COUP D'OEIL SUR L'ENSEMBLE DE LA MATIÈRE

Tout contrat d’assurance a pour but d’indemniser l’assuré d’une perte résullantd’un évènement fortuit ou accidentel.

La base générale de tout contrat d’assurance maritime ou terrestre, est un calcul de probabilités, qui , par la supputation des sinistres arrivés dans une période de temps écoulé, permet de prévoir et d’apprécier approximativement le nombre de ceux qui arriveront, à l’avenir, dans un espace de temps semblable.

Les assurances se divisent en deux grandes classes, savoir, assurances à prime et assurances mutuelles.

Les assurances à prime sont des actes de commerce; les assurances mutuelles, des espèces de sociétés où chaque partie joue tout à la fois le rôle d’assureur et d’assuré : elles ne sont point commerciales.

Le Code de commerce ne s’est occupé que des assurances à prime, et encore seulement des assurances

DES ASSURANCES

contre les fortunes de mer ; mais les règles qu’il a tracées, les principes qu’il a consacrés sont également applicables aux assurances terrestres , sauf les exceptions nécessitées par la nature des choses.