‹ Manuel du droit commercial contenant un traité élémentaire sur chaque titre du code de commerceChapitre 166 sur 447 · RAPPORT DU CAPITAL · texte numérisé non relu

RAPPORT DU CAPITAL

Aujourdhui... mil..., au grefledu tribunal de commerce de..., et par devant nous...., président dudit tribunal,

Est comparu le sieur Pierre D,..., capitaine du navire la Lionne,

mi capitaine. 343

appartenant â MM. C et compagnie, armateurs, demeurant

en celle ville de.... ;

Lequel nous a représenté son livre de voyage, qui s’est trouvé écrit sans blancsni lacunes, commencé à la page..., pour le présent voyage, et finissant à la page...; il nous a requis d'y apposer notre visa , ce qui a été à l'instant exécuté.

Puis, nous faisant le rapport voulu par la loi, a dit qu'après avoir vendu ou livré sa cargaison d 'aller et pris celle de retour, il a mis â la voile du port de..., le..., le vent souillant du nord quart nord-ouest;

Qu’lia tenu... telle roule..., éprouvé tel coup de vent le..., à telle hauteur ; qu’il a été obligé de relâcher à.... le.... uinsi qu’il

résulte du procès-verbal du qu’il y a fait faire à son navire

telle réparation , dont le besoin et l’urgence ont été constatés par procès-verbal du...;que,pour fournir à cette dépense, il a été autorisé, par décision de M..., consul français audit port de..., à vendre... de sucre, chargés i son bord, et appartenant au sieur..., à lui expédiés par le sieur..., négociant A..., suivant le connaissement dont le comparant est porteur ;

Qu’il a perdu à la mer, le...., un mousse, mort de la dyssenterie;

Qu’il est reparti de.... le..., et est arrivé après... jours déroulé, à vue de la tour de Cordouan , le vent souillant du nord-nord-est; que ledit jour, à... heures du matin, il a été accosté par Bertrand M pilote lamaneur de la station de...., qui l’a entré en ri-

vière, et mouillé hier â quatre heures du soir à....

Duquel rapport il nous a requis acte, à lui octroyé, et a signé avec nous et notre greffier après lecture.

( Signatures. )

ENGAGEMENT

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