DES CO-OBLIGÉS ET DES CAUTIONS

La loi de 1838, en adoptant pour les dispositions qui composent ce litre une classification différente de celle du Code, n’y a fait d’ailleurs aucun changement.

Supposons qu’un créancier a plusieurs débiteurs solidaires, et que ceux-ci sont tous en faillite; quels seront les droits du créancier vis-à-vis de la masse de chacun de ses débiteurs? Selon Savary le créancier pouvait choisir la masse à laquelle il lui était le plus avantageux de se présenter ; mais, celte option faite, il n’avait plus aucun droit contre les autres.

Pothier, au contraire, était d’avis que le créancier pouvait se présenter successivement à toutes les masses , mais seulement déduction faite des dividendes qu’il avait déjà reçus.