Ï.IVRE III. — TITRE II
I. Les couuaissetnens, polices de chargement, ou reconnaissances des marchandises chargées dans le vaisseau, seront signés par le maître ou par l’éçrivain du bâtiment.
II. Les connaisscmens contiendront les qualité, quantité et marque des marchandises, le nom du chargeur et de celui auquel elles doivent être consignées, les lieux du départ et de la décharge, le nom du maître et celui du vaisseau, avec le prix du fret.
III. Chaque connaissement sera fait triple; l’un demeurera au chargeur, l’autre sera envoyé à celui auquel les marchandises doivent être consignées , et le troisième sera mis entre les mains du maître ou de l’écrivain.
IV. Vingt-quatre heures après que le vaisseau aura été chargé , les marchands seront tenus de présenter au maître lesconnaissemens pour les signer, etdc lui fournir les acquits de leur marchandise, à peine de payer l’intérêt du retardement.
DU CO?rîtiUSBfc*ENÏ. 383
VI. En cas de diversité entre les connaissemens d’une même marchandise, celui qui sera entre les mains du maître fera foi , s’il est rempli de la main du marchand ou de celle de son commissionnaire; et celui qui sera entre les mains du marchand sera suivi , s’il est rempli de la main du maître.
TlfRE Vil.
W CONNAISSEMENT
281. te connaissement doit exprimer la nature et la quautité , ainsi que les espèces ou qualités des objets à transporter.
Il indique t
Le nom du chargeur,
Le nom et l’adresse de celui à qui l’expédition est faite,
Le nom et le domicile du capitaine ,
Le nom et te tonnage du navire ,
te lieu Au départ et celui de la destination.
‘■'Z .jr. ;
Il énonce le prix du Fret.
11 présente eu marge les marques et numéros des objets à transporter.
Le connaissement peut être à ordre , ou au porteur, ou à personne dénommée.
282. Chaque connaissement est fait en quatre originaux au moins :
DU CONNAISSEMENT
Un pour le chargeur,
Un pour celui à qui les marchandises sont adressées ,
Un pour le capitaine ,
Un pour l’armateur du bâtiment.
Les quatre originaux sont signés par le chargeur et par le capitaine , dans les vingt-quatre heures après le char* gement.
Le chargeur est tenu de fournir au capitaine , dans le même délai, les acquits des marchandises chargées.
283. Le connaissement, rédigé dans la forme ci-dessus prescrite, fait foi entre toutes les parties intéressées au chargement, et entre elles et les assureurs.
284. En cas de diversité entre les connaissemens d’un même chargement, celui qui sera entre les mains du capitaine fera foi , s’il est rempli de la main du chargeur ou de celle de son commissionnaire ; et celui qui est présenté par le chargeur ou le consignataire sera suivi, s’il est rempli de la main du capitaine.
285. Tout commissionnaire ou consignataire qui aura reçu les marchandises mentionnées dans les connaissemens ou chartes-parties, sera tenu d’en donner reçu au capitaine qui le demandera , à peine de tous dépens , dommages-intérêts , même de ceux de retardement.
ANALYSE ET FORMULES
§ 1. — Analyse.
Que doit exprimer le connaissement ? — Que doit-il indiquer , énoncer, présenter en marge ? — Peut-il ou doit-il être à personne dénommée , à ordre, ou au porteur? — 281.
DU CONNAISSEMENT
En combien d’originaux doit-il être fait? — Pour qui chaque original ? — Par qui , et dans quel délai , doivent-ils être signés? — Quelles pièces le chargeur doit-il fournir au capitaine? — Dans quel délai ? — 282.
Entre quelles personnes le connaissement fait-il foi ? — 283.
Qui il , s'il y a diversité entre les connaissemens d’un même chargement? — 28 t.
Tout commissionnaire ou consignataire qui aura reçu les marchandises mentionnées dans les connaissemens ou chartes-parties est-il tenu d’en donner reçu au capitaine? — A quelle condition et sous quelle peine? — 285.
CONNAISSEMINT
PORT lia BORDEAUX.
te navire LA LIOKHE, armateur» , MM. O... et T.. .
Marchandises chargées par le sieur Eustachc D négociant,
demeurant à...
Sur le navire fa Lionne, de huit cents tonneaux, appartenant à MM. C T et T armateurs à Bordeaux ;
Capitaine le sieur Pierre D demeurant à....; ledit navire
armé à Bordeaux pour la Basse-Terre , lie de la Guadeloupe,
A l’adresse des sieurs C et S. négocians à la Guade-
loupe, qui déchargeront le présent;
savoir :
Trois tonneaux ou douze barriques de vin rouge du crû de.... de l’année de 1855; chacune desdites barriques portant la marque E. D. ci-contre, avec les numéros depuis 1 jusqu’à 12 inclusivement ;
Quatre pièces d’cau-de-vic montant ensemble à.... hectolitres, et à.... degrés; chacune desdites pièces portant la marque L. D. ci-contre, et le numéro depuis 15 jusqu’à 18 inclusivement.
1>U CONNAISSEMENT
A raison duquel chargement , s’élevant en totalité à six tonneaux, rendus qu'ils soient à leur destination, et en apportant le
présent connaissement déchargé par lesdils sieurs C..... et S
saufles accidens de mer et force majeure légalement justiûés, et sous les responsabilités réciproques prononcées par les lois maritimes et le Code de commerce ,
11 sera par moi, chargeur soussigné, payé auxdits sieurs C
T et T , armateurs dudit naviret la somme de cent francs
de fret par tonneau , montant le tout à la somme de six cents francs.
Et moi Pierre D capitaine dudit navire, stipulant et accep-
tant dans l’intérêt des armateurs, déclare que les marchandises énoncées au présent connaissement sous leurs marques et numéros, sont arrivées et chargées à bord, promets et m’oblige, sous les responsabilités voulues par les lois maritimes et le Code de commerce, et sauf les accidens de mer et force majeure légalement justifiés, de les délivrer aux sieurs C.... et S...., négocians, è la Cuadeloupe, vers lequel port je promets de faire route directe, sauf les relâches forcées et de nécessité absolue.
Fait quadruple à Bordeaux sous nos signatures, le....
(Signature du chargeur . ) ( Signature du capitaine.)
Ce connaissement est un de ceux que la loi appelle connaissement à personne dénommée .
Le connaissement au porteur, au lieu des expressions : A F adresse de MM. tel... et tel... porterait : Pour être remises au porteur de F un des quadruples du présent connaissement.
Et s'il était h ordre , il y aurait : Pour être remises a
notre porteur d'ordre, ou pour être remises à MM ou à
leur ordre.
Il arrive quelquefois qu’un chargeur confie ses marchandises au capitaine pour être par lui vendues au mieux des intérêts du chargeur. Le connaissement porte alors, au lieu des expressions : A F adresse de...., celles-ci :
DU CONNAISSEMENT
Lesdites marchandises , pour lesquelles il sera payé.... de
fret... sont à la consignation dudit sieur D capitaine ,
qui demeure autorise à tes vendre au mieux de mes intérêts , et en fera le retour en denrées coloniales ; pour raison de quoi il lui sera par moi passé... cinq pour cent sur le prix de la vente a la Guadeloupe , et cinq pour cent sur le produit du chargement en retour.
FItET OU NOUS.
