en langue turque, empereur (5).

(1) Ce fut en 1721 que PfBARE-x.£-ORÀif]» changea le titre de Csat en celui d^EmpeieuT» prétendant que cette qualification n^était que la traduction du mot esclavon : Czar ou Tzar ; la Prusse le reconnut la prenii^e en 1725 , la France et TEspagne seulement en 1745 et 1759.

(a) La proclamation deNAPOLÉoiv I, comme empereur des Fran* ^ais eut lieu le 2,0 de mai igo4; ce titre cessa par le retour du Roi Louis Xyilf.

(3) Ce fut le 4 Août 1304 que TEmpereur d* Allemagne François II, se déclara Empereur héréditaire d^Autriche.

(4) Quelquefois les rois d^Angleterre se sont attribué le titré d^empe- T6ur^ dans les actes publics destinés pour Tintérieur de leur royaume; et aujourd'hui même la couronne d'Angleterre est qualifiée à*impirial crown dans tous les actes publics; voyez, ss Mautens Précis du droit des gens» Les rois de France se donnaient le titre d'empereur dans leurs négociations avec la Forte et les Étau barbaresques ; la première s'engagea même par le traité de 1740 k leur donner ce titre dans toutes les occasions.

(5) Voyez, l'art, si, du traité de paix de Belgrad de 1739; de MAHTsns JUcueilf T^F, SuppL i6o. Eovsset, i^ur Us rangs

152 BtJ CÈRÉMOSlAlj iTRANGER*

Le titre de Roi que l'on considère comme le plus relevé après celui* d'empereur , fut conféré autrefois par les empereurs romains, par ceux de Bysance et dans les tems plus récens par les empereurs romains à^AUemagtte et par les Papes (^). Plus tard j plusieurs princes souverains s'attribuèrent la dignité royale et se placèrent eux-mêmes la couronne sur la tête (7).

Dans Vacte du congrès de F'ienne les titres suivans furent reconnus ou arrêtés: savoir par l'Art 1®. pour l'empereur de Russie, celui de Czar §1 de roi de Po^ logne ; par l'Art. 26^ celui de ' roi de Hannovre, pour le roi d'Angleterre ; par l'Art 65, pour Guiiiii aume m, celui de roi des Pays-bas , ainsi que celui de Grand-- Duc de Luxembourg par l'Art 67; par l'Art. 2 et 25^ celui de Grand-Duc de Posen et du Bas-Bhin pour le roi de Prusse ; par les Art. 34 — ^36^ ceux de Grande Ducs pour le duc de Mecklenbourg-Schwerin, de Mecklenbourg-Strelitz et de Saxe-Weimar; par les Art* 41 9 56 et 58, V Électeur de Hesse est tacitement reconnu conune teL Quelques titres concernant la

Chap. A e/ 7. — Le souyerain de Maroc prend indifférement ]«i qualité de roi ou d'eropereuT, et Tune et Tautre lui est également donné dans les ouvrages français. x>s Flassab

T. ÎVy p. 124.

^6) Real 9 Science du goupernemeni T. F, p. 857 «^ 84^*

(7) FuiDB&ic Électeur de Brandebourg, se plaça lui-m^me en 1700 la couronne royale sur la tête en prenant le titre de Hoi de Prusse f qui fut aussi reconnu successivement des autres puissances. — Ce fut en suite d*un sutut dressé en 1541 par le parlement de Dublin, et qui diaprés la forme usitée en Angleterre» fut confirmé par le roi Hehat YIII, que ce mo' narque prit le titra de roi d'Irlande*

BU C:éRéMONIAIi STRANGEB. 153

Prusse se trouvent encore dans l'Art ±6 y quant aux villes libres il en est parlé dans les Art. 6 y 53> 56

et 58.

Dans quelques états monarchiques de PEurope les mcce^eura présomptifs eus trône , portent encore des titres particuliers. Tel en France , le Dauphin; en Espagne, le Prince des Asturies ; en Angleterre , le Prince de Galles; en Portugal, le Prince du Brésil; aux Pays-Bas, le Prince d'Orange etc. (B). Mais outre ces . titres portés par les héritiers du tràne, il existe encore dans quelques pays des titres de con^ mention que portent les membres de la famille royale, et par exemple eni^raisc^le premier firère du roi, dans Tordre de primogéniture, s'appelle it^/isi^or; la femme de ce prince porte le titre de Madame. Celui de Mademoiselle appartient aujourd'hui à Madame la princesse Louise Marie Thérèse d* Artois. Enfin il existe encore d'autres titres qui bien que généralement connus doivent trouver leur place ici. En France, les neveux et petits-neveux du roi reçoivent le titre de Fils et de Petit-Fils de France; en Autriche, les membres de la famille impériale portent tous les titres A* Archiducs et Ôl Archiduchesses ; ceux à* Espagne et de Portugal, les titres à^ Infants et d'Infantes; et en Russie, enfin la dénomination de Grands-Ducs et de Grandes-Duchesses est commune également à tous le^ membres de la famille impériale.

(g) Le titre de Roi deë Romains que portait autrefois le succeiseuT présomptif de Tempereur d^Allemngney n*a point été conservé pour le prince héréditaire de TEnipire d'Autriche, qui porte simplement le titre de Prince impérial.

154 BU CSRÉMONIAIi lÎTRANGER.

Pour finir cette espèce de nomenclature de titres, il sera bon de remarquer qne des noms de villes et de proyinces, soit à titre de récompense pour ces dernières 5 soit par suite d'anciens usages dont Porigine est peu essentielle à rechercher, deviennent souvent les titres et noms 'distinctifs des divers princes des familles royales ; c'est ainsi qu'en France , en Angle^ terre ^ en Suède, en Espagne^ dans le royaume c/^s Deux-Siciles, et en Sardaigne, l'on trouve les titres de Dites de Berry, éf Orléans, de Chartres, de Bor^ deauxj de Nemours, de Bourbon; de JDucs d Yorch, de Clarence, de Cumbçrland, de Sussex, de Cam^ bridge, de Kent; de Prince de Sudermanie; de Duc de Cadix; de Princes de Salerne, de Capoue; de Duc de Genevois etc.

Des titres religieux.

Indépendamment des titres de possession que les souverains doivent porter par suitç des lois constitutives de leurs états ^ plusieurs d'entre- eux y ajoutent encore des épithètes, qui par des bulles papales avaient été accordées à leurs prédécesseurs. C'est ainsi que les rois de France, à titre de fils aines, ou premiers-nés de t église catholique et romaine, obtinrent Pépithète de tris-chrétiens; les rois à^^ Espagne, depuis Ferdinand d'Arragon, qui avait expulsé les Maures de l'Europe, celle de catholique, que leur donna le Pape Alexandre VI; les rois à^ Angleterre, depuis Henry Vin , qui avait fait publier un ouvrage contre la doctiinc de Luther, celle de défenseur de la foi, con-